L-2016-02-23/01 - Livret Blanc de la Défense - 2016

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Pierre Ladan
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L-2016-02-23/01 - Livret Blanc de la Défense - 2016

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Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Nationale,


La Présidence de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
LIVRET BLANC DE LA DEFENSE - 2016
Titre I - Dispositions générales
Article 101. -
En 2016, le montant alloué au livret blanc de la Défense est fixé à 90% du budget annuel du Ministère de la Défense.

Article 102. -
En 2016, aucun poste dans l'Armée Frôceuse n'est supprimé.

Article 103. -
La Frôce s'engage, de façon inconditionnelle et intemporelle, à ne pas favoriser la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou bactériologiques.
En 2016, les 25 missiles chimiques détenus par la Frôce sont démantelés.

Titre II - Armée de Terre
Article 201. -
En 2015, les casernes militaires de l'Armée de Terre étaient réparties dans les villes suivantes :
- Irzigua,
- Assolac,
- Esperanto
- Karnag.
En 2016, afin de renforcer la répartition des casernes sur le sol frôceux :
1°) Les casernes d'Izirgua, d'Esperanto et d'Assolac sont maintenues.
2°) Une caserne est ouverte dans chacune des villes suivantes : San Juan, Salusa, Saint Frôçois, Vauxin, Hofbach et Samarcande.
3°) La caserne de Karnag est fermée. Son personnel est transféré équitablement sur les casernes de Samarcande et de Hofbach.
Au total, le nombre de casernes passe de 4 en 2015 à 9 en 2016.

Article 202. -
En 2015, le centre de transmission de l'Armée de Terre était situé à Orgues-les-Bains. Celui-ci est maintenu en 2016.
En 2016, un nouveau centre de transmission est installé à Noble-Des-Prigors.
Au total le nombre de centres de transmission passe de 1 en 2015 à 2 en 2016.

Article 203. -
En 2015, les hôpitaux militaires étaient répartis dans les villes suivantes :
- Farelle
- Aspen.
En 2016, la répartition de ces hôpitaux demeure inchangée.

Article 204. -
En 2015, les bases militaires de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan.
En 2016, l'ensemble des bases militaires de la Frôce à l'étranger sont maintenues. Une base en Syrie est mise en place suite à un accord bilatéral.

Article 205. -
En 2015, les unités mobiles étaient ainsi quantifiées :
- Chars d'assaut K&D "Arbalète" : 55
- Chars d'assaut K&D 1200 : 110
- Chars de dépannage K&D-D10 : 13
- Blindés légers (tous modèles) : 120
- Véhicules d'infanterie et de transport de troupes : 3500
- Véhicules civils et engins du génie : 4000 véhicules "civils", 5 engins du génie
- Engins d'artillerie : 100
- Hélicoptères, drones et avions : 100
En 2016, aux unités mobiles existantes sont ajoutés 114 blindés légers K&D "Flamme".
En 2017, aux unités mobiles existantes seront ajoutées :
- 455 véhicules d'infanteries "Gesca 22"
- 147 véhicules de transports de troupes K&D "Super9".
En 2020, aux unités mobiles existantes seront ajoutées 837 véhicules de transports de troupes K&D "Super9".

Article 206. -
En 2015, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre s'élevait à 26 880.
En 2016, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre est porté à 27 000. Des campagnes de recrutement sont lancées sur tout le territoire afin de combler les postes vacants.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (21 600)
- Irzigua : 2 400
- Assolac : 2 400
- Esperanto : 2 400
- San Juan : 2 400
- Salusa : 2 400
- Saint Frôçois : 2 400
- Vauxin : 2 400
- Hofbach : 2 400
- Samarcande : 2400
2°) Bases à l'étranger : (5 400)
- 1 base en Guyane (France) : 100
- 1 base en Réunion (France) : 100
- 1 base aux Marquises (France) : 100
- 1 base au Mali : 500
- 1 base en Palestine : 500
- 1 base en Corée du Sud : 300
- 1 base en Afghanistan : 1500
- 1 base en Syrie : 2300

Titre III - Armée de l'Air
Article 301. -
En 2015, les bases aériennes de l'Armée de l'Air étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Anglès,
- Hofbach.
En 2016, afin de renforcer la répartition des bases sur le sol frôceux :
1°) Les bases d'Uzarie et Anglès sont maintenues.
2°) Une base est ouverte à Kervern.
3°) La base d'Hofbach est fermée. Son personnel est transféré sur Kervern.
Au total, le nombre de bases aériennes reste stable, à 3 sur le territoire entre 2015 et 2016.

