Arrêtés municipaux

[François Limbort]

Les arrêtés municipaux de la Ville de Symphorien.

[François Limbort]

Arrêté municipal du 22 février 2014 relatif à l'organisation d'une contre-manifestation

Le maire de Symphorien, sur demande du Ministre de l'Intérieur et de la Défense et après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
Vu le Code des Collectivités territoriales,
Vu les circonstances floues dans lesquelles est censée se tenir une manifestation d'extrême-droite,
Sur recommandation du Ministre de l'Intérieur,

Le maire promulgue l'arrêté suivant :

Article 1: Toute manifestation organisée par le parti politique "Le Renouveau Frôceux", par son président, pas une partie de ses membres ou par quelconque personne ayant rapport avec ce parti est interdite sur le territoire de Symphorien. Toute organisation étant affiliée à ce parti est également interdite de manifester. Si le présent traité n'était pas respecté, les organisateurs agiraient contre la loi et la manifestation serait considérée comme illégale. Par voie de conséquence, les sanctions appropriées seraient immédiatement prises à l'encontre des personnes organisatrices.

Article 2: Le présent traité prend effet dès sa publication et pour une durée indéterminée.

Fait à Symphorien,
Le 22 février 2014

Par,
François Limbort, Maire
Michel Valin, Adjoint à la Sécurité

[François Limbort]

Arrêté municipal du 15 mars 2014 relatif au recrutement de 300 agents de la paix

Le maire de Symphorien, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
Vu la loi L-2011-11-08 relative à la Sécurité Intérieure,
Vu l'installation récente d'un réseau de caméras de vidéosurveillance,
Vu l'augmentation de l'insécurité sur le territoire de Symphorien,

Le maire promulgue l'arrêté suivant :

Article 1: 300 agents de police vont être recrutés et affectés aux services des agents de la paix au sein de la police urbaine afin d'assurer une présence plus accrue de la police urbaine dans les quartiers sensibles de la ville. Ces policiers effectueront des rondes régulières et quotidienne afin d'assurer la sécurité des habitants. L'investissement s'élèvera à 4,3 millions de pluzins par an.

Article 2: Les 300 policiers recrutés auront l'autorisation d'être en possession d'une arme de service.

Article 3: L’ensemble des postes seront créés pour le 1er juin 2014.

Fait à Symphorien,
Le 15 mars 2014

Par,
François Limbort, Maire
Michel Valin, Adjoint à la Sécurité

[François Limbort]

Arrêté municipal du 16 mars 2014 relatif à la diminution du salaire du conseil municipal et de l'administration

Le maire de Symphorien,
Vu la Constitution,
Vu la dette à laquelle doit faire face la Ville de Symphorien,

Le maire promulgue l'arrêté suivant :

Article 1: Le salaire du maire et des adjoints au maire ainsi que celui des conseillers municipaux est diminué de 30%.

Article 2: Le salaire de tous les employés administratifs est diminué de 15%.

Article 3: Cette mesure est effective jusqu'à nouvel ordre.

Fait à Symphorien,
Le 16 mars 2014

Par,
François Limbort, Maire
Vincent Léonard, Adjoint aux Finances

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Mutuelle Communale de Symphorien

Le 29 Novembre 2014,

De l'instauration d'une Mutuelle Communale de Symphorien

Suite au contenu du programme municipal établi par l'élection municipale du 15 novembre 2014,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 51 voix Favorables, 18 voix Défavorables & 4 Abstention,

Article 1: La création d'une Mutuelle Communale à la charge et sous gestion de la Métropole de Symphorien, enregistrée au nom de "Mutuelle Communale de Symphorien" au Registre du commerce et des sociétés.

Article 2: Cette nouvelle entité est déclarée d'utilité publique au niveau local et dispose ainsi du statut de Service public à caractère et effet local, à but non lucratif.

Article 3: Ouvre dès son adoption un appel d'offre aux sociétés d'assurances sous juridictions frôceuse, visant à choisir la meilleure offre qui sera proposée, écartant tout conflit d'intérêt; délai qui prendra son terme le 14 décembre 2014.

