Arrêtés municipaux

Population : 101.269 habitants (1er janvier 2014)
Ville IRL : Novare (Italie)
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Paul Fairbanks
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Arrêtés municipaux

Message par Paul Fairbanks »

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Arrêté municipal
A0001-9-3-15
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code pénal,

Considérant les récents incidents d'une rare violence en marge de la manifestation du PAF le 08/03/2015,
Considérant que le Maire d'Hofbach est compétent pour tout ce qui concerne la sécurité de la ville intra-muros ainsi que celle de ses habitants,
Considérant qu’il appartient au Maire d’assurer la quiétude des lieux publics fréquentés par les personnes résidant sur le territoire communal,

Arrêté

Article 1 - La circulation sera interdit du 09 Mars 2015 au 16 Mars 2015 dans le centre ville historique d'Hofbach.
Article 1-1 - Le stationnement sera interdit et considéré comme gênant du 09 Mars 2015 au 23 Mars 2015 dans le centre ville historique d'Hofbach.
Article 1-2 - Les panneaux matérialisant ces mesures, l'affichage et les barrières seront mis en place par les services techniques municipaux.

Article 2 - Un renfort de 15 policiers municipaux supplémentaires renforcerons temporairement les effectifs de police déjà en place dans l'agglomération d'Hofbach.
Article 2-1 - Les renforts de forces de l’ordre seront effectif du 12 Mars 2015 au 06 Avril 2015

Article 3 - La zone sous vidéo-surveillance sera étendue sur les lieux et voies suivantes :
- L'ensemble du quartier historique, quartier autrefois délimité par les murs
- Place Martiri della Libertà
- Place Martiri
- Avenue Largo Cavour
- Place Garibaldi, Gare de Hofbach
- Avenue Gramsci
Fait à Hofbach, le Lundi 9 Mars 2015.

Le Maire,
Paul Fairbanks
Député RDD - Membre RLPN
Maire de Hofbach

Joseph Vann Letto

Re: Arrêtés municipaux

Message par Joseph Vann Letto »

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Arrêté municipal
A0002-14-6-15

Vu le code général des collectivités territoriales,


Concernant le Musée Diocésain d'Art Sacré d' Hofbach ,

Article 1 -Les nouveaux horaires sont : de 9h à 17h, en semaine et de 9h à 16h, le week-end.

Article 2 -Les nouveaux tarifs sont :
- pour les étudiants : 1 Plz
- Pour les groupes scolaires : GRATUIT
- Pour les visiteurs présentants la carte famille nombreuse : 2 Plz
- Pour les chômeurs et retraité : 2 Plz
- Pour les simples visiteurs : 5 Plz

Article 3 -Les jours fériés, le Musée Diocésain d'Art Sacré d' Hofbach est ouvert de 9h00 à 16h00 .


Fait à Hofbach, le 14/06/2015.

Le Maire,
Joseph Vann Letto

Joseph Vann Letto

Re: Arrêtés municipaux

Message par Joseph Vann Letto »

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Arrêté municipal
A0003-20-6-15

Vu le code général des collectivités territoriales,


Concernant les bibliothèque et les médiathèques Municipales ,

Article 1 -Les nouveaux horaires sont :

-de 9h00 à 20h00, en semaine .
-de 9h00 à 16h00, le Samedi .

Article 2 -Les nouveaux tarifs sont :

- pour les étudiants : Gratuit
- Pour les groupes scolaires : GRATUIT
- Pour les visiteurs présentant la carte famille nombreuse : 10 Plz ( abonnement annuel par personne )
- Pour les chômeurs et retraité : 10 Plz ( abonnement annuel )
- Plein tarif : 15 Plz (abonnement annuel )
- A le journée : 1 Plz

Article 3 -Les jours fériés et le dimanche les bibliothèques et les médiathèques sont fermés .


Fait à Hofbach, le 20/06/2015.

Le Maire,
Joseph Vann Letto

Joseph Vann Letto

Re: Arrêtés municipaux

Message par Joseph Vann Letto »

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Arrêté municipal
A0004-07-07-15

Vu le code général des collectivités territoriales,


Concernant l' épisode caniculaire à Hofbach ,

Article 1 : La mairie met à disposition de ses citoyens des packs d' eau gratuit .

Article 2 : Un service de livraison est mis en place pour les personnes à mobilités réduites , Handicapés et seniors sur demande .

Article 3 : Cet arrêter prend fin en même temps que l'épisode caniculaire .

Fait à Hofbach, le 07/07/2015.