Article 302. -
En 2015, le centre de contrôle aérien de l'Armée de l'Air était situé à Vauxin. Celui-ci est maintenu en 2016.
En 2016, un nouveau centre de contrôle aérien est installé à Orgues-Les-Bains.
Au total le nombre de centres de contrôle aérien passe de 1 en 2015 à 2 en 2016.

Article 303. -
En 2015, les bases aériennces de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan.
En 2016, l'ensemble des bases aériennes de la Frôce à l'étranger sont maintenues. Une base en Syrie est mise en place suite à un accord bilatéral.

Article 304. -
En 2015, les unités aériennes étaient ainsi quantifiées :
- Avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" : 21
- Hélicoptères de type EC665 : 12
- Hélicoptères de type EC225 : 6
- Avions de combat : 170
- Avions de transport : 12
- Avions ravitailleurs : 6
- Hélicoptères : 40
En 2016, aux unités aériennes existantes est ajouté 1 avion de transport nouvelle génération K&D 400.
En 2017, aux unités aériennes existantes seront ajoutées :
- 15 avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète"
- 12 hélicoptères de type EC725
- 3 drones de combat armés MQ9-Reaper
En 2019, aux unités aériennes existantes seront ajoutées :
- 9 avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète"
- 12 hélicoptères NH90
En 2020, aux unités aériennes existantes seront ajoutées :
- 65 avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète"
- 7 drones de combat MQ9-Reaper
- 8 avions de transport nouvelle génération K&D 400.

Article 305. -
En 2015, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air s'élevait à 16 800.
En 2016, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air est porté à 17 500. Des campagnes de recrutement sont lancées sur tout le territoire afin de combler les postes vacants.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (6 720)
- Uzarie : 2 240
- Anglès : 2 240
- Hofbach : 2 240
2°) Bases à l'étranger : (10 080)
- 1 base en Guyane (France) : 300
- 1 base en Réunion (France) : 300
- 1 base aux Marquises (France) : 300
- 1 base au Mali : 1100
- 1 base en Palestine : 2500
- 1 base en Corée du Sud : 580
- 1 base en Afghanistan : 2500
- 1 base en Syrie : 2500

Titre IV - Marine
Article 401. -
En 2015, les bases navales de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Casarastra,
- Chouchenn.
En 2016, ces bases sont maintenues.
Au total, le nombre de bases aériennes reste stable, à 2 sur le territoire entre 2015 et 2016.

Article 402. -
En 2015, le centre de contrôle naval de la Marine était situé à Etchegorda. Celui-ci est fermé en 2016.
En 2016, deux nouveaux centres de contrôle naval sont installés à :
- Uzarie,
- Almeto.
Au total le nombre de centres de contrôle naval passe de 1 en 2015 à 2 en 2016.

Article 403. -
En 2015, la Frôce ne possède aucune base naval à l'étranger.
En 2016, une base en Iran est mise en place suite à un accord bilatéral.

Article 404. -
En 2015, les unités navales étaient ainsi quantifiées :
- Porte-avion (type HMS Elizabeth UK) : 1
- Chasseurs de mines (Classe Tripartite FR/BE) : 2
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 2
- Porte hélicoptères : 1
- Frégates anti-sous-marines : 2
- Frégates anti aériennes : 2
- Frégates furtives, multi mission, de surveillance : 6
- Bâtiments de liaison type Aviso : 4
- Patrouilleurs : 12
- Chasseurs de mines : 4
- Bâtiments de transports, chalands et bâtiments divers : 7
- Sous-marin (propulsion kérozène) : 4
En 2016, aux unités navales existantes sont ajoutés :
- BPC Mistral : 2
- Porte-avion (type HMS Elizabeth UK) : 1
En 2017, aux unités navales existantes sera ajoutée 1 sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR).
En 2019, aux unités navales existantes seront ajoutées :
- Sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR) : 1
- 1 réfection et remise d'une frégate anti-aérienne CMS21
En 2020, aux unités navales existantes seront ajoutées :
- 3 pétroliers ravitailleurs (Classe Durance FR) - 450 millions plz
- 8 patrouilleurs (Type Castors BE) - 104 millions plz

