Décret - MID

Hôtel de Tallard
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Julien de la Tour

Décret - MID

Message par Julien de la Tour »

[police=TREBUCHET]DECRET DU MINISTRE DE L'INTERIEUR ET DE LA DEFENSE
----------------
MINISTÈRE DE L'INTERIEUR ET DE LA DEFENSE
[/police]
Julien de la Tour

Re: Décret - MID

Message par Julien de la Tour »

[police=TREBUCHET]DECRET RELATIF AUX AFFICHAGES DE MONSIEUR PHILIPPE KERVEN[/police]
Vu la Constitution,
Vu le risque de troubles publics causés par les affiches du Mouvement National Frôceux,


Le ministre de l'Intérieur décrète :

Article 1er - L'ensemble des affiches collées et présentant Madame Urumi Nakamura de manière peu vêtue devront être décollées.

Article 2 - Les affiches présentées dans l'article premier devront être décollées dans un délai maximum de douze heures par les autorités compétentes, quel soit présente sur des murs ou des sur des panneaux officiels.

Article 3 - L'impression et la diffusion des affiches présentant Madame Urumi Nakamura de manière peu vêtue sont interdites
Aspen, le 11 janvier 2014

Charles de la Tour, Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de la Défense,
Sandrine Betieu, Premier Ministre
Hélène le Menne, Président de la République
Julien de la Tour

Re: Décret - MID

Message par Julien de la Tour »

[police=TREBUCHET]DECRET RELATIF A LA REORGANISATION DES POLICES URBAINES ET TERRITORIALES[/police]

Vu la Constitution,
Vu la situation du pays en terme de sécurité nationale,
Vu la réunion entre les maires et le Ministre de l'Intérieur en date du 10 février 2014,


Le Ministre de l'Intérieur et de la Défense, Julien de la Tour, décrète :

Article 1er : Les maires sont chargés de mettre en place un renforcement policier dans leurs zones considérées comme dangereuses et susceptibles d'être lieux de troubles. Les policiers urbains sont chargés d'assurer la sécurité de ces territoires par la mise en place de ronde diurne et nocturne, le plus fréquemment possible, essentiellement la nuit.

Article 2 : La police territoriale est chargée de venir en renfort dans les zones urbaines considérées comme dangereuses et susceptibles d'être des lieux de troubles. Les policiers territoriaux travaillent en collaboration avec la police urbaine pour effectuer la sécurité des territoires à risques.

Aspen, le 14 février 2014
Julien de la Tour, Ministre de l'Intérieur et de la Défense
Thomas François, Premier ministre
Benjamin McGregor, Président de la République
Julien de la Tour

Re: Décret - MID

Message par Julien de la Tour »

DECRET PORTANT A CREATION DE POSTES DE POLICIERS TERRITORIAUX ET DE POLICIERS URBAINS
Vu la Constitution,
Vu la loi L-2011-11-08 relative à la Sécurité Intérieure,
Vu la réunion entre les maires et le Ministre de l’Intérieur en date du 10 février,

Le Ministre de l’Intérieur et de la Défense, Julien de la Tour, décrète :


Article 1er : Le présent décret créé 1494 postes de policiers territoriaux répartis de la manière suivante :
- Aspen : 783 policiers territoriaux supplémentaires
- Kervern : 370 policiers territoriaux supplémentaires
- Uzarie : 86 policiers territoriaux supplémentaires
- Izirgua : 54 policiers territoriaux supplémentaires
- Tosla-les-Bains : 90 policiers territoriaux supplémentaires
- Esperanto : 48 policiers territoriaux supplémentaires
- Salusa : 14 policiers territoriaux supplémentaires
- Sainte Marie les Bains : 49 policiers territoriaux supplémentaires
Article 2 : Le présent décret crée 1176 postes de policiers urbains répartis de la manière suivante :
- Aspen : 717 policiers urbains supplémentaires
- Kervern : 130 policiers urbains supplémentaires
- Uzarie : 54 policiers urbains supplémentaires
- Izirgua : 46 policiers urbains supplémentaires
- Tosla-les-Bains : 110 policiers urbains supplémentaires
- Esperanto : 32 policiers urbains supplémentaires
- Salusa : 36 policiers urbains supplémentaires
- Sainte Marie les Bains : 51 policiers territoriaux supplémentaires
Article 3 : L’ensemble des postes de policiers territoriaux et de policiers urbains seront créés pour le 1er janvier 2015.