Le Maire,
Joseph Vann Letto

Joseph Vann Letto

Re: Arrêtés municipaux

Message par Joseph Vann Letto »

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Arrêté municipal
A0005-09-07-15

Vu le code général des collectivités territoriales,


Concernant l' arrêter A0004-07-07-15 ,

Article 1 : L' arrêter A0004-07-07-15 prend fin suite à la baisse des température .


Fait à Hofbach, le 09/07/2015.

Le Maire,
Joseph Vann Letto

Joseph Vann Letto

Re: Arrêtés municipaux

Message par Joseph Vann Letto »

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Arrêté municipal

A0006-29-07-15



Vu la Constitution
Vu le Code des collectivités territoriales


Article 1.- Le présent arrêté dispose la création de l'office de tourisme d'Hofbach .

Article 2.- L'office de tourisme est un département administratif de la mairie d'Hofbach. L'office assure une mission de promotion touristique , culturel et de visibilité de la commune à l'échelon national et international afin de soutenir l'activité économique locale et afin d'augmenter la démographie en attirant les frôceux .

Fait à Hofbach, le 29/07/2015.

Le Maire,
Joseph Vann Letto.

Joseph Vann Letto

Re: Arrêtés municipaux

Message par Joseph Vann Letto »

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Arrêté municipal

A0007-09-06-16



Vu le Code des collectivités territoriales


Article 1.- Le présent arrêté dispose la création du site internet d'Hofbach .

Article 2.- Le site internet : http://www.Hofbach.GrandPiémont.com est administré par ABC Communication en leur antenne ce situant en mairie d'Hofbach. Ce dernier étant supervisé par l'adjoint à la communication de l'équipe municipal.

Article 3.-
Le site internet : http://www.Hofbach.GrandPiémont.com assure une mission d'information d'usage courant et administratif,de promotion touristique , culturel et pratiques .

Fait à Hofbach, le 09/06/2016.

Le Maire,
Joseph Vann Letto.

Joseph Vann Letto

Re: Arrêtés municipaux

Message par Joseph Vann Letto »

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Arrêté municipal

A0008-10-06-16



Vu le Code des collectivités territoriales
Vu les délibérations du conseil municipal du 07/06/2016

Article 1.- Le présent arrêté interdit la circulation dans le centre historique d'Hofbach et sur l'avenue Largo Cavour ,de la publication du présent arrêté , jusqu'au 19/06/2016.

Article 2.-Cette interdiction est mise en place le temps d'équiper tout les passages pour piétons de cette zone d'un dispositif réfléchissant de sécurité .
ABBC3_SPOILER_SHOW
Article 3.-
Les feux tricolores de cette zone seront également équiper d'un dispositif d'appel prioritaire pour les piétons et les personnes à mobilités réduites .
ABBC3_SPOILER_SHOW

Fait à Hofbach, le 10/06/2016.

Le Maire,
Joseph Vann Letto.

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John Wilkilson
Maire
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Re: Arrêtés municipaux

Message par John Wilkilson »

Joseph Vann Letto a écrit :
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Arrêté municipal
A0001-06-12-16

Vu le code général des collectivités territoriales,


Concernant la bibliothèque et les médiathèques Municipales ,

Article 1 -Les nouveaux horaires sont :

-de 9h00 à 20h00, en semaine .
-de 9h00 à 18h30, le Samedi .

Article 2 -Les nouveaux tarifs sont :

- pour les étudiants : Gratuit
- Pour les groupes scolaires : GRATUIT
- Pour les visiteurs présentant la carte famille nombreuse : 10 Plz ( abonnement annuel par personne )
- Pour les chômeurs et retraité : 12 Plz ( abonnement annuel )
- Plein tarif : 15 Plz (abonnement annuel )
- A le journée : 1 Plz

Article 3 -Les jours fériés et le dimanche les bibliothèques et les médiathèques sont fermés .


Concernant le Musée Diocésain d'Art Sacré d' Hofbach ,

Article 4 -Les nouveaux horaires sont : de 9h à 20h, en semaine et de 9h à 18h, le week-end.

Article 5 -Les nouveaux tarifs sont :
- pour les étudiants : 2 Plz
- Pour les groupes scolaires : GRATUIT
- Pour les visiteurs présentants la carte famille nombreuse : 2 Plz
- Pour les chômeurs et retraité : 2 Plz
- Pour les simples visiteurs : 7 Plz

Article 6 -Les jours fériés, le Musée Diocésain d'Art Sacré d' Hofbach est ouvert de 10h00 à 16h00 .

Fait à Hofbach, le 06/12/2016.

Le Maire,
John Wilkilson

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