[ABROGE] D-2014-03-09 : Nomination du Premier ministre

Modérateurs : Président de la République, Premier ministre

Répondre
Alexandre Vailland de Chirey
Citoyen
Messages : 414
Enregistré le : 14 sept. 2014, 22:19
Type de compte : PNJ (secondaire)
Résidence : ---

[ABROGE] D-2014-03-09 : Nomination du Premier ministre

Message par Alexandre Vailland de Chirey »

Image
Vu la Constitution,

Le président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Premier ministre
Article 1.- Monsieur Bastien Pommier est nommé Premier ministre.

Article 2.- Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.
Fait à Aspen, le 09 mars 2014

Alexandre Vailland de Chirey
Consul de Frôce à Shangaï
Ancien Président de la République
Ancien Premier Ministre
Biographie
Haut
Répondre

Retourner vers « Décrets de nomination »