Voté à Symphorien,
Le 29 Novembre 2014

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

ARRÊTÉ MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Mesures relatives au 31 Décembre 2014

Le 30 Décembre 2014,

De l'instauration de mesures de préventions de l'ordre public et sécurité des citoyens

Pour garantir le calme et la sécurité de chacun,

Madame le Maire de Symphorien, Madame Von Bertha, promulgue l'arrêté suivant,

avec le soutien du Conseil Municipal,

Article 1: Le renforcement des forces de l'ordre (police municipale, police nationale et gendarmerie nationale) en cette soirée du 31 décembre 2014, en centre ville et dans les "quartiers à risque" de la ville, pour prévenir des potentiels débordements.

Article 2: Des barrages routiers seront installé en des points importants de circulation pour des contrôle systématique et prévention de l'alcoolémie, entre 18 heure (du 31 décembre) et 7 heure du matin (1er janvier 2015)

Article 3: Un couvre feu prendra effet à 2 heures du matin dans les "quartiers à risque". Toute personne ne respectant pas celui-ci se verra potentiellement vu responsable d'une infraction pénale, punie par le code pénal.

Article 4: L'utilisation d'engin artificier est interdite à moins de 100 mètres d'une habitation. Tout accident sera sous la responsabilité de l'utilisateur.

Signé à Symphorien,
Le 30 Décembre 2014

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Quartier du Molo, 1er Arrondissement - Zone Piétonne

Le 31 Décembre 2014,

De l'instauration d'une zone piétonne dans le centre historique de la ville, Quartier du Molo,

Suite au contenu du programme municipal établi par l'élection municipale du 15 novembre 2014,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 59 voix Favorables, 0 voix Défavorables & 14 Abstentions,

Article 1: Le Centre ville - Quartier du Molo est classé "zone piétonne" à partir du 1er Janvier 2015. La circulation sera ainsi interdite à tout véhicule non autorisé par ce présent arrêté.

Article 2: La circulation en centre ville est autorisé aux vélos, véhicule des riverains, véhicules de livraison, et transport public sur les chaussées qui leur sont réservés.

Article 3: Une réhabilitation des Boulevards, Avenues, Rues du quartier des Molo sera entreprise tout au long des années 2015 & 2016. La Métropole de Symphorien finance cette réhabilitation à hauteur de 2/3 avec la Région de Lombardie.

Financement: 15 Millions de pluzins =
10 Millions de Pluzins à la charge de la Métropole de Symphorien.
5 Millions de Pluzins à la charge de la Région de Lombardie.

Voté à Symphorien,
Le 31 Décembre 2014

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

ARRÊTÉ MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Mesures relatives à la Vigilance policière

Le 13 Janvier 2015,

De l'instauration de mesures de préventions de l'ordre public et sécurité des citoyens

Pour garantir la sécurité et la sérénité de chacun suite aux récents attentats,

Madame le Maire de Symphorien, Madame Von Bertha, promulgue l'arrêté suivant,

avec le soutien du Conseil Municipal,

Article 1: Le renforcement des forces de l'ordre (police municipale, police nationale et gendarmerie nationale) dans toute la Métropole, et notamment dans les Lieux publics à caractère touristique, administratif, éducatif, et dans les Transports publics.

Article 2: Des mesures de sécurité sont mise en place aux entrées des lieux sensibles tel que musés, lieux culturels, éducatif et administratif par observation systématique des bagages.

Article 3: Le stationnement est interdit à l'approche des lieux déjà cité dans les articles ci-dessus.

Article 4: L'arrêté prend effet immédiat, dès sa publication.

Signé à Symphorien,
Le 13 Janvier 2015

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Nouveau Pacte pour la Mobilité à Symphorien-Métropole

Le 18 Janvier 2015,

De la Transposition du Coût des Transports publics de la Métropole de l'Usager à la Collectivité Territoriale,

Suite au contenu du programme municipal établi par l'élection municipale du 15 novembre 2014,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 37 voix Favorables, 28 voix Défavorables & 8 Abstentions,

Article 1: L'ensemble des Transports publics de la Métropole de Symphorien, tout types confondus (bus, métro, etc...) deviennent à partir du 25 Janvier 2015 totalement gratuit pour les habitants de la Métropole de Symphorien.

Article 2: Le Coût des Transports publics étant jusqu'ici à la charge des usagers est basculé dans le budget de la collectivité territoriale de la Métropole de Symphorien.

Article 3: Tous les habitants de la Métropole de Symphorien se verront imposés d'une Taxe de Financements des Transport Public s'ajoutant aux impôts locaux. En contrepartie, ils recevront gratuitement un Pass Métropolitain leur permettant d'accéder à tous les types de transports publics dans les limites de la Métropole de Symphorien.

