[Mairie] Conseil Communal d'Elrado

Population : 336.836 habitants (1er janvier 2014)
Ville IRL : Alicante (Espagne)
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Mara Galante
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[Mairie] Conseil Communal d'Elrado

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C O N S E I L M U N I C I P A L
Dimanche 10 janvier 2016 – 18 heures
Salle du Conseil de la Mairie
O R D R E D U J O U R
SEANCE PUBLIQUE

Présents: RD 35, MRC 7, FSE 6, PCF-NFP 6, PDE 5, LGD 4.
Ouverture à 18h12
Clôture à 21h18

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
___________________________________________________________________________________________________________________________
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL

A. Procès-verbal de la séance du 27 décembre 2015 - 63 POUR

SECRETARIAT GENERAL

B. Désignation de la majorité "Elrado Au Coeur" - 46 POUR (RD/FSE/PDE) - 11 CONTRE (MRC/LGD) - 6 ABSTENTIONS (PCF/NFP)
C. Prestation de serment du Maire et des Adjoints - UNANIMITE MOINS 11 ABSTENTIONS
D. Commissions municipales: composition - UNANIMITE
E. Représentation: Mandats municipaux - UNANIMITE

DROIT D'INTERPELLATION

1. Interpellation d'un citoyen sur la propreté générale du centre historique et du ramassage des ordures.

CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
2. Règlement de police : ajouts sanctions administratives communales - 60 POUR / 3 ABSTENTIONS

DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Charte déontologique du mandataire - UNANIMITE
4. Désignation des chefs de groupe du conseil municipal - UNANIMITE

SECRETARIAT GENERAL
5. Commissions communales: composition – modification
6. Représentation: Commission communale de l'Accueil – remplacement
7. Représentation: Bureau Economique du Plan Municipal – remplacement
8. Représentation Centre Culturel Municipal – remplacement
9. Représentation SEDE – remplacement
10. Assemblée générale: RTCS - Désignation représentation communale Elrado
11. Assemblées générales: CFT - Désignation représentation communale Elrado

DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL

12. Chèques-cadeaux et fêtes de fin d'années: règlements – état des comptes

DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE – ECONOMAT
13. Zone de Police: acquisition de gilets par balle et de housses de remplacements – contrat cadre – projet
14. Acquisition de fournitures de bureau: projet
15. Logiciels cartographiques associés: acquisition et maintenance – projet
16. Renouvellement du Plan Général de Logistique : projet
17. Contrôles d'équipements de travail: projet
18. Conception, réalisation et production d'une websérie: projet
19. Construction d'un nouvel entrepôt : projet

GEOGRAPHIE URBAINE
20. Elrado VI : dénomination d'une voirie et d'une place
21. Elrado III : dénomination d'un chemin

DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
22. Missions architecturales: conventions
23. Elrado II : conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 1
24. Elrado II : conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 2
25. Elrado II : conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant n° 3
26. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°4
27. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°5
28. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°6
29. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°7
30. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°8
31. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°9
32. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°10
33. Académie des Beaux-Arts: rénovation du bâtiment, de la galerie et des cours intérieures – phases 2 et 3 – avenant n°11

GESTION IMMOBILIERE
34. Elrado II , Centre Municipal des Sports: stand de tir – convention
35. Elrado VII : location d'un terrain – 2ème prolongation du bail
36. Elrado VII, plateau du Golan : occupation d'un local – convention
37. Elrado VI, quartier Adjudant Gerbert: site militaire – vente d'immeuble – projet d'acte
38. Asbl Royal Citadelle Football Club: contrat de prêt à usage – avenant n°1

DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
39. Diverses chaussées: entretien par raclage/pose – modification unilatérale n°4
40. Elrado II, Montagne Sainte-Thérèse: rétrécissement de voirie
41. Elrado I, rue des Rois Mâges : rétrécissement partiel de voirie
42. Elrado IV, rue des Vieux et Elrado V, rues de la Seine et de Rome: entretien de chaussées – projet bis

DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
43. Elrado II, chaussée de Farelle : stationnement interdit – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
44. Elrado II, diverses rues: instauration des zones 30 aux abords des écoles – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