Article 405. -
En 2015, le nombre de soldats dans la Marine s'élevait à 23 520.
En 2016, le nombre de soldats dans la Marine est porté à 24 000. Des campagnes de recrutement sont lancées sur tout le territoire afin de combler les postes vacants.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (18 000)
- Casarastra : 9 000
- Chouchenn : 9 000
2°) Bases à l'étranger : (6 000)
- 1 base en Iran : 6 000

Titre V - Informations diverses

Article 501. -

Au 1er janvier 2016, l'état des infrastructures est le suivants :
- bases militaires : correct.
- bases aériennes : correct.
- bases navales : correct.

Article 502. -
Au 1er janvier 2016, l'état du matériel est le suivant :
- armée de terre : dégradé.
- armée de l'air : correct.
- marine : dégradé.

Article 503. -
Au 1er janvier 2016, le niveau d'efficacité est ainsi estimé :
- armée de terre : moyen.
- armée de l'air : bon.
- marine : moyen.

Article 504. -
Au 1er janvier 2016, l'état de moral des troupes est ainsi estimé :
- armée de terre : mauvais.
- armée de l'air : moyen.
- marine : moyen.

Article 505. -
En 2016, le nombre de réservistes est déterminé à 20 000.
Fait à Aspen,
Le 23 février 2016.

Pierre Ladan, Ministre de l'Intérieur et de la Défense,
Bastien Pommier, Premier Ministre,
Pierre Ladan, Président de la République
[ggfont]https://fonts.googleapis.com/css?family ... u+Could+Do[/ggfont]
Pierre Ladan
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Pierre Ladan - Avocat

Ancien Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse
Ancien Député, étiqueté ADF
Ancien Ministre de l'Education et de la Recherche
Ancien Ministre de la Santé et des Affaires Sociales
Ancien Ministre de l'Intérieur et de la Défense

Ancien Président de la République
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Emma Smilders
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L-2016-06-21/01 - Livret Blanc de la Défense - 2016

Message par Emma Smilders »

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Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Nationale,


La Présidence de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
LIVRET BLANC DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
Titre I - Dispositions générales
Article 101. -
En 2016, le montant alloué au livret blanc de la Défense est fixé à 90% du budget annuel du Ministère de l’Intérieur.

Article 102. -
En 2016, l'ensemble des départs à la retraite seront remplacé, en supplément de la session de recrutement de 3 000 agents administratifs supplémentaires.
Article 103. -
La Frôce s'engage, a favoriser un rapprochement entre les forces de l’ordre et les citoyens. Par le biais de journée de sensibilisation.
Titre II - La Police Nationale
Article 201. -
En 2015,les effectifs de la Police Nationale sont de 28 200 policiers réparti comme suit :
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Article 202. -
En 2016,les effectifs de la Police Nationale seront de 32 931 policiers, une augmentation de 8% des effectifs sera appliqué et réparti comme suit :
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Article 203. -
En 2015, le nombre d'infrastructures de la Police Nationale était de 950, répartis sur l'ensemble du territoire national :
- Direction de la Police Nationale : 1
- Départements d'Intervention de la Police Nationale : 1
- Département Administratif de la Police Nationale :1
- Département de l'Ordre Public :1
- Département de la Police Judiciaire :1
- Département de la Police de la Route :1
- Département de la Cyber-Police :1
- Préfecture de Police Provinciale : 7
- Préfecture de Police : 28
- Hôtel de Police : 100
- Commissaires de police : 808

En 2016,le nombre d'infrastructures de la Police Nationale demeure inchangée un plan de rénovation des bâtiments sera engagée avec des alternatives écologiques.


