[ABROGE] D-2014-01-26: Nomination du Gouvernement François II

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Sur proposition du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Vingt-Six Janvier Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement

Article 1 :
Le Gouvernement est composé des personnalités suivantes :
Ministère d’Etat, de la Justice et des Institutions : Monsieur Ahmed Faredj Belkacem
Ministère de l’Intérieur et de la Défense : Monsieur Julien de la Tour
Ministère des Affaires étrangères : Madame Débora Da Silva
Ministère de l’Economie, des Finances et du Travail : Monsieur Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Ministère de l’Education, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche : Monsieur Thomas François
Ministère de la Santé et des Affaires sociales : Monsieur Daniel Gallon
Ministère de la Culture et des Sports : Madame Urumi Nakamura
Ministère de l’Environnement, de l’Energie et des Transports : Monsieur Alexis Vertin

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 26 janvier 2014,
Par le Président de la République,

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 26 janvier 2014 nommant le Gouvernement,
Après consultation du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Vingt-Huit Janvier Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement

Article 1 :
Monsieur Gaspard Salcedo est nommé Secrétaire d'État en charge de l'innovation militaire et spatiale, auprès du Ministère de l'Intérieur et de la Défense.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 28 janvier 2014,
Par le Président de la République,

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 26 janvier 2014 nommant le Gouvernement,
Après consultation du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Vingt-Huit Janvier Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement

Article 1 :
Monsieur Gaspard Salcedo est nommé Secrétaire d'État en charge de l'innovation militaire et spatiale, auprès du Ministère de l'Intérieur et de la Défense.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 28 janvier 2014,
Par le Président de la République,

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 26 janvier 2014 nommant le Gouvernement,
Vu la démission de Daniel Gallon de son ministère de la Santé et des Affaires Sociales,
Après consultation du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Neuf Février Deux-Mille-Quatorze
portant nomination d'un membre du Gouvernement

Article 1 :
Madame Urumi Nakamura est nommé Ministre de la Santé et des Affaires Sociales en remplacement de Daniel Gallon.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 9 février 2014,
Par le Président de la République,

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 26 janvier 2014 nommant le Gouvernement,
Après consultation du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Vingt-Huit Janvier Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement

Article 1 :
Monsieur Marc de Saint Imberb est nommé Ministre en remplacement d'Ahmed Faredj Belkacem, en charge de la Justice et des Institutions.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 25 février 2014,
Par le Président de la République,

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 26 janvier 2014 nommant le Gouvernement,
Après consultation du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Cinq Mars Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement

Article 1 :
Madame Mara Galante est nommée Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Économie, des Finances et du Travail.

Article 2 :
Madame Mara Galante occupera la fonction de Ministre de l'Économie, des Finances et du Travail durant la période de convalescence du Président Lacroix de Beaufoy.

Article 3 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 5 mars 2014,
Par le Président de la République,

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 26 janvier 2014 nommant le Gouvernement,
Après consultation du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Dix-Huit Mars Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement

Article 1 :
Madame Mackenzie Calloway est nommée Ministre de l'Intérieur et de la Défense.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 18 mars 2014,
Par le Président de la République,

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 23 janvier 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 26 janvier 2014 nommant le Gouvernement,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Dix-Huit Janvier Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement

Article 1 :
Monsieur François Limbort est nommé Ministre en remplacement d'Ahmed Faredj Belkacem, en charge de la Justice et des Institutions.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.

Fait à Aspen, le 18 mars 2014 à 22h30,
Par le Président de la République,