[Cour Suprême] Candidatures
- Gavroche Finacci
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[Cour Suprême] Candidatures
Conformément à l'article 47 de la Constitution :
Article 47. -
La Cour Suprême comprend un nombre illimité de juges nommés et révoqués par le Conseil de la République.
Le Président de la Cour Suprême est désigné et révoqué par le Conseil de la République.
Texte complet : http://froce.fr/forum/viewtopic.php?f=483&t=8509
Veuillez déposer vos candidatures ici, je rappelle que la charge de juge à la Cour Suprême est incompatible avec une candidature à la Présidence de la République et que les PNJ sont autorisés à devenir juges.
Les MJ délibéreront ensuite sur les candidatures à accepter ou à rejeter.
Article 47. -
La Cour Suprême comprend un nombre illimité de juges nommés et révoqués par le Conseil de la République.
Le Président de la Cour Suprême est désigné et révoqué par le Conseil de la République.
Texte complet : http://froce.fr/forum/viewtopic.php?f=483&t=8509
Veuillez déposer vos candidatures ici, je rappelle que la charge de juge à la Cour Suprême est incompatible avec une candidature à la Présidence de la République et que les PNJ sont autorisés à devenir juges.
Les MJ délibéreront ensuite sur les candidatures à accepter ou à rejeter.
- Asuka Finacci
- Président de la Cour Suprême
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Re: [Cour Suprême] Candidatures
Je suis candidate.
Asuka Finacci Asato
Ancien Président de la République
Ancien Premier ministre
Ancien Président de la République
Ancien Premier ministre
- Gavroche Finacci
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Re: [Cour Suprême] Candidatures
Candidature validée.
Le premier qui crie au piston aura le droit aux faveurs de la DRI
Le premier qui crie au piston aura le droit aux faveurs de la DRI
- Jacky Flechmann
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Re: [Cour Suprême] Candidatures
Bonjour,
je suis candidat
je suis candidat
Jacky Flechmann - Maire de SALUSA
Sans étiquette
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- François Bertrand
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Re: [Cour Suprême] Candidatures
Candidature refusée.
Ancien président de la République
Maître du Jeu
Fondateur du cercle Benjamin Constant
Co-Fondateur du Club Mercure
Grand-Maître de l'Orient frôceux
Maître du Jeu
Fondateur du cercle Benjamin Constant
Co-Fondateur du Club Mercure
Grand-Maître de l'Orient frôceux
- Alessandra Azeglio-Ciampi
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Re: [Cour Suprême] Candidatures
Je suis candidate.
Gouverneure du Grand-Piémont
Ancien Premier ministre de la République Frôceuse
Suivez mon compte officiel sur PluzIn
Ancien Premier ministre de la République Frôceuse
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- François Bertrand
- Citoyen
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Re: [Cour Suprême] Candidatures
Candidature validée.
Ancien président de la République
Maître du Jeu
Fondateur du cercle Benjamin Constant
Co-Fondateur du Club Mercure
Grand-Maître de l'Orient frôceux
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Co-Fondateur du Club Mercure
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- François Bertrand
- Citoyen
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Re: [Cour Suprême] Candidatures
Conformément à la Charte,
Vu le décret de nomination du gouvernement Finacci,
Vu la nomination de François Bertrand en qualité de ministre des affaires étrangères,
Considérant le principe de séparation des pouvoirs,
Asuka Finacci est nommée président de la Cour suprême par intérim jusqu'au retour de M. François Bertrand à la Haute Juridiction.
Vu le décret de nomination du gouvernement Finacci,
Vu la nomination de François Bertrand en qualité de ministre des affaires étrangères,
Considérant le principe de séparation des pouvoirs,
Asuka Finacci est nommée président de la Cour suprême par intérim jusqu'au retour de M. François Bertrand à la Haute Juridiction.
Ancien président de la République
Maître du Jeu
Fondateur du cercle Benjamin Constant
Co-Fondateur du Club Mercure
Grand-Maître de l'Orient frôceux
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Co-Fondateur du Club Mercure
Grand-Maître de l'Orient frôceux