[ABROGE] D-2016-11-13/03 - Adhésion de la Frôce au programme ITER

Modérateurs : Président de la République, Premier ministre

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Philippe de Kervern

[ABROGE] D-2016-11-13/03 - Adhésion de la Frôce au programme ITER

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Vu la Constitution,
Vu l'accord du Premier Ministre,

Traité d'adhésion de la Frôce au programme ITER
Article Unique. -
La Frôce adhère au programme ITER et en ratifie l'accord, fourni en annexe.

Annexe :
Accord ITER
Fait à Aspen,
Le 13 novembre 2016.

Noah Gayet, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de l'Agriculture.
Urumi Nakamura, Ministre de l’Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Philippe de Kervern, Premier Ministre.
Owen Calloway, Président de la République Frôceuse.
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Owen Calloway
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