D-2016-03-20/02 - Construction de nouvelles prisons

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Pierre Ladan
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D-2016-03-20/02 - Construction de nouvelles prisons

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Vu la Constitution,
Vu l'accord du Premier Ministre,


La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suit :
DÉCRET PORTANT A CRÉATION DE NOUVELLES PRISONS


Vu la Constitution,
Vu le dernier D-2015-05-06 promulguer par Madame Urumi Nakamura
Le Ministre de la Justice et des Institutions, Alexandro Alessandrelli, décrète :


Article 1 : Est lancé le plan carcéral 2016 ayant pour but la création de nouveaux centres carcéraux pour remédier à la surpopulation en milieu carcéral.

Article 2 : Est débloquée la somme exceptionnelle – et non incluse dans le budget initial du Ministère de la Justice - de 1,5 milliard de pluzins.

Article 3 : Chaque prison frôceuse sera construite dans un délai réparti, sur une durée totale de 5 ans. Les détenus seront évacués pour les besoins des travaux seront acheminés vers la prison centrale d’Esperanto.

Article 4 : D’ici 5 ans, les centres carcéraux suivants devront être construits :
- Prison centrale à Tosla les Bains
- Prison d’Azuria
- Prison d’Almeto
- Prison de Samarcande
- Prison de San Juan
- Prison d’Elrado
- Prison de Deux-Châteaux
- Prison à Saint-Frôçois
- Prison de Salusa

Article 5 : L’IGSP (Inspection générale des services pénitentiaires) veillera à l’application du présent décret.
Fait à Aspen,
Le 20 mars 2016.

Alexandro Alessandrelli, Ministre de la Justice et des Institutions,
Bastien Pommier, Premier Ministre
Pierre Ladan, Président de la République
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Pierre Ladan
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Pierre Ladan - Avocat

Ancien Président de l'Alternative Démocrate Frôceuse
Ancien Député, étiqueté ADF
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Ancien Ministre de la Santé et des Affaires Sociales
Ancien Ministre de l'Intérieur et de la Défense

Ancien Président de la République
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