D-2016-03-20/01 - Rénovation des prisons frôceuses

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Pierre Ladan
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D-2016-03-20/01 - Rénovation des prisons frôceuses

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Vu la Constitution,
Vu l'accord du Premier Ministre,


La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suit :
DÉCRET PORTANT A RÉNOVATION DES PRISONS FRÔCEUSES


Vu la Constitution,
Le Ministre de la Justice et des Institutions, Alexandro Alessandrelli, décrète :


Article 1 : Est lancé un grand plan de rénovation « Rénov2016 » ayant pour but de moderniser et agrandir le parc pénitentiaire au sein des prisons déjà existantes.

Article 2 : Sont installés de nouveaux portiques de sécurité dans l’ensemble des prisons déjà existantes visant à améliorer la sécurité au sein des établissements pénitentiaires.

Article 3 : Est débloquée la somme exceptionnelle – et non incluse dans le budget initial du Ministère de la Justice - de 1 milliard de Pluzins.

Article 4 : Chaque prison frôceuse sera rénovée à tour de rôle, sur une durée de 4 ans. Les détenus évacués pour les besoins des travaux seront acheminés vers les prisons suivantes :
- Prison d’Aspen
- Prison de Symphorien

Article 5 : L’IGSP (Inspection générale des services pénitentiaires) veillera à l’application du présent décret.
Fait à Aspen,
Le 20 mars 2016.

Alexandro Alessandrelli, Ministre de la Justice et des Institutions,
Bastien Pommier, Premier ministre,
Pierre Ladan, Président de la République
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Pierre Ladan
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Pierre Ladan - Avocat

Ancien Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse
Ancien Député, étiqueté ADF
Ancien Ministre de l'Education et de la Recherche
Ancien Ministre de la Santé et des Affaires Sociales
Ancien Ministre de l'Intérieur et de la Défense

Ancien Président de la République
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