D-2014-05-27 : Candidature de la Frôce pour l’Euro 2024

Modérateurs : Président de la République, Premier ministre

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Julien de la Tour

D-2014-05-27 : Candidature de la Frôce pour l’Euro 2024

Message par Julien de la Tour »

Décret mis à jour
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Vu la Constitution,
Vu la décision du Conseil des ministres en date du 26 mai,

Le Président de la République décrète:

[centrer]Décret visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024[/centrer]

Préambule:
Par le présent décret, le Gouvernement de la République Frôceuse assure la Fédération Frôceuse de Football Association de son soutien intégral pour sa candidature à l’organisation de l’Euro 2024.

Article 1er :
Les candidatures des villes d’Esperanto, Orgues-les-Bains, Salusa, Symphorien et Uzarie sont retenues. Des négociations sur le financement de la rénovation ou de la construction des stades visés au sens de la loi L-2014-05-14, amendé par la loi L-2015-11-12, sur le financement des stades seront ouvertes par le ministère des sports.

Article 2 :
ABROGE

Article 3 :
Les candidatures des stades d’Anglès, Aspen, Assolac, Casarastra, Chouchenn et Farelle sont retenues en l’état.

Article 4 :
Le ministère de l’intérieur sera chargé d’octroyer des moyens supplémentaires aux onze villes retenues pour assurer la sécurité des équipes et des spectateurs dans le cas où la Frôce obtiendrait l’organisation de l’Euro 2024.

Article 5 :
Le ministère des transports sera chargé de fixer par décret des tarifs de transport spéciaux pour l’Euro 2024 s’il est obtenu par la Frôce, au plus tard un an avant le début de la compétition, afin de favoriser le transport commun des spectateurs.
Fait à Aspen,
Le 27 mai 2014

Par Gino Finacci, Premier ministre, Ministre de l'Education Nationale, de la Culture et des Sports
Par Julien de la Tour, Président de la République

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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D-2015-12-19/01 - Modification du D-2014-05-27

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

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Vu la Constitution,
Vu l'accord du Premier Ministre,


La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suite :
Décret portant à modification du décret D-2014-05-27 visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024


Vu la Constitution,
Vu le décret D-2014-05-27 visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024

Le président de la République décrète :


Article 1er.-
L’article 1er du décret D-2014-05-27 visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024 est modifié comme suit :
Article 1er :
Les candidatures des villes d’Esperanto, Orgues-les-Bains, Salusa, Symphorien et Uzarie sont retenues. Des négociations sur le financement de la rénovation ou de la construction des stades visés au sens de la loi L-2014-05-14, amendé par la loi L-2015-11-12, sur le financement des stades seront ouvertes par le ministère des sports.
Article 2.-
L’article 2 du décret D-2014-05-27 visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024 est abrogé.
Fait à Aspen,
Le 19 décembre 2015.

Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture de la Jeunesse et des Sports
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
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Louis Lacroix
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Maître du Jeu,
Ancien Président de la République, à la retraite.
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