Arrêtés municipaux

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Angela Von Bertha
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Angela Von Bertha »

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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN

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Écoquartier d'Affaire & mise en place de mesures écologiques dans l'Administration Symphoriennes
Le 06 Mai 2016,

Dans un objectif écologique,

Suite à la volonté émise par Madame le Maire dans ses différents discours,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 67 voix Favorables, 0 voix Défavorables & 6 Abstentions,

Article 1: Le quartier d'affaire du Foce-Brignole est classé écoquartier. Les normes environnementales sont désormais appliquée à la plus haut niveau.

Article 2: Un budget de 15 000 000 PLZ est instauré à la rénovation du quartier et à l'application de l'article 1.

Article 3: Les administrations métropolitaines doivent désormais prendre des mesures visant à réduire la consommation en papier et matériel non recyclable. L'informatisation des mesures administratives est recommandée.

Article 4: L'objectif de réduction de la consommation d'énergie dans les locaux administratifs de la Métropole de Symphorien est établi à 30% d'ici 2018. En 2018, les locaux administratifs de Symphorien devront être autosuffisant en énergie via l'installation de panneau solaire et une isolation et végétalisation des bâtiments public.

Article 5: Un budget de 20 000 000 PLZ est prévu à cet effet jusqu'en 2018.

Voté à Symphorien,
Le 06 Mai 2015.

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien
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Justin Timber
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Justin Timber »

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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN

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Changement de politique sur l'éclairage public
Changement des ampoule municipales

Article 1.- L'ensemble des ampoules électriques sont changées pour être en conformité avec la loi sur les ampoules électriques.

Article 2.- La Municipalité se charge de remplacer les ampoules actuelles avec des ampoules de basse consommation et respectueuses de l'environnement.

Article 3.- L'ensemble des ampoules électriques municipales seront changées entre le 25 novembre 2016 et le 15 décembre 2016.

Nathalie DUFFRESNE, en charge de la Mobilité, des Travaux Publics, du Parc Automobile et des Espaces Verts
Justin TIMBER, Maire de Symphorien
Extinction des lumières municipales

Article 1.- L'ensemble des lumières municipales ne nécessitant pas leur allumage pendant la nuit sont concernés par ce texte.

Article 2.- L'ensemble des lumières des commerces sont concernés par ce texte.

Article 3.- A partir du 25 novembre 2016, toutes les lumières concernés par les articles 1 et 2 doivent être impérativement éteintes:
-de 19h00 à 06h00 pendant la période hivernale
-de 22h00 à 08h00 pendant la période estivale

Article 4.- Les commerces restant ouverts au delà de la période fixée par l'article 3 ont le droit de conserver allumer leur éclairage. Celui-ci doit être éteint dès fermeture du commerce.

Article 5.- Tout commerce ou administration municipale contrevenant à ce présent texte risque la fermeture temporaire ou permanente de l'établissement par les services en charge du respect environnemental.

Nathalie DUFFRESNE, en charge de la Mobilité, des Travaux Publics, du Parc Automobile et des Espaces Verts
Andrée BOURGEAU, en charge de l'Emploi, de l'Economie, du Commerce et du Patrimoine
Justin TIMBER, Maire de Symphorien

Voté à Symphorien,
Le 25 Novembre 2016.

Par,
Justin Timber, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien
Ministre alternatif de l'Environnement, de l'Agriculture et de l'Energie
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