[ABROGE] D-2014-04-23 : Nomination gouvernement Finacci III

Modérateurs : Président de la République, Premier ministre

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Julien de la Tour

[ABROGE] D-2014-04-23 : Nomination gouvernement Finacci III

Message par Julien de la Tour »

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Vu la Constitution et plus particulièrement son article 26,
Vu le décret du Premier Avril portant nomination du Premier Ministre,
Sur proposition du Premier Ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Vingt-trois Avril Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Gouvernement Finacci III
Article 1 :

Sont nommé(e)s ministres :
  • • Ministre d'Etat, Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail : Monsieur Gaspard Salcedo
    • Ministre de l’Intérieur et de la Défense : Madame Aïda Mbaye
    • Ministre de la Justice et des Institutions : Monsieur Simon Deslauriers
    • Ministre des Affaires Étrangères : Monsieur François Bertrand
    • Ministre de la Santé et des Affaires sociales : Madame Débora Da Silva
    • Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports : Monsieur Thomas François
    • Ministre de l'Education Nationale, de la Culture et des Sports : Monsieur Gavroche Finacci
Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.
Fait à Aspen, le 23 avril 2014,
Par le Président de la République,

Julien de la Tour

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Julien de la Tour

[D-2014-05-06] Nomination d'un membre de gouvernement

Message par Julien de la Tour »

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Vu la Constitution,
Vu le décret du 1er avril 2014 nommant le Premier ministre,
Vu le décret du 23 avril 2014 nommant le Gouvernement,
Après consultation du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Six Mai Deux-Mille-Quatorze
portant nomination

Article 1 :
Monsieur Simon Deslauriers est nommé Ministre de la Justice, de l'Intérieur et de la Défense.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.
Fait à Aspen, le 06 mai 2014,

Par le Président de la République, Julien de la Tour


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