Article 204. -
En 2015, les véhicules et Hélicoptères de la police nationale sont :
- Véhicules sérigraphiés : 9 500
- Véhicules banalisés : 300
- Véhicules deux roux : 1 800
- Véhicules tout-terrain : 50
- Radars mobiles : 150
- Hélicoptères "L'EC 145" : 4

En 2016, les véhicules et Hélicoptères existantes sont ajoutés et ou remplacés :
- Véhicules sérigraphiés : 1 000 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Véhicules banalisés : 20 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Véhicules deux roux : 35 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Véhicules tout-terrain : 5
- Radars mobiles : 25
- Hélicoptères "L'EC 145" : 1
Titre III - La Police Urbaine
Article 301. -
En 2015,les effectifs de la Police Urbaine sont de 43 345 policiers réparti comme suit :
ABBC3_SPOILER_SHOW
Article 302. -
En 2016, les effectifs de la Police Urbaine seront de 46 813 policiers, une augmentation de 8% des effectifs sera appliqué et réparti comme suit :
ABBC3_SPOILER_SHOW
Article 303. -
En 2015, le nombre d'infrastructures de la Police Urbaine était de 350, répartis sur l'ensemble du territoire national :
- Direction locale des Maires : 28
- Commissariats de police urbaine : 322

En 2016, le nombre de centres de secours demeure inchangé, un plan de rénovation des bâtiments sera engagé avec des alternatives écologiques.

Article 304. -
En 2015, les véhicules de la police Urbaine sont :
- Véhicules sérigraphiés : 17 110
- Véhicules deux roux : 2 500
- Véhicules tout-terrain : 35
- Vélo : 1 500

En 2016, les véhicules existantes sont ajoutés et ou remplacés:
- Véhicules sérigraphiés : 1 000 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Véhicules deux roux : 500 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Véhicules tout-terrain : 5 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Vélo : 100
Titre IV - L’arquebuserie Nationale
Article 401. -
En 2015, les effectifs de l’arquebuserie Nationale sont de 32 710 arquebusiers réparti comme suit :
ABBC3_SPOILER_SHOW
Article 402. -
En 2016, les effectifs de l'Arquebuserie national seront de 36 326 arquebusiers, une augmentation de 8% des effectifs sera appliqué et réparti comme suit :
ABBC3_SPOILER_SHOW
Article 403. -
En 2015, le nombre d’infrastructure de l'Arquebuserie Nationale était de 900, répartis sur l'ensemble du territoire national :
- Groupement de l'Arquebuserie Provinciales : 7
- Groupement de l'Arquebuserie mobile : 28
- Compagnie de de l'Arquebuserie : 15
- Brigades territoriales : 850

En 2016,le nombre d'infrastructures de l'Arqeubuserie Nationale demeure inchangée un plan de rénovation des bâtiments sera engagée avec des alternatives écologiques.
brigade de
Article 404. -
En 2015, les véhicules et Hélicoptères de l'Arquebuserie nationale sont :
- Véhicules sérigraphiés : 9 800
- Véhicules banalisés : 450
- Voitures banalisées équipées de radars automatiques nouvelle génération : 150
- Véhicules deux roux : 750
- Véhicules tout-terrain : 750
- Radars mobiles : 750
- Hélicoptères " EC135" : 35

En 2016, les véhicules et Hélicoptères existantes sont ajoutés et ou remplacés :
- Véhicules sérigraphiés : 1 500 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Véhicules banalisés : 75 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Voitures banalisées équipées de radars automatiques nouvelle génération : 50 véhicules de marques Frôceusse, respectant les nouvelles normes écologique.
- Véhicules deux roux : 75
- Véhicules tout-terrain : 75
- Radars mobiles : 50
- Hélicoptères " EC135" : 1
Titre V - l'Organisme de Contrôle et de Régulation de la Police et des Douanes
Article 501. -
En 2015, les effectifs de l'Organisme de Contrôle et de Régulation de la Police et des Douanes était de 20 000, répartis sur l'ensemble du réseau frontalier frôceux.
En 2016, les effectifs de l'Organisme de Contrôle et de Régulation de la Police et des Douanes demeurent inchangés.
Titre VI - le Corps des Sapeurs-Pompiers et Médecins Urgentistes
Article 601. -
En 2015, le nombre de centre de secours était de 2 955, répartis sur l'ensemble du territoire national :
Centres de secours principaux 332
Centres de première intervention 2.633

En 2016, le nombre de centre de secours demeure inchangé, un plan de rénovation des bâtiments sera engagée avec des alternatives écologiques.

