D-2016-11-17 : Nomination du Premier ministre
Posté : 17 nov. 2016, 23:15
Vu la Constitution,
Vu l'absence imprévue du Président de la République depuis plus de 4 jours,
Vu l'incapacité du Premier ministre à assumer ses fonctions,
Vu la nécessité de maintenir la continuité des institutions,
Vu l'article 11 de la Constitution,
Le Ministre d'Etat, au nom de la Présidence de la République, promulgue le décret dont la teneur suit :
Vu l'absence imprévue du Président de la République depuis plus de 4 jours,
Vu l'incapacité du Premier ministre à assumer ses fonctions,
Vu la nécessité de maintenir la continuité des institutions,
Vu l'article 11 de la Constitution,
Le Ministre d'Etat, au nom de la Présidence de la République, promulgue le décret dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Premier ministre
Article unique.-
Dimitri Fevernov est nommé Premier ministre
Fait à Aspen,
Le 17 Novembre 2016
Urumi Nakamura, Ministre d'Etat
Owen Calloway, Président de la République
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Le 17 Novembre 2016
Urumi Nakamura, Ministre d'Etat
Owen Calloway, Président de la République
Owen Calloway