[Cour Suprême] Candidatures

On trouve le Conseil de la République dans l'ancien Centre-Historique de la Capitale Frôceuse, au centre du Quartier de la Croix d'Argent. Il regroupe des institutions hautement importantes comme la Cour Suprême ou encore la Cour des Comptes. Son adresse est au 1, Place de la Nation, à Aspen.

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Gavroche Finacci
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[Cour Suprême] Candidatures

Message par Gavroche Finacci »

Conformément à l'article 47 de la Constitution :

Article 47. -
La Cour Suprême comprend un nombre illimité de juges nommés et révoqués par le Conseil de la République.
Le Président de la Cour Suprême est désigné et révoqué par le Conseil de la République.

Texte complet : http://froce.fr/forum/viewtopic.php?f=483&t=8509

Veuillez déposer vos candidatures ici, je rappelle que la charge de juge à la Cour Suprême est incompatible avec une candidature à la Présidence de la République et que les PNJ sont autorisés à devenir juges.

Les MJ délibéreront ensuite sur les candidatures à accepter ou à rejeter.
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Asuka Finacci
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Re: [Cour Suprême] Candidatures

Message par Asuka Finacci »

Je suis candidate.
Asuka Finacci Asato
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Gavroche Finacci
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Re: [Cour Suprême] Candidatures

Message par Gavroche Finacci »

Candidature validée.

Le premier qui crie au piston aura le droit aux faveurs de la DRI :siffleb: :mrgreen:
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Jacky Flechmann
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Re: [Cour Suprême] Candidatures

Message par Jacky Flechmann »

Bonjour,

je suis candidat
Jacky Flechmann - Maire de SALUSA
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François Bertrand
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Re: [Cour Suprême] Candidatures

Message par François Bertrand »

Candidature refusée.
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Alessandra Azeglio-Ciampi
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Re: [Cour Suprême] Candidatures

Message par Alessandra Azeglio-Ciampi »

Je suis candidate.
Gouverneure du Grand-Piémont

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François Bertrand
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Re: [Cour Suprême] Candidatures

Message par François Bertrand »

Candidature validée.
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François Bertrand
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Re: [Cour Suprême] Candidatures

Message par François Bertrand »

Conformément à la Charte,
Vu le décret de nomination du gouvernement Finacci,
Vu la nomination de François Bertrand en qualité de ministre des affaires étrangères,
Considérant le principe de séparation des pouvoirs,

Asuka Finacci est nommée président de la Cour suprême par intérim jusqu'au retour de M. François Bertrand à la Haute Juridiction.
Ancien président de la République

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