Communiqués de la Municipalité de Chouchenn

Population : 346.644 habitants (1er janvier 2014)
Ville IRL : Nice (France)
Edouard de Trance

Communiqués de la Municipalité de Chouchenn

Message par Edouard de Trance »

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[centrer]Les Arrêtés Municipaux
Affichés à la Mairie et sur son Site
[/centrer]



[centrer]Arrêté municipal du 3 Juin 2015 relatif aux financement de la voirie de la commune[/centrer].
Le Maire de Chouchenn, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant concernant les prérogatives communales.

Article 1 : La mairie diminue le budget alloué à l'entretient de la voirie de 20%.


Par,
Edouard de Trance, Maire
Edouard de Trance

Re: [Mairie] Arrêtés

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[centrer]Arrêté municipal du 12 Juin 2015 relatif aux subventions versés par la commune.[/centrer]
Le Maire de Chouchenn, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant en vertu des prérogatives communales.

Article 1
Les subventions de la mairie versées à l'association "Les Amis de Nobles-des-Prigors" s'èlevant à 5000 Pluzins sont révisées à 800 000 Pluzins
Article 2
Les subventions de la Mairie versées à l'association "Défenseurs des Animaux et des conditions abattages" sont révisées à 200 000 Pluzins, baissant ainsi de 80%

Edouard de Trance

Re: [Mairie] Arrêtés

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Arrêté municipal du 12 Juin 2015 relatif à la politique écologique de la commune.
Le Maire de Chouchenn, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant en vertu des prérogatives communales.

Article 1
A partir du 1er Juillet toute voiture roulant à Chouchenn qui n'aura pas de pastille sera considéré comme une voiture de Catégorie 6.
Article 2
Les tarifs de péages en fonction des catégories :
-Catégorie 1 à 3 : 0 Plz
-Catégorie 4 : 2.5 Plz
-Catégorie 5 : 5 Plz
-Catégorie 6 : 8 Plz
Article 3
Le péage ne marche que dans le sens de l'aller vers le centre ville, sortir du centre ville est complètement gratuit.
Article 4
30% des emplacements de stationnement sont dorénavant réservés aux véhicules de catégorie 1 à 3.
Article 5
Le Bus public devient complètement gratuit
Article 6
Le tarif d'un ticket de Tramway diminue de 50%
Article 7
Les camions transporteurs ne sont pas soumis au prix des péages.
Article 8
15 Km de voies dans le centre ville sont dorénavants réservés aux bus et fermés aux autres utilisateurs.
Article 9
L'amende donnée aux jeteurs de mégots augmente de 100%
Edouard de Trance

Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

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[centrer]Arrêté Municipal du 16 Juin 2015 relatif à l'image de Chouchenn[/centrer][/b]

Le Maire de Chouchenn et le conseil municipal
Vu la constitution,

Article 1
Le logo de Chouchenn est dorénavant remplacé par un logo plus historique et moins chauvin.
Par le Maire Edouard de Trance.
Edouard de Trance

Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

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[centrer]Arrêté Municipal du 16 Juin 2015 relatif à l'aménagement des rues de Chouchenn[/centrer