D-2016-05-19 - Opération de Sauvetage en Mer Méditerranée

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Emma Smilders
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D-2016-05-19 - Opération de Sauvetage en Mer Méditerranée

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Vu la Constitution,
Vu l'accord du Premier Ministre,


La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suit :
Décret portant création d'une Opération de Sauvetage en Mer Méditerranée


Préambule :
Le présent décret, précise le rôle du ministère de la défense dans la mise en œuvre de l’opération militaire ayant pour principale objectif de renforcer le rôle de l'armée dans des opérations humanitaires, d'une part, et d'autre part et de mobiliser de l'armée frôceuse pour réaliser de grands projets civils de développement à l'étranger.

Chapitre 1 : Opération de Sauvetage en Mer Méditerranée :
Article 1 -:
Il est crée l'Opération de Sauvetage en Mer Méditerranée, portant le nom de code Directive 24.

Article 2 -:
L''Opération de Sauvetage en Mer Méditerranée, portant le nom de code Directive 24, vise à contribuer :
  • à répondre à l'urgence en portant assistance aux migrants dans la mer méditerranée,
  • à la protection des navires humanitaire participant à l'assistance aux personnes en danger,
  • à la lutte contre l'immigration clandestine.
Article 3 -:
L’Opération de Sauvetage en Mer Méditerranée mobilisera :

La Marine Nationale :
  • 2 Patrouilleurs (Type Castors BE) avec deux Hélicoptères.
  • 1 Frégate furtives, multi mission, de surveillance
  • Le centre de contrôle naval d'Almeto effectuera la liaison entre la marine, l'aviation et les partenaires civiles.
  • Un officier de liaison est nommé pour transmettre les communications.
L'Armée de l'Air :
  • Le centre de contrôle aérien d'Orgues-Les-Bains effectuera la liaison entre la marine, l'aviation et les partenaires civiles.
  • La bases aérienne de Kervern sera en charge de l'envoi 3 Hélicoptères de type EC665 et de 2 Avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" servant à la reconnaissance.
  • Un officier de liaison est nommé pour transmettre les communications.
Article 4 -:
L'Etat Frôeceux et l'association "SOS Méditerranée" effectue un partenariat pour participer activement dans les missions de l'Organisation Non gouvernementale. La convention signé entre les partenaires prévoit notamment les modalités suivantes :
  • Une subvention d'1 millions de Pluzin par ans.
  • Un accord de libre circulation dans les eaux Frôceuse pour le bateau l'Aquarius
  • Un accord de soutien aérien et naval dans le domaine du sauvetage.
  • Un Soutien logistique
Article 5 -:
L'ancienne Base militaire de Karnag est vendue à la Province Toscane pour 10 Millions de Pluzin.

Article 6 -:
Le présent décret entre en vigueur le lendemain de sa publication jusqu'en 2017.
Fait à Aspen,
Le 19 Mai 2016

Melinda Grant, Premier Ministre
Emma Smilders, Présidente de la République
Fait à Aspen,
Le 19 mai 2016.


Melinda Grant, Premier Ministre
Emma Smilders, Présidente de la République
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Emma Smilders
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