[police=TREBUCHET]DECRET DU MINISTRE DE L'INTERIEUR ET DE LA DEFENSE
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MINISTÈRE DE L'INTERIEUR ET DE LA DEFENSE[/police]
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MINISTÈRE DE L'INTERIEUR ET DE LA DEFENSE[/police]
Article 2 : Le présent décret crée 1176 postes de policiers urbains répartis de la manière suivante :- Aspen : 783 policiers territoriaux supplémentaires
- Kervern : 370 policiers territoriaux supplémentaires
- Uzarie : 86 policiers territoriaux supplémentaires
- Izirgua : 54 policiers territoriaux supplémentaires
- Tosla-les-Bains : 90 policiers territoriaux supplémentaires
- Esperanto : 48 policiers territoriaux supplémentaires
- Salusa : 14 policiers territoriaux supplémentaires
- Sainte Marie les Bains : 49 policiers territoriaux supplémentaires
Article 3 : L’ensemble des postes de policiers territoriaux et de policiers urbains seront créés pour le 1er janvier 2015.- Aspen : 717 policiers urbains supplémentaires
- Kervern : 130 policiers urbains supplémentaires
- Uzarie : 54 policiers urbains supplémentaires
- Izirgua : 46 policiers urbains supplémentaires
- Tosla-les-Bains : 110 policiers urbains supplémentaires
- Esperanto : 32 policiers urbains supplémentaires
- Salusa : 36 policiers urbains supplémentaires
- Sainte Marie les Bains : 51 policiers territoriaux supplémentaires
ARRÊTÉ PORTANT SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈREVu la Constitution,
Vu la loi L-2011-11-08 relative à la Sécurité Intérieure,
Vu les chiffres de la sécurité routière publiés par l'IARRANVCTTLAERVCVMMSQTBCB,
Le Ministre de l'Intérieur et de la Défense, dans un esprit républicain d'excellence de l'action exécutive au service des citoyens frôceux et de la République, décrète :
Article 1 :
L'[Institut d'Analyse de la route, des rues, des autoroutes, des nationales, des voies, des chemins, des trottoirs et de tous les autres endroits où on peut rouler avec une voiture, un camion, un vélo, une moto, une mobylette, un scooter, un quad, un tricycle, un bicycle, une charette ou une brouette] est renommé [Agence Frôceuse de la Route, de la Circulation et de la Sécurité Routière]. Cette agence a pour but de fournir aux frôceux des études et rapports réguliers sur l'état de la Sécurité Routière en Frôce, et d'oeuvrer en faveur de la prévention pour la sécurité routière. Le budget de cette agence est partagé avec celui du Ministère de l'Intérieur. L'Agence devra organiser un maximum d'interventions au sein des établissements d'éducation et d'éducation supérieur.
Article 2 :
Sont commandés, pour le compte de la Gendarmerie Frôceuse :
- 250 radars automatiques fixes
- 400 radars mobiles
- 30 voitures banalisées équipées de radars automatiques nouvelle génération
- 4 Hélicoptères "Chaton K&D-340"
Sont commandés, pour le compte de la Police Territoriale :
- 400 radars mobiles
- 80 radars fixes
Article 3 :
La Direction de la Gendarmerie Frôceuse et la Direction de la Police Territoriale, après consultation de l'AFRCSR, de l'emplacement des futurs radars et de l'attribution des voitures-radars.
Article 4 :
La Gendarmerie Frôceuse est responsable de la surveillance des réseaux routiers hors agglomération. La Police Territoriale et la Police Urbaine sont responsables de la surveillance des réseaux routiers en zones urbaines et périurbaines.
Un minimum d'effectifs de l'ordre de 20% des gendarmes ou policiers par caserne ou commissariat doit être attribué à tout moment à la surveillance routière.
Article 5 :
La vitesse maximale sur le réseau secondaire est fixé à 80 km/h, en l'attente de la rénovation du réseau. Sur les voies rapides, la vitesse maximale est fixée à 110 km/h. Pour les personnes ayant obtenu leur permis depuis moins de deux ans, la vitesse maximale est fixée à 70 km/h sur le réseau secondaire et 100 km/h sur les voies rapides.
Article 6 :
Chaque boite de nuit ou night-club doit confisquer les clés de voiture de chaque individu s'étant gardé sur le parking du club. Celles-ci ne seront rendues qu'en cas de contrôle négatif à un test d'alcoolémie mis en place par le club. Chaque boite de nuit ou club devra mettre en place un service gratuit de navettes permettant l'accès au lieu public à partir des centres-villes les plus proches. En cas de difficultés de financement, il sera possible -sur présentation des résultats nets de l'entreprise- d'obtenir des aides financières par le Ministère de l'Intérieur.