Arrêtés municipaux

Population : 91.412 habitants (1er janvier 2014)
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Dorian Bolitar
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Arrêtés municipaux

Message par Dorian Bolitar »

Arrêté du conseil municipal du mercredi 8 avril 2015
2015/0001
Le conseil municipal a voté pour les délégations d'adjoints au maire:

1er adjoint en charge des Finances et du Personnel communal: Cédric Tiesse
2è adjointe en charge des Affaires Sociales, des aînés et du Logement: Michèle Linbay
3è adjoint en charge de l'Education, l'Enfance et la Jeunesse: Yohan Tamit
4è adjoint en charge de la Sécurité, l'Environnement et de l'Urbanisme: Régis Quing
5è adjointe en charge de la Culture, du Sport et de la Vie associative: Isabelle Ricle
6è adjointe en charge du Tourisme, du Patrimoine et du Cadre de Vie: Anne-Marie Prime

Conseillère municipale déléguée au jumelage: Christiane Piliphe
Conseiller municipal aux anciens combattants: Dominique Nogri
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Dorian Bolitar
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Dorian Bolitar »

Arrêté du conseil municipal du mercredi 24 juin 2015
2015/0002
Lors du dernier Conseil Municipal, ont été votées les désignations d’adjoints et des conseillers municipaux délégués.

Sur proposition du Maire Dorian Bolitar :

Régis Niquin, 1er adjoint aux finances et au personnel communal
Isabelle Cirmal, 2ère adjointe aux affaires sociales et au logement
Yohann Tiham, 3ème adjoint à l’économie et au tourisme
Michèle Linbay, 4ème adjointe aux affaires scolaires
Frédéric Dourjan, 5ème adjoint à la jeunesse et aux sports
Adeline Nipel, 6ème adjointe à la culture
Alain Folta, 7ème adjoint à l’urbanisme et à l’environnement
Marie Claude Tellave, 8ème adjointe à la sécurité et aux travaux
Mathieu Tabre, 9ème adjoint à la vie associative

Josée Pachus, conseillère municipale déléguée aux personnes âgées
Martine Moyaze, conseillère municipale déléguée au cadre de vie
Christiane Piliphe, conseillère municipale déléguée au jumelage

La liste est a été élue avec 37 voix pour et 16 contre.
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Dorian Bolitar
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Dorian Bolitar »

Arrêté du conseil municipal du samedi 4 juillet 2015
2015/0003


Le centre-ville du Vauxin sera interdit à tous véhicules motorisés du lundi 6 juillet 2015 au dimanche 30 août.
Seules les livraisons faites par ce genre de véhicule pourront le faire entre 6h et 9h le matin.

Dorian Bolitar
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Dorian Bolitar
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Dorian Bolitar »

Arrêté du conseil municipal du mardi 14 juillet 2015
2015/0004


Les 4 parkings qui se trouvent autour du centre-ville de Vauxin seront gratuits jusqu'au dimanche 30 août 2015 inclus.
- Parking de la République
- Parking des tonneliers
- Parking du Temple
- Parking de la Convention

Dorian Bolitar
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Dorian Bolitar
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Dorian Bolitar »

Arrêté municipal du samedi 25 juillet 2015
2015/0005

Le Conseil Municipal a voté à 47 voix pour et 6 contre la mise en place de la facturation de la cantine, des accueils périscolaires, des centres de loisirs communaux en fonction du revenu des familles. Le Quotient Familial ou la déclaration d'impôts faisant foi.
La mise en place sera effective à compter du 1er septembre 2015.
Dorian Bolitar,
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Dorian Bolitar
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Dorian Bolitar »

Arrêté municipal du mercredi 5 août 2015
2015/0006


Le Conseil municipal a décidé d'éteindre l'éclairage public tous les jours de 23h à 6h du matin afin de générer des économies et pour palier aux incivilités nocturnes.
L'arrêté prendra effet à compter du 1er septembre 2015.

Dorian Bolitar,
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Dorian Bolitar »

Arrêté municipal du lundi 10 août 2015
2015/0007


Mr le Maire prend comme arrêté qui sera effectif à partir du 1er septembre.

- La diminution de 30% de l’indemnité du maire.
- La diminution de 30% de l’indemnité d’un adjoint au maire.
- La diminution de 30% de l’indemnité d’un conseiller municipal délégué.
- La diminution de 20% du budget de communication.
- La diminution de 30% du budget fêtes et cérémonies.
Dorian Bolitar
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Edouard de Trance

Re: Arrêtés municipaux

Message par Edouard de Trance »

A-2015-10-01
Article 1. -
La déchèterie "le Monsaut" est renommée Décheterie Riando Tarlibo.

Edouard de Trance, Maire
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Paul Richard
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Paul Richard »

[centrer]Arreté du 14/11/16
A-2016-001[/centrer]


Article 1.-
La municipalité achète un immeuble de bureau pour une valeur de 20 000 000 plz

Article 2.-
Cette immeuble est reconverti en centre d'accueil pour immigrés
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Paul Richard »

[centrer]Arreté du 20/12/16
A-2016-002[/centrer]


Article 1.-
Les véhicules de plus de 10 tonnes sont interdits dans la zone urbaine.

Article 2.-
Les véhicules de plus de 5 tonnes sont interdits en centre-ville.

Article 3.-
Le marché de Noël est fermé jusqu'à nouvel ordre.
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Arrêtés municipaux

Message par Paul Richard »

[centrer]Arreté du 21/12/16
A-2016-003[/centrer]


Article 1.-
Le marché de Noël ouvrira à 10h au plus tôt et fermera au plus tard à 19h.

Article 2.-
25 policiers supplémentaires sont mobilisés pour assurer la sécurité du marché de Noël.

Article 3.-
Durant l'ouverture du marché de Noël, le centre-ville est interdit aux véhicules motorisés.

Article 4.-
Les transports en commun dans le centre ville seront ouvert de 9h à 20h.
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Paul Richard »

[centrer]Arreté du 29/12/16
A-2016-004[/centrer]


Préambule
Suite à des menaces anti-migrants prononcées par un groupuscule islamophobe, la municipalité souhaite sécuriser les centres d'accueil pour réfugiés.

Article 1.-
30 policiers sont mobilisés pour sécuriser les centres d'accueil.

Article 2.-
La date de fin de cette mobilisation est indéterminée.
Député/Maire NFP de Vauxin

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