D-2016-03-24/01 - Mesures exceptionnelles suite attentats Bruxelles

Modérateurs : Président de la République, Premier ministre

Répondre
Avatar du membre
Pierre Ladan
Citoyen
Messages : 545
Enregistré le : 24 juin 2015, 22:10
Type de compte : PNJ (secondaire)
Avatar : Austin Stowell
Résidence : ---

D-2016-03-24/01 - Mesures exceptionnelles suite attentats Bruxelles

Message par Pierre Ladan »

Image
Vu la Constitution,
Vu l'accord du Premier Ministre,


La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suit :
Décret sur la mise en place de mesures exceptionnelles


Préambule : Suite aux récents événements et afin d'assurer la sécurité des habitants, des mesures exceptionnelles sont prises sur l'ensemble du territoire nationale.

Article 1 -:
L'ensemble des voyages scolaires à destination de la Belgique sont suspendu, jusqu’à nouvel ordre.

Article 2 -:
Un renforcement de 14 075 agents de police et de l'Arquebuserie Nationale sont mobilisés comme suit :

[tableTEXT1][trTEXT1][th 1]-[/th][th 1]Ville de moins de 60 000/h[/th][th 1]Ville de 60 000 habitants à 160 000/h[/th][th 1]Ville de plus 160 000/h[/th][th 1]Grande ville Frôceuse[/th][/tr][trTEXT1][th 1]Véhicule de patrouille :[/th][td 1]25[/td][td 1]180[/td][td 1]175[/td][td 1]200[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Police :[/th][td 1]75[/td][td 1]150[/td][td 1]200[/td][td 1]400[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Arquebuserie Nationale :[/th][td 1]70[/td][td 1]480[/td][td 1]150[/td][td 1]500[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Ville concernée :[/th][td 1]Almeto - Tosla les Bains - Kervern - Azuria - Nobles-des-Prigors[/td][td 1]Samarcande - Orgues les Bains - Sainte-Marie-les-Bains - Hofbach - Vauxin - Karnag - Uzarie - Etchegorda - Lônes - Saint Frôçois - Salusa - San Juan[/td][td 1]Symphorien - Chouchenn - Assolac- Izirgua - Elrado - Deux-Châteaux -Esperanto[/td][td 1]Aspen - Casarastra - Anglès - Farelle[/td][/tr][/table]

Article 3 -:
L'ensemble des forces de l'ordre ont obligation du port de gilets pare-balles. Il est décrété le gel de tous les congés, ils sont donc annulés de même que pour les permissions jusqu'au 6 avril 2016.

Article 4 -:
Les renforts auront pour mission d'assister les services de sécurité afin de renforcer les contrôles d'identité, prévu par le Plan de Vigilance et de Réaction face aux Menaces et Attaques Terroristes, à l'article 3607 du Code de la Sécurité Intérieure

Article 4 -:
Le renforcement de la sécurité sera organisé aux abords des centrales nucléaires frôceuses.
Fait à Aspen,
Le 24 mars 2016.

Melinda Grant, Premier Ministre en charge de l'Intérieur,de la Défense et des Affaires Intergouvernementales
Pierre Ladan, Président de la République
[ggfont]https://fonts.googleapis.com/css?family ... u+Could+Do[/ggfont]
Pierre Ladan
Image
Pierre Ladan - Avocat

Ancien Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse
Ancien Député, étiqueté ADF
Ancien Ministre de l'Education et de la Recherche
Ancien Ministre de la Santé et des Affaires Sociales
Ancien Ministre de l'Intérieur et de la Défense

Ancien Président de la République
Répondre

Retourner vers « Intérieur et Défense »