MOBILITE
45. Subsides: répartition

AFFAIRES ECONOMIQUES
46. Développement économique: subsides

DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
47. Zone de Police: compte 2015
48. Zone de Police: compte rectificatif 2014
49. Zone de Police: mode de financement – modification
50. Zone de Police: budget 2016 - modifications

BUDGET ET PLAN DE GESTION
51. Budget 2016: projet
52. CPAS: budget 2016

ENTITES CONSOLIDEES
53. CPAS: Elrado I - Budget
54. CPAS: Elrado II - Budget
55. CPAS: Elrado III - Budget
56. CPAS: Elrado IV - Budget
57. CPAS: Elrado V - Budget
58. CPAS: Elrado VI - Budget
59. CPAS : Elrado VII - Budget

ENTITES CONSOLIDEES - CULTES
60. Cathédrale Saint-Denis : Subsides 2016
61. Edifices Catholiques Romains : Subsides 2016
62. Confédération des organisations judaïques d'Elrado : Subsides 2016
63. Union Municipale Musulmane : Subsides 2016
64. Fédération des Orthodoxes de Frôce - Elrado : Subsides 2016
65. Rassemblement pour la Laïcité - Elrado : Subsides 2016
66. Réseau du Culte Protestant Elrado : Subsides 2016
67. Unité Anglicane Frôçeuse - Elrado : Subsides 2016
68. Boudhisme de Frôce - Elrado : Subsides 2016

RECETTES ORDINAIRES
69. Taxe de séjour: modification

RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES
70. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 1er trimestre 2016
71. Petits investissements: budget 2016 – procédure et mode de financement

COMPTABILITE
72. Vérification de caisse: procès-verbaux des 1er, 2ème et 3ème quadrimestres 2015

DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
73. Création d'une maison de convalescence: convention
74. Plan Hiver 2015-2016: conventions
75. Relais Social Urbain d'Elrado: convention

INFORMATION ET COMMUNICATION
76. Campagne de solidarité avec les réfugiés: projet

DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
FETES
77. Foires d'Elrado et Festival Médiéval : Subsides 2016 - Conditions

ENSEIGNEMENT
78. Subsides: répartition

JEUNESSE
79. Rock the City : subsides 2016 – règlement

SPORTS
80. Bourse "Emma Smilders": création, dénomination et établissement
81. Subsides aux projets sportifs: répartition 2016

CULTURE
82. Musée Archéologique: gestion des collections – convention
83. Musée des Arts: gestion des collections – convention

DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
84. Elrado I, chaussée d'Esperanto, rue de la mer, rue de la digue et chemin des camarades : Plan Municipal d'Aménagement - projet

URBANISME
85. Plan Municipal d'Aménagement du centre historique : projet, planning et calendrier
86. Plan Municipal d'Aménagement du centre historique : dispositions transitoires

REGIE FONCIERE
87. Elrado VII : quartier en transition – projet
88. Avenue Le Menn, 152: vente d'immeuble – projet d'acte
89. Rue de Molière, 30: vente d'immeuble – projet d'acte
90. El(do)rado: rénovation du complexe cinématographique – avenant n°8
91. Anciens abattoirs du Temple : revitalisation urbaine – convention
92. Anciens abattoirs du Temple: aménagement des abords
93. Budget 2016

CITADELLE
94. Parcours scénographique des galeries souterraines: projet
95. Comité d'Animation Citadelle: programme d'activités 2016

POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
96. Néant
HUIS-CLOS
___________________________________________________________________________________________________________________________
CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
97. Personnel: désignation 1
98. Personnel: désignation 2
99. Personnel: désignation 3
100. Personnel: désignation 4
101. Personnel: mise à la retraite

DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
102. Nomination en stage d'un chef de bureau technique
103. Nomination définitive d'un employé d'administration
104. Constitution d'une réserve de recrutement d'auxiliaires d'administration
105. Constitution d'une réserve de recrutement de manœuvres pour travaux lourds
106. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés
107. Constitution d'une réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés
108. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration
109. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration
110. Constitution d'une réserve de recrutement d'employés d'administration
111. Constitution d'une réserve de recrutement de gradués spécifiques
112. Constitution d'une réserve de promotion de brigadier-chef
113. Evolutions de carrière
114. Mise à la retraite

DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
115. Désignations temporaires 1
116. Désignations temporaires 2
117. Désignation temporaire 3
118. Désignation temporaire 4
119. Désignations temporaires: ratification
120. Détachement provisoire
121. Mise en disponibilité

ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
122. Désignation temporaire: ratification
123. Détachement provisoire externe

CONSERVATOIRE
124. Désignations temporaires: ratification

ECOLE D'HÔTELLERIE
125. Désignations temporaires et modifications d'attributions: ratification
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Re: [Mairie] Conseil Communal d'Elrado

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C O N S E I L M U N I C I P A L
Dimanche 24 janvier 2016 – 18 heures
Salle du Conseil de la Mairie
O R D R E D U J O U R
SEANCE PUBLIQUE

Présents: RD 35, MRC 7, FSE 6, PCF-NFP 6, PDE 5, LGD 4.
Ouverture à 18h07
Clôture à 20h24
SEANCE PUBLIQUE
___________________________________________________________________________________________________________________________
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL

0. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2016

DROIT D'INTERPELLATION

1. Interpellation d'un citoyen sur la provincialisation de la régie des transports publics d'Elrado

CORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
2. Règlement de police : durcissement des sanctions stationnement en centre historique.

DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
3. Règlement général d'ordre intérieur - organisation des conseils municipaux
4. Approbation du calendrier des réunions du conseil municipal

DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE
5. Acquisition de copeaux colorés pour aires de jeux: projet
6. Organisation d'un festival des Arts forains: projet
7. Fourniture et livraison de cartouches d'encre: projet
8. Acquisition de brosses pour balayeuses: projet
9. Location de chapiteaux: projet
10. Contrôles d'équipements de travail: projet modifié

DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
11. Remplacement de 2 ascenseurs publics à la Mairie: projet – ratification
12. Espace Lacroix de Beaufoy, Cité des métiers: construction de locaux – convention – ratification
13. Elrado VII, terrain de foot de l'Alliance Sportive Elrado: remplacement et mise en conformité de l'éclairage – convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage – modification

GESTION IMMOBILIERE
14. Espace Lacroix de Beaufoy, acquisition bâtiment: convention
15. Zonning commercial Sud-Est : convention cadre IKEA

DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
16. Confluent : aménagement projet
17. Elrado IV, rue de Madrid: amélioration de la voirie et de l'égouttage
18. Rue Basse Côte du Soleil: amélioration de l'éclairage public – projet
19. Rue Présidente Asuka Finacci : amélioration de l'éclairage public - projet
20. Toledo, chemin d'Elrado et rue du Roi Soleil: réparation de la voirie - déviation - projet

DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
21. Toledo, Boulevard Président Benjamin McGregor: création d'une passerelle pour piétons aérienne– projet

DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
22. Asbl Centre Culturel d'Elrado : compte 2014 et contrôle de l'utilisation des subventions
30. Asbl Elrado KULTURA 2016: compte 2015 et contrôle de l'utilisation de la subvention

RECETTES ORDINAIRES
31. Taxe de séjour: modification - différenciation hôtel, auberge, maison d'hôte.

DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
32. Plan de Cohésion Sociale 2016: projet
33. Plan Hiver 2015-2016: prolongation

INFORMATION ET COMMUNICATION
34. Campagne de solidarité avec les réfugiés: projet bis

DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
FETES
35. Foires d'Elrado et Festival Médiéval : Subsides 2016 - Modifications

SPORTS
36. Bourse "Emma Smilders": définition - composition jury

DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
37. Toledo, Place de la Station: Plan Municipal d'Aménagement - projet de nouvelle gare

URBANISME
38. Plan Municipal d'Aménagement du centre historique : projet, planning et calendrier - projet bis
39. Plan Municipal d'Aménagement du centre historique : dispositions transitoires - mobilité

REGIE FONCIERE
40. Elrado VI : quartier écologique– projet
41. Avenue de la République: vente d'immeuble

POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
42. Néant
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