République Frôceuse
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Liberté - Justice - Démocratie
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AU NOM DU PEUPLE FRÔCEUX
COUR SUPRÊME
La cour,
Vu la Constitution,
Vu la Loi Electorale,
Vu l'avis de la Commission Electorale,
DÉCIDE
Article 1er : Le corps électoral est convoqué aux dates suivantes pour élire l'Assemblée Nationale :
Dépôt des candidatures à la Cour Suprême : Du mardi 8 décembre à 18 heures au vendredi 11 décembre à 18 heures.
Campagne officielle : Du vendredi 11 décembre à 18 heures au vendredi 18 décembre à 20 heures.
Votes Anticipés : Du jeudi 17 décembre à 22 heures au samedi 19 décembre à 8 heures.
Votes : Le samedi 19 décembre de 8 à 22 heures.
Levée de l'embargo sur les résultats dans les médias : Le dimanche 20 décembre à 17 heures.
Publication du résultat définitif : Le dimanche 20 décembre à 18 heures au plus tôt
Début du mandat des nouveaux représentants parlementaires et députés : Le mardi 22 décembre
Article 2 : Le corps électoral est convoqué aux dates suivantes pour élire le Président de la République
Dépôt des candidatures à la Cour Suprême : Du mardi 12 janvier à 18 heures au vendredi 15 janvier à 18 heures.
Campagne officielle du 1er tour : Du vendredi 15 janvier à 18 heures au vendredi 22 janvier à 20 heures
Votes anticipés du 1er tour : Du jeudi 21 janvier à 22 heures au samedi 23 janvier à 8 heures.
Vote du 1er tour : Le samedi 23 janvier de 8 à 22 heures.
Levée de l'embargo sur les résultats dans les médias : Le dimanche 24 janvier à 17 heures.
Publication du résultat définitif : Le dimanche 24 janvier à 18 heures au plus tôt
Campagne officielle du 2e tour : Du dimanche 24 janvier à 18 heures au mercredi 27 janvier à 18 heures.
Votes anticipés du 2e tour : Du mardi 26 janvier à 22 heures au jeudi 28 janvier à 8 heures.
Vote du 2e tour : Le jeudi 28 janvier de 8 à 22 heures
Levée de l'embargo sur les résultats dans les médias : Le vendredi 29 janvier à 17 heures.
Publication du résultat définitif : Le vendredi 29 janvier à 18 heures au plus tôt
Début du mandat du nouveau Président de la République : Le surlendemain de la publication des résultats du tour de vote ayant abouti à l'élection du Président de la République.
Article 3 : Le corps électoral est convoqué aux dates suivantes pour élire les Gouverneurs des sept provinces
Dépôt des candidatures à la Cour Suprême : Du mardi 19 janvier à 18 heures au vendredi 22 janvier à 18 heures
Campagne officielle : Du vendredi 22 janvier à 18 heures au vendredi 29 janvier à 20 heures.
Votes Anticipés : Du jeudi 28 janvier à 22 heures au samedi 30 janvier à 8 heures.
Votes : Le samedi 30 janvier de 8 à 22 heures.
Levée de l'embargo sur les résultats dans les médias : Le dimanche 31 janvier à 17 heures.
Publication du résultat définitif : Le dimanche 31 janvier à 18 heures au plus tôt
Début du mandat des nouveaux gouverneurs : Le mardi 2 février.
Pour la Cour,
Asuka Finacci Asato, présidente de la Cour Suprême