Article 602. -
En 2015, les effectifs du Corps des Sapeurs-Pompiers et Médecins Urgentistes était de 123 450, répartis comme suit :
Sapeurs-pompiers professionnels : 40.800
Sapeurs-pompiers volontaires : 70 350 sapeurs-pompiers volontaires
Militaires: 12.300

En 2016, les effectifs du Corps des Sapeurs-Pompiers et Médecins Urgentistes demeure inchangée.

Article 603. -
En 2015, les véhicules de secours sont répartit comme suit :
VSAV : véhicule de secours et d'assistance aux victimes : 6 582
VSR : véhicule de secours routier : 1 974
VSS : véhicule de soutien sanitaire : 526
FPT : fourgon pompe tonne : 263
CCF : camion-citerne feux de forêt : 150
BLS : Bateau léger de sauvetage : 45
BRS : Bateau de reconnaissance et de sauvetage : 50
RMVGDR : remorque moto ventilateur grand débit : 10
MPR : Moto-pompe remorquable : 15
VPC : véhicule poste de commandement : 28
Hélicoptères " EC135" : 45
Avion bombardier d'eau type "Canadair CL-415": 23

En 2016, les effectifs des véhicules de secours demeurent inchangés.
Titre VII - la Direction du Renseignement Intérieur
Article 701. -
En 2015, les effectifs de la Direction du Renseignement Intérieur étaient répartit comme suit :
Frôce : 1 014 agents
Mission à l'international : 320 agents

Article 702. -
En 2016, les effectifs de la Direction du Renseignement Intérieur seront de 1600 agents réparti comme suit :
Frôce : 1 280 agents
Mission à l'international : 320 agents
Titre VIII - Informations diverses
Article 801. -
Au 1er janvier 2016, l'état des infrastructures est le suivants :
- La Police Nationale : Etat moyen
- La police Urbaine : Bon état
- L'Arquebuserie Nationale :Bon état
- Organisme de Contrôle et de Régulation de la Police et des Douanes : Bon état
- Corps des Sapeurs-Pompiers et Médecins Urgentistes : Mauvais état
- Direction du Renseignement Intérieur : Bon état

Article 802. -
Au 1er janvier 2016, l'état du matériel est le suivant :
- La Police Nationale : Bon état
- La police Urbaine : Bon état
- L'Arquebuserie Nationale : Bon état
- Organisme de Contrôle et de Régulation de la Police et des Douanes : Mauvais état
- Corps des Sapeurs-Pompiers et Médecins Urgentistes : Bon état
- Direction du Renseignement Intérieur : Bon état

Article 803. -
Au 1er janvier 2016, le niveau d'efficacité des forces de l'ordre est ainsi estimé :
- La Police Nationale : Très efficace
- La police Urbaine : Peu efficace
- L'Arquebuserie Nationale : Peu efficace
- Organisme de Contrôle et de Régulation de la Police et des Douanes : Peu efficace
- Corps des Sapeurs-Pompiers et Médecins Urgentistes : Efficace
- Direction du Renseignement Intérieur : Efficace

Article 804. -
Au 1er janvier 2016, l'état de moral des Forces de l'ordre est ainsi estimé :
- La Police Nationale : Moyen
- La police Urbaine : Moyen
- L'Arquebuserie Nationale : Bon
- Organisme de Contrôle et de Régulation de la Police et des Douanes : Moyen
- Corps des Sapeurs-Pompiers et Médecins Urgentistes : Moyen
- Direction du Renseignement Intérieur : Moyen
Fait à Aspen,
Le 21 juin 2016.

Emma Smilders, Présidente de la République
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Emma Smilders
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