Statuts de l'ANC

Idéologies : Humanisme, Social-Libéralisme

Modérateur : Guillaume Rocheleau

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Statuts de l'ANC

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

STATUTS DE L'ALLIANCE DU NOUVEAU CENTRE
PARTIE I - PRINCIPES
Article 1. -
L'Alliance du Nouveau Centre (acronyme ANC) est un groupe politique attaché aux principes démocratiques, regroupant les courants suivants :
- humanistes,
- centristes,
- sociaux-libéraux,
- démocrates-chrétiens,
- chrétiens sociaux,
- radicaux.

Article 2. -
Les membres de l'ANC s'engagent à :
- bannir tout propos discriminatoire, raciste ou xénophobe,
- faire preuve de respect vis à vis des autres adhérents,
- respecter les présents statuts tels qu'ils sont établis,
- défendre le programme porté par le parti,
- ne pas créer de dissidence,
- respecter la loi frôceux et les symboles républicains,
- ne pas faire collusion entre les activités du parti et tout autre activité journalistique, syndicale ou professionnelle.

PARTIE II - ADHERENTS
Article 3. -
Pour obtenir le statut d'adhérent, le demandeur doit répondre aux critères suivants :
- être majeur,
- ne pas être privé de ses droits civiques,
- remplir le formulaire suivant et le poster ici :
Nom & Prénom :
Ville de résidence :
Projet personnel :
- avoir vu sa demande validée par les autres adhérents.

Article 4. -
Toute demande d'adhésion est soumise à un vote interne au parti et doit recueillir la majorité absolue des votants pour être acceptée. Le vote dure 48 heures. Il peut prendre fin de façon prématurée si tous les adhérents se sont prononcés.

Article 5. -
L'ANC accepte les PJ et le PNJ sous réserve qu'ils s'engagent à ne pas divulguer les activités internes du parti et à préserver la confidentialité de ses informations.

Article 6. -
En adhérant, le demandeur accepte l'intégralité des statuts et s'engage à les respecter. Il accepte également de contribuer à hauteur de 5% de ses revenus mensuels au titre du financement de l'ANC.

Article 7.1 -
Les adhérents disposent du droit de vote, de débattre. Ils peuvent s'exprimer librement à condition de respecter les différents interlocuteurs.

Article 7.2 -
Le Conseil National de l'ANC se réserve le droit d'envoyer un avertissement à tout adhérent inactif depuis au moins 5 semaines.
Le Conseil National de l'ANC se réserve le droit d'exclure tout adhérent inactif depuis au moins 6 semaines.

PARTIE III - ORGANISATION
Article 8. -
Le Conseil National de l'ANC est élu pour quatre mois. Il se compose des personnes suivantes :
- Secrétaire Général
- Vice-Secrétaire Général

Article 9. -

Les candidatures au poste de Secrétaire Général sont ouvertes dix jours avant la fin du mandant du précédent Conseil National. Elles doivent durer 3 jours.
La campagne interne se faire sur cinq jours après la fin du dépôt de candidatures.
Le vote est ouvert par l'un des membres du Conseil National à la fin de la campagne interne, sur une durée de 48 heures.
Le candidat arrivé en tête est élu Secrétaire Général. Dans le cas d'une égalité, le candidat le plus ancien dans le parti l'emporte.

Article 10. -
Le Secrétaire Général est chargé de nommer le Vice-Secrétaire Général, dont la mission est de le suppléer en cas d'absence.

Article 11. -
Le Conseil National est chargé d'organiser les débats et votes au sein de l'ANC, d'assurer le respect des présents statuts, de gérer la trésorerie et d'assurer la fonction de Porte-Parole.

PARTIE IV - SANCTIONS INTERNES
Article 12. -
Dans le cas où un des adhérents menace directement la sécurité des biens et des personnes, le Conseil National peut décider de sa révocation immédiate. L'annonce de cette révocation doit être publique et justifiée par des preuves tangibles.

Article 13. -
Dans tous les autres cas, la révocation ou la sanction d'un adhérent ne peut se faire qu'après un débat interne suivi d'un vote à la majorité absolue des votants.

PARTIE V - REVISION & DISSOLUTION
Article 14. -
Les présents statuts peuvent être révisés par un vote à la majorité absolue des votants.

Article 15. -
La dissolution du parti doit être approuvée à l'unanimité des votants. L'annonce de la dissolution doit être publique.
Statuts révisés le 11.05.2014
Modifié en dernier par Thomas François le 11 mai 2014, 21:09, modifié 1 fois.
Raison : révision des statuts - Ajout de l'article 7.2
Maître du Jeu,
Ancien Président de la République, à la retraite.
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