Aspen, le 2 mars 2014

Julien de la Tour, Ministre de l’Intérieur et de la Défense
Thomas François, Premier Ministre
Benjamin McGregor, Président de la République
Gaspard Salcedo
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Re: Arrêtés - MID

Message par Gaspard Salcedo »

ARRÊTÉ PORTANT SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Vu la Constitution,
Vu la loi L-2011-11-08 relative à la Sécurité Intérieure,
Vu les chiffres de la sécurité routière publiés par l'IARRANVCTTLAERVCVMMSQTBCB,

Le Ministre de l'Intérieur et de la Défense, dans un esprit républicain d'excellence de l'action exécutive au service des citoyens frôceux et de la République, décrète :


Article 1 :
L'[Institut d'Analyse de la route, des rues, des autoroutes, des nationales, des voies, des chemins, des trottoirs et de tous les autres endroits où on peut rouler avec une voiture, un camion, un vélo, une moto, une mobylette, un scooter, un quad, un tricycle, un bicycle, une charette ou une brouette] est renommé [Agence Frôceuse de la Route, de la Circulation et de la Sécurité Routière]. Cette agence a pour but de fournir aux frôceux des études et rapports réguliers sur l'état de la Sécurité Routière en Frôce, et d'oeuvrer en faveur de la prévention pour la sécurité routière. Le budget de cette agence est partagé avec celui du Ministère de l'Intérieur. L'Agence devra organiser un maximum d'interventions au sein des établissements d'éducation et d'éducation supérieur.

Article 2 :
Sont commandés, pour le compte de la Gendarmerie Frôceuse :
- 250 radars automatiques fixes
- 400 radars mobiles
- 30 voitures banalisées équipées de radars automatiques nouvelle génération
- 4 Hélicoptères "Chaton K&D-340"
Sont commandés, pour le compte de la Police Territoriale :
- 400 radars mobiles
- 80 radars fixes

Article 3 :
La Direction de la Gendarmerie Frôceuse et la Direction de la Police Territoriale, après consultation de l'AFRCSR, de l'emplacement des futurs radars et de l'attribution des voitures-radars.

Article 4 :
La Gendarmerie Frôceuse est responsable de la surveillance des réseaux routiers hors agglomération. La Police Territoriale et la Police Urbaine sont responsables de la surveillance des réseaux routiers en zones urbaines et périurbaines.
Un minimum d'effectifs de l'ordre de 20% des gendarmes ou policiers par caserne ou commissariat doit être attribué à tout moment à la surveillance routière.

Article 5 :
La vitesse maximale sur le réseau secondaire est fixé à 80 km/h, en l'attente de la rénovation du réseau. Sur les voies rapides, la vitesse maximale est fixée à 110 km/h. Pour les personnes ayant obtenu leur permis depuis moins de deux ans, la vitesse maximale est fixée à 70 km/h sur le réseau secondaire et 100 km/h sur les voies rapides.

Article 6 :
Chaque boite de nuit ou night-club doit confisquer les clés de voiture de chaque individu s'étant gardé sur le parking du club. Celles-ci ne seront rendues qu'en cas de contrôle négatif à un test d'alcoolémie mis en place par le club. Chaque boite de nuit ou club devra mettre en place un service gratuit de navettes permettant l'accès au lieu public à partir des centres-villes les plus proches. En cas de difficultés de financement, il sera possible -sur présentation des résultats nets de l'entreprise- d'obtenir des aides financières par le Ministère de l'Intérieur.
Député
Secrétaire général de la Nouvelle Force Centriste en charge de l'agriculture, de l'environnement et des transports.

PDG du labo pharmaceutique Berdzini
Biographie - Le blog "Carnets de Frôce"
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