Déploiement des forces de l'ordre sur le territoire
Article 1.- L'ensemble des forces de l'ordre sont amenés à exercer leurs fonctions comme le prévoit le niveau noir du PVRMAT.
Article 2.- Les effectifs de la Police Nationale sont répartis jusqu'au 8 août 2016 comme suit:
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Province des Baléares :
- Azuria : 100 Policiers
- izirgua : 570 Policiers
- Uzarie : 220 Policiers
Province de Catalogne :
- Etchegorda : 310 Policiers
- Casarastra : 5 634 Policiers
- Lônes : 170 Policiers
- Saint Frôçois : 450 Policiers
- Salusa : 180 Policiers
- Nobles-des-Prigors : 80 Policiers
Province de Corse-Sardaigne :
- Almeto : 180 Policiers
- Samarcande : 150 Policiers
- Orgues les Bains : 400 Policiers
- Sainte-Marie-les-Bains : 250 Policiers
Province de la Côte du Soleil:
- Deux-Châteaux : 440 Policiers
- Farelle : 2 910 Policiers
- Elrado : 1 040 Policiers
- Esperanto : 505 Policiers
- San Juan : 300 Policiers
Province du Grand Piémont :
- Anglès : 4 471 Policiers
- Hofbach : 460 Policiers
- Symphorien : 3 000 Policiers
Province de Province :
- Aspen : 42 180 Policiers
- Chouchenn : 4 070 Policiers
- Vauxin : 210 Policiers
- Tosla les Bains : 230 Policiers
Province de la Toscane :
- Assolac : 1 878 Policiers
- Karnag : 480 Policiers
- Kervern : 330 Policiers
Article 3.- Les effectifs de la police urbaine sont répartis jusqu'au 8 août 2016 comme suit:
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Province des Baléares :
- Azuria : 180 Policiers
- izirgua : 22 230 Policiers
- Uzarie : 490 Policiers
Province de Catalogne :
- Etchegorda : 640 Policiers
- Casarastra : 6 480 Policiers
- Lônes : 271 Policiers
- Saint Frôçois : 600 Policiers
- Salusa : 287 Policiers
- Nobles-des-Prigors : 128 Policiers
Province de Corse-Sardaigne :
- Almeto : 281 Policiers
- Samarcande : 280 Policiers
- Orgues les Bains : 765 Policiers
- Sainte-Marie-les-Bains : 442 Policiers
Province de la Côte du Soleil:
- Deux-Châteaux : 789 Policiers
- Farelle : 5 065 Policiers
- Elrado : 1 495 Policiers
- Esperanto : 1 084 Policiers
- San Juan : 59 Policiers
Province du Grand Piémont :
- Anglès : 6 040 Policiers
- Hofbach : 502 Policiers
- Symphorien : 4 595 Policiers
Province de Province :
- Aspen : 6 459 Policiers
- Chouchenn : 3 470 Policiers
- Vauxin : 278 Policiers
- Tosla les Bains : 210 Policiers
Province de la Toscane :
- Assolac : 2 570 Policiers
- Karnag : 593 Policiers
- Kervern : 410 Policiers
Article 4.- Les effectifs de l'Arquebuserie Nationale sont répartis jusqu'au 8 août 2016 comme suit:
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Province des Baléares :
- Azuria : 130 Arquebusiers
- izirgua : 1 700 Arquebusiers
- Uzarie : 361 Arquebusiers
Province de Catalogne :
- Etchegorda : 385 Arquebusiers
- Casarastra : 5 000 Arquebusiers
- Lônes : 210 Arquebusiers
- Saint Frôçois : 430 Arquebusiers
- Salusa : 220 Arquebusiers
- Nobles-des-Prigors : 100 Arquebusiers
Province de Corse-Sardaigne :
- Almeto : 112 Arquebusiers
- Samarcande : 187 Arquebusiers
- Orgues les Bains : 478 Arquebusiers
- Sainte-Marie-les-Bains : 309 Arquebusiers
Province de la Côte du Soleil:
- Deux-Châteaux : 546 Arquebusiers
- Farelle : 3 569 Arquebusiers
- Elrado : 1 303 Arquebusiers
- Esperanto : 418 Arquebusiers
- San Juan : 146 Arquebusiers
Province du Grand Piémont :
- Anglès : 4 532 Arquebusiers
- Hofbach : 429 Arquebusiers
- Symphorien : 3 565 Arquebusiers
Province de Province :
- Aspen : 5 075 Arquebusiers
- Chouchenn : 3 020 Arquebusiers
- Vauxin : 261 Arquebusiers
- Tosla les Bains :285 Arquebusiers
Province de la Toscane :
- Assolac : 2 000 Arquebusiers
- Karnag : 474 Arquebusiers
- Kervern : 285 Arquebusiers
Article 5.- Les effectifs de l'Armée de Terre sont répartis jusqu'au 8 août 2016 comme suit:
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Irzigua : 1 200 soldats
Assolac : 1 400 soldats
Esperanto : 2 000 soldats
San Juan : 2 200 soldats
Salusa : 1 400 soldats
Saint Frôçois : 1 400 soldats
Vauxin : 1 200 soldats
Hofbach : 1 400 soldats
Samarcande : 1 400 soldats
Article 6.- Les 8.000 soldats restants sont répartis comme suit:
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Casarastra: 1.500
Anglès: 1.500
Aspen: 3.000
Chouchenn: 2.000
Article 7.- Les soldats sont amenés à sécuriser les rues des grandes villes en circulant de manière active et en sécurisant les lieux à risques soit:
-les édifices religieux
-les écoles et universités
-les surfaces commerciales
-les grandes rues et centre-ville
-les plages
-les places à fort regroupement de personnes
Article 8.- Les Services de Soutiens Logistiques Inter-Armées sont déployés sur l'ensemble du territoire national de manière homogène.
Article 9.- Les Commandos et Unités contre le Terrorisme sont déployés sur l'ensemble du territoire national de manière homogène.
Article 10.- Le Gouvernement et la Présidence de la République en appelle à tous les réservistes pour aider les forces déjà déployés sur le territoire national.