Article 4: Les usagers extérieurs, c'est à dire non imposable dans la Métropole de Symphorien, ne bénéficient pas de ce Pass Métropolitain. Ceux-ci continuent à bénéficier des anciens tarifs pour leur abonnements ou achat de ticket unique.

Voté à Symphorien,
Le 18 Janvier 2015.

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Démocratie Participative à Symphorien

Le 26 Mars 2015,

De l'instauration d'une charte pour la démocratie participative à Symphorien,

Suite à la vocation d'affirmer la participation des citoyens dans une politique locale,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte, en s'inspirant de l'arrêté d'Anglès,

à 70 voix Favorables, 0 voix Défavorables & 3 Abstentions,

Considérant que la démocratie participative doit devenir un principe,
Considérant que la jeunesse est trop souvent écartée de la vie politique,

Le Conseil Municipal de Symphorien adopte,

Titre 1: Des modalités des élections et du fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes

Article 1: Un Conseil Municipal de la Jeunesse est créé et son effectif est de 30 et est présidé par le maire et le vice-président du CMJ.

Article 2: Le CMJ sera composé de trois corps d'égale représentation: les conseillers collégiens, les conseillers lycéens et les conseillers étudiants. Il est renouvelé régulièrement.

Article 3: Chaque corps du CMJ comprend 10 membres.

Article 4: L'élection se fait au suffrage universel binominal à un tour dans les 10 circonscriptions qui représentent les 10 arrondissements de Symphorien. Chaque candidature prendra la forme d'un binôme qui désignera le titulaire et le suppléant. La candidature qui arrive en tête remporte le scrutin.

Article 5: Le scrutin comprendra trois corps électoraux: les collégiens, les lycéens et les étudiants résidant à Symphorien. Chaque électeur résidant dans une circonscription votera dans celle-ci.

Article 6: Les lieux du scrutin sont les collèges, les lycées et les universités. Dans le cas où un établissement scolaire ou universitaire n'est pas présent dans une circonscription, les bureaux de votes de celle-ci seront installés dans les mairies d'arrondissement, les résidences universitaires et les maisons de quartier.

Article 7: La prochaine élection aura lieu le 1er mars avec dépôt dans candidatures au plus tard le 25 février. La campagne officielle s'étendra du 25 au 28 février. Le vice-président du CMJ sera désigné le 2 mars lors de la séance inaugurale.

Titre 2: Des compétences du CMJ

Article 8: Le CMJ dispose d'un droit de veto sur les décisions communales qui concernent les transports, la culture, l'éducation, l'environnement et la conservation du patrimoine.

Article 9: Chaque corps électoral désigne un représentant qui assistera de droit aux conseils municipaux au titre d'invité.

Article 10: Le CMJ peut rédiger et voter un arrêté municipal sur les domaines des transports, de la culture, de l'éducation, de l'environnement et de la conservation du patrimoine. Il possède aussi le droit d'abroger avec un vote à la majorité absolue et le soutien de jeunes non membre du CMJ un arrêté municipal jugé pénalisant pour la jeunesse.

Article 11: Le vice-président du CMJ assiste de droit au conseil municipal avec ses trois collègues représentants. Il dispose de la responsabilité de présenter un veto de la CMJ préalablement voté puis de faire un compte-rendu du CMJ qu'il peut réunir en séance informelle. Il est reçu régulièrement par le maire de Symphorien à qui il peut faire part des revendications qui lui sont parvenues.

Article 12: Le CMJ peut prononcer sa propre dissolution, ce qui relance des élections dans un délai de 3 semaines. En cas de dissolution, le mandat des conseillers ainsi que du vice-président se termine immédiatement.

Voté à Symphorien,
Le 26 Mars 2015.

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Intempérie à Nobles-des-Prigors: aides de Symphorien

Le 13 Juin 2015,

De l'attribution d'un budget à titre d'aide exceptionnelle à Nobles-des-Prigors,

Suite aux intempéries causant des dégâts matériels et humains,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 73 voix Favorables, 0 voix Défavorables & 0 Abstentions,

Article 1: La Métropole de Symphorien déclare soutenir la Municipalité de Nobles des Prigors et ses habitants dans la difficile épreuve que les intempéries ont causés.

Article 2: La Métropole de Symphorien soumet ses condoléances aux familles des victimes.

Article 3: La Métropole de Symphorien débloque un budget exceptionnel d'une valeur de 500'000 Pluzins, qu'elle attribue à la Municipalité de Nobles des Prigors, en vue des réparations matérielles et humaines.

Article 4: La Mutuelle Communale de Symphorien se déclare prête à prendre en charge les soins d'habitants de Nobles des Prigors n'ayant aucune mutuelle complémentaire.

Voté à Symphorien,
Le 13 Juin 2015.

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Eco-péage aux entrées de Symphorien

Le 20 Juin 2015,

De l'instauration d'éco-péage ,

Suite au contenu du programme municipal établi par l'élection municipale du 15 novembre 2014,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 55 voix Favorables, 18 voix Défavorables & 0 Abstentions,

Article 1: Sont instaurés aux entrées de la Métropole de Symphorien des péages autoroutiers (Autoroutes E80, E62, E25).

Article 2: Les péages sont la propriété de la Métropole de Symphorien et du Grand Piémont, sous gestion de la Régie municipale des transports publics de Symphorien.

Article 3: Les prix du péage sont établies, sous contrôle et après validation du Conseil Muncipal de Symphorien, par la Régie municipale des transports publics de Symphorien.

Article 4: La totalité des recettes revient à la Municipalité de Symphorien. Les recettes des péages sont alloués exclusivement au budget de la Régie municipale des Transport publics de Symphorien (pour couvrir l'entretien et les coûts de fonctionnement des péages) et à la Municipalité de Symphorien pour financer tout projet de transport public (de préférence à caractère écologique).

Article 5: Le programme de construction des péages est financé à 25% par le Grand Piémont, et 75% par la Métropole de Symphorien.

Voté à Symphorien,
Le 20 Juin 2015.

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Réaffirmation de la Participation active à la Province du Grand Piémont

Le 19 Août 2015,

De la participation active à la province du Grand Piémont ,

Suite à la promulgation de la loi portant modification du code des collectivités territoriales,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 73 voix Favorables, 0 voix Défavorables & 0 Abstentions,

Article 1: Est réaffirmer la participation de la Métropole de Symphorien à la Province du Grand Piémont.

Article 2: La Métropole travaillera avec le Conseil Provincial, dès son élection, à la mise en œuvre d'un projet politique provincial.

Voté à Symphorien,
Le 20 Août 2015.

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Nomination du 1er Adjoint au Maire

Le 24 Août 2015,

De l'élection du 1er Adjoint au Maire de Symphorien ,

Suite au décès du 1er Adjoint au Maire, Julian Luccini, ce week end,

Le Conseil Municipal de la Métropole de Symphorien adopte,

à 58 voix Favorables, 0 voix Défavorables & 15 Abstentions,

Article 1: Le Conseil Métropolitain de Symphorien s'associe à la douleur de la famille Luccini, et présente au nom de tous les habitants de Symphorien ses condoléances à sa veuve et ses enfants.

Article 2: Un livre de condoléance est à disposition du public dans le hall de la Mairie de Symphorien, pour que ceci puisse s'associer à ce triste événement.

Article 3: Est nommé 1er Adjoint au Maire de Symphorien, Monsieur Paul Bismuth.

Voté à Symphorien,
Le 24 Août 2015.

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien

[Angela Von Bertha]

ARRÊTÉ MUNICIPAL
METROPOLE DE SYMPHORIEN
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Sécurisation des évènements publics

Le 23 Décembre 2015,

Du renforcement de la vigilance policière lors des événements publics,

Pour garantir la sécurité et la sérénité de chacun, dans la continuité des mesures prises dans l’arrêté du 13 janvier 2015

Madame le Maire de Symphorien, Madame Von Bertha, promulgue l'arrêté suivant,

avec le soutien du Conseil Municipal,

Article 1: Tous les évènements à caractère public se déroulant dans la Métropole de Symphorien devront voir leur sécurité renforcée. Cette sécurisation est à la charge des organisateurs, que l'événement soit d'initiative publique ou privée.

Article 2: Toutes les mesures de sécurité jugées légalement nécessaires devront être mises en œuvre avec la coopération des autorités administratives.

Article 3: Le stationnement et la circulation routière sont interdits aux abords de tous les lieux accueillants ces événements publics dans un rayon de 100 mètres.

Article 4: L'arrêté prend effet immédiat, dès sa publication.

Signé à Symphorien,
Le 23 Décembre 2015

Par,
Angela Von Bertha, Maire
& le Conseil Municipal de Symphorien