[ABROGE] D-2014-01-02 - Nomination du Premier Ministre

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Hélène Le Menn
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[ABROGE] D-2014-01-02 - Nomination du Premier Ministre

Message par Hélène Le Menn »

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Vu la Constitution,

La Présidente de la République par Intérim promulgue le texte suivant :

Décret du 2 janvier 2014 portant nomination du Premier ministre


Article 1 :
Mme Sandrine Betieu est nommé Première ministre.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.

Article 3 :
Mme Betieu est donc chargée de former le nouveau Gouvernement Provisoire.
Fait à Aspen, le 2 janvier 2013
Par la Présidente de la République par Intérim
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Ancienne Présidente de la République

Et co-fondatrice du CNCR, instigateur du mouvement républicain et révolutionnaire de l'Automne Frôceux (octobre-décembre 2013).


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