C O N S E I L M U N I C I P A L
Dimanche 10 janvier 2016 – 18 heures
Salle du Conseil de la Mairie
O R D R E D U J O U R
SEANCE PUBLIQUE
Présents: RD 35, MRC 7, FSE 6, PCF-NFP 6, PDE 5, LGD 4.
Ouverture à 18h12
Clôture à 21h18
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
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DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
A. Procès-verbal de la séance du 27 décembre 2015 - 63 POUR
SECRETARIAT GENERAL
B. Désignation de la majorité "Elrado Au Coeur" - 46 POUR (RD/FSE/PDE) - 11 CONTRE (MRC/LGD) - 6 ABSTENTIONS (PCF/NFP)
C. Prestation de serment du Maire et des Adjoints - UNANIMITE MOINS 11 ABSTENTIONS
D. Commissions municipales: composition - UNANIMITE
E. Représentation: Mandats municipaux - UNANIMITE
DROIT D'INTERPELLATION
1. Interpellation d'un citoyen sur la propreté générale du centre historique et du ramassage des ordures.
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
2. Règlement de police : ajouts sanctions administratives communales - 60 POUR / 3 ABSTENTIONS
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Charte déontologique du mandataire - UNANIMITE
4. Désignation des chefs de groupe du conseil municipal - UNANIMITE
SECRETARIAT GENERAL
5. Commissions communales: composition – modification
6. Représentation: Commission communale de l'Accueil – remplacement
7. Représentation: Bureau Economique du Plan Municipal – remplacement
8. Représentation Centre Culturel Municipal – remplacement
9. Représentation SEDE – remplacement
10. Assemblée générale: RTCS - Désignation représentation communale Elrado
11. Assemblées générales: CFT - Désignation représentation communale Elrado
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
12. Chèques-cadeaux et fêtes de fin d'années: règlements – état des comptes
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE – ECONOMAT
13. Zone de Police: acquisition de gilets par balle et de housses de remplacements – contrat cadre – projet
14. Acquisition de fournitures de bureau: projet
15. Logiciels cartographiques associés: acquisition et maintenance – projet
16. Renouvellement du Plan Général de Logistique : projet
17. Contrôles d'équipements de travail: projet
18. Conception, réalisation et production d'une websérie: projet
19. Construction d'un nouvel entrepôt : projet
GEOGRAPHIE URBAINE
20. Elrado VI : dénomination d'une voirie et d'une place
21. Elrado III : dénomination d'un chemin
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
22. Missions architecturales: conventions
23. Elrado II : conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 1
24. Elrado II : conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 2
25. Elrado II : conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 3
26. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°4
27. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°5
28. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°6
29. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°7
30. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°8
31. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°9
32. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°10
33. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°11
GESTION IMMOBILIERE
34. Elrado II , Centre Municipal des Sports: stand de tir – convention
35. Elrado VII : location d'un terrain – 2ème prolongation du bail
36. Elrado VII, plateau du Golan : occupation d'un local – convention
37. Elrado VI, quartier Adjudant Gerbert: site militaire – vente d'immeuble – projet d'acte
38. Asbl Royal Citadelle Football Club: contrat de prêt à usage – avenant n°1
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
39. Diverses chaussées: entretien par raclage/pose – modification unilatérale n°4
40. Elrado II, Montagne Sainte-Thérèse: rétrécissement de voirie
41. Elrado I, rue des Rois Mâges : rétrécissement partiel de voirie
42. Elrado IV, rue des Vieux et Elrado V, rues de la Seine et de Rome: entretien de chaussées – projet bis
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
43. Elrado II, chaussée de Farelle : stationnement interdit – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
44. Elrado II, diverses rues: instauration des zones 30 aux abords des écoles – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
MOBILITE
45. Subsides: répartition
AFFAIRES ECONOMIQUES
46. Développement économique: subsides
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
47. Zone de Police: compte 2015
48. Zone de Police: compte rectificatif 2014
49. Zone de Police: mode de financement – modification
50. Zone de Police: budget 2016 - modifications
BUDGET ET PLAN DE GESTION
51. Budget 2016: projet
52. CPAS: budget 2016
ENTITES CONSOLIDEES
53. CPAS: Elrado I - Budget
54. CPAS: Elrado II - Budget
55. CPAS: Elrado III - Budget
56. CPAS: Elrado IV - Budget
57. CPAS: Elrado V - Budget
58. CPAS: Elrado VI - Budget
59. CPAS : Elrado VII - Budget
ENTITES CONSOLIDEES - CULTES
60. Cathédrale Saint-Denis : Subsides 2016
61. Edifices Catholiques Romains : Subsides 2016
62. Confédération des organisations judaïques d'Elrado : Subsides 2016
63. Union Municipale Musulmane : Subsides 2016
64. Fédération des Orthodoxes de Frôce - Elrado : Subsides 2016
65. Rassemblement pour la Laïcité - Elrado : Subsides 2016
66. Réseau du Culte Protestant Elrado : Subsides 2016
67. Unité Anglicane Frôçeuse - Elrado : Subsides 2016
68. Boudhisme de Frôce - Elrado : Subsides 2016
RECETTES ORDINAIRES
69. Taxe de séjour: modification
RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES
70. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 1er trimestre 2016
71. Petits investissements: budget 2016 – procédure et mode de financement
COMPTABILITE
72. Vérification de caisse: procès-verbaux des 1er, 2ème et 3ème quadrimestres 2015
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
73. Création d'une maison de convalescence: convention
74. Plan Hiver 2015-2016: conventions
75. Relais Social Urbain d'Elrado: convention
INFORMATION ET COMMUNICATION
76. Campagne de solidarité avec les réfugiés: projet
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
FETES
77. Foires d'Elrado et Festival Médiéval : Subsides 2016 - Conditions
ENSEIGNEMENT
78. Subsides: répartition
JEUNESSE
79. Rock the City : subsides 2016 – règlement
SPORTS
80. Bourse "Emma Smilders": création, dénomination et établissement
81. Subsides aux projets sportifs: répartition 2016
CULTURE
82. Musée Archéologique: gestion des collections – convention
83. Musée des Arts: gestion des collections – convention
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
84. Elrado I, chaussée d'Esperanto, rue de la mer, rue de la digue et chemin des camarades : Plan Municipal d'Aménagement - projet
URBANISME
85. Plan Municipal d'Aménagement du centre historique : projet, planning et calendrier
86. Plan Municipal d'Aménagement du centre historique : dispositions transitoires
REGIE FONCIERE
87. Elrado VII : quartier en transition – projet
88. Avenue Le Menn, 152: vente d'immeuble – projet d'acte
89. Rue de Molière, 30: vente d'immeuble – projet d'acte
90. El(do)rado: rénovation du complexe cinématographique – avenant n°8
91. Anciens abattoirs du Temple : revitalisation urbaine – convention
92. Anciens abattoirs du Temple: aménagement des abords
93. Budget 2016
CITADELLE
94. Parcours scénographique des galeries souterraines: projet
95. Comité d'Animation Citadelle: programme d'activités 2016
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
96. Néant
HUIS-CLOS
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CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
97. Personnel: désignation 1
98. Personnel: désignation 2
99. Personnel: désignation 3
100. Personnel: désignation 4
101. Personnel: mise à la retraite
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
102. Nomination en stage d'un chef de bureau technique
103. Nomination définitive d'un employé d'administration
104. Constitution d'une réserve de recrutement d'auxiliaires d'administration
105. Constitution d'une réserve de recrutement de manœuvres pour travaux lourds
106. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés
107. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés
108. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration
109. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration
110. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration
111. Constitution d'une réserve de recrutement de gradués spécifiques
112. Constitution d'une réserve de promotion de brigadier-chef
113. Evolutions de carrière
114. Mise à la retraite
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
115. Désignations temporaires 1
116. Désignations temporaires 2
117. Désignation temporaire 3
118. Désignation temporaire 4
119. Désignations temporaires: ratification
120. Détachement provisoire
121. Mise en disponibilité
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
122. Désignation temporaire: ratification
123. Détachement provisoire externe
CONSERVATOIRE
124. Désignations temporaires: ratification
ECOLE D'HÔTELLERIE
125. Désignations temporaires et modifications d'attributions: ratification