En cours de finances publiques, je me suis mis à imaginer une loi de finance pour la Frôce qui marcherait avec un système de points.
Le principe est simple : la Cour des Comptes donne uniquement le budget global de la Frôce, ainsi que les sources de ce budget, à savoir les impôts & taxes.
Mettons que ce budget est de 1000 Plz. On décide d'élaborer la loi de finance sur une base de 100 points (ce chiffre n'est pas important, je prends 100 pour l'explication). Par une simple division, on s’aperçoit donc que 1 point = 10 plz.
Il reste à répartir ces points entre les divers Ministères : intérieur, santé, culture, etc. selon le bon vouloir du gouvernement, mais bien sûr en tenant compte du budget précédent.
Ainsi, imaginons un gouvernement qui souhaite réduire les dépenses publiques : il met en place par la loi des mesures visant à réduire les allocations et les frais de sécu. Ainsi par exemple, le nombre de points alloués à la sécu va passer de 27 à 25. Ce qui donne deux nouveaux points à répartir.
Imaginons à présent que le gouvernement souhaite faire un emprunt : il va l'inscrire dans la loi de finance, toujours en points. Par exemple, s'il veut un emprunt de 500 Plz, cela fera un emprunt de 50 points. Par la suite, pour le rembourser, le gouvernement prendra dans les 100 points de base quelques points en fonction du taux d'intérêt pour les allouer au remboursement de la dette.
Après être passé plusieurs fois par le Ministère de l'Economie, je pense que c'est le système le plus simple et le plus facile à prendre en main que l'on puisse envisager.
Ex de loi de finance :
Pour ce qui est de l'intégration des politiques mises en place, on pourrait imaginer un système selon lequel le Ministre des Finances évalue chaque politique en points et fait valider par la Cour des Comptes.Loi de finance pour le trimestre M/M/M de l'année XXXX
Article 1 : Le peuple frôceux, en votant cette loi, consent à la perception de l'impôt et à la mise en place de la politique budgétaire souhaitée par le gouvernement de la République.
Article 2 : Le présent budget est en équilibre, conformément à la Constitution de la République Frôceuse.
Article 3 : L'ensemble des recettes de l'Etat s'élève à la somme suivante : X Plz, répartis en 1000 points.
Impôt sur la fortune : X Plz soit X points
Impôt sur le revenu : X Plz soit X points
[...]
Article 4 : L'Etat répartit les dépenses comme suit :
Enveloppe Présidence : X points soit X plz
Enveloppe Assemblée : X points soit X plz
[...]
Ex : le Ministre de la Culture a pris une décision de construction massive de MJC dans tout le pays. Vu les recettes de l'Etat, le MEF estime que cette mesure prendra 2 points de budget. La Cour des Comptes approuve cette estimation. Il faudra intégrer 2 points dans la ligne "Ministère de la Culture" de la loi de finance.
Alors ?