Vu l'accord du Premier Ministre,
La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suite :
Décret visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024
Vu la Constitution,
Le Président de la République décrète :
Préambule:
Par le présent décret, le Gouvernement de la République Frôceuse assure la Fédération Frôceuse de Football Association de son soutien intégral pour sa candidature à l’organisation de l’Euro 2024.
Article 1er. -
Les candidatures des villes d’Almeto, d’Aspen, d’Azuria ,de Chouchenn, d’Hofbach, d’Izirgua, de Karnarg, de Kervern, d’Orgues-les-Bains, de Saint Frôçois, de Salusa, de Tosla-les-Bains et d’Uzarie sont retenues pour accueillir les équipes européennes de football, selon la répartition proposée dans l’article 2 du présent décret.
Article 2.-
L’accueil des vingt-quatre équipes de football est réparti comme suit :
[tableTEXT1][trTEXT1][th 1]Villes[/th][th 1]Provinces[/th][th 1]Equipes accueillies[/th][/tr][trTEXT1][th 1][/th][td 1][/td][td 1]-[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Hofbach[/th][td 1]Grand Piémont[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Tosla-les-Bains[/th][td 1]Provence[/td][td 1]1 équipe[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Chouchenn[/th][td 1]Provence[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Aspen[/th][td 1]Provence[/td][td 1]3 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Azuria[/th][td 1]Baléares[/td][td 1]1 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Uzarie[/th][td 1]Baléares[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Izirgua[/th][td 1]Baléares[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Salusa[/th][td 1]Catalogne[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Saint Frôçois[/th][td 1]Catalogne[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Karnarg[/th][td 1]Toscane[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Kervern[/th][td 1]Toscane[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Orgues-les-Bains[/th][td 1]Corse-Sardaigne[/td][td 1]2 équipes[/td][/tr][trTEXT1][th 1]Almeto[/th][td 1]Corse-Sardaigne[/td][td 1]1 équipe[/td][/tr][/table]
Article 3.-
Les candidatures des villes d’Almeto, d’Aspen, d’Azuria , de Chouchenn, d’Hofbach, d’Izirgua, de Kervern, d’Orgues-les-Bains, de Tosla-les-Bains et d’Uzarie sont retenues en l’état.
Article 4.-
Des négociations sur le financement de la rénovation ou de la construction des équipements nécessaires à l’accueil des équipes et des touristes sont ouvertes par le Ministre en charge des Sports, avec les villes de Karnarg, de Saint Frôçois et de Salusa
Article 5.-
Le ministère de l’intérieur sera chargé d’octroyer des moyens supplémentaires aux villes retenues pour assurer la sécurité des équipes et des spectateurs dans le cas où la Frôce obtiendrait l’organisation de l’Euro 2024.
Article 6.-
Le ministère des transports sera chargé de fixer par décret des tarifs de transport spéciaux pour l’Euro 2024 s’il est obtenu par la Frôce, au plus tard un an avant le début de la compétition, afin de favoriser le transport commun des spectateurs.
Fait à Aspen,
Le 19 décembre 2015.
Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture de la Jeunesse et des Sports
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
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Le 19 décembre 2015.
Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture de la Jeunesse et des Sports
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Louis Lacroix