D-2016-11-13/01 - Rénovation du parc hospitalier frôceux

Modérateurs : Président de la République, Premier ministre

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Philippe de Kervern

D-2016-11-13/01 - Rénovation du parc hospitalier frôceux

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Vu la Constitution,
Vu l'accord du Premier Ministre,

Décret portant à rénovation du parc hospitalier frôceux
Vu la Constitution,
Le Premier Ministre en charge des Affaires sociales et de la Santé décrète :

Préambule : Le présent décret a pour vocation de permettre une action face à l'urgence des besoins nécessaires à la poursuite du bon fonctionnement des centres hospitaliers régionaux, en termes de structures.

Article 1. -
Est lancé un plan de rénovation appelé "L'hôpital de demain" ayant pour vocation de permettre la rénovation du parc hospitalier frôceux.

Article 2. -
Est attribuée à chacun des centres hospitaliers régionaux ci-dessous une subvention gouvernementale de 10 millions de Pluzins :
- Centre Hospitalier Régional d'Aspen Nord,
- Centre Hospitalier Universitaire d'Aspen La Rose,
- Centre Hospitalier Régional de Farelle,
- Centre Hospitalier Régional de Casarastra,
- Centre Hospitalier Régional de Karnag,
- Centre Hospitalier Régional d'Uzarie,
- Centre Hospitalier Insulaire d'Orgues-les-Bains.

Article 3. -
L'ensemble du montant de la subvention doit être utilisé pour la rénovation des locaux ou l'achat de matériel médical.

Article 4. -
La gestion de cette subvention est attribuée à chacun des directeurs d'établissements concernés.

Article 5. -
L'Inspection Générale du Parc Hospitalier (IGPH) veillera à ce que les fonds concernés soient utilisés comme prévu par l'article 3.
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Owen Calloway
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