L-2015-11-01/01 - Loi d’accès à la culture

[Christian Valmont]

Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Nationale,
Le Premier ministre promulgue le texte dont la teneur suit :

Loi d’accès à la culture

Vu la Constitution,
Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture, de la Jeunesse et des Sports, propose le texte suivant.

Titre I. Des journées du patrimoine

Article 101. – La présente loi instaure les journées du patrimoine au sein du territoire frôceux.

Article 102. – Les journées ont lieu tous les premiers week-ends de février, mai, août et novembre.

Article 103. – Lors des journées du patrimoine, l’ensemble des musées et bâtiments nationaux sont ouverts au public, de manière libre et gratuite.

Article 104. – Chaque province est chargée de réaliser le programme des journées du patrimoine au sein de de leur collectivité territoriale.

Titre II. De la gratuité des musées nationaux

Article 201. – La présente loi propose le libre-accès et la gratuité hebdomadaire des musées nationaux. Tous les musées nationaux sont désormais gratuits les mercredis.

Article 202. – Les musées nationaux sont libres d’accès et gratuit tous les premiers dimanches du mois.

Aspen, le 01/11/2015

Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture de la Jeunesse et des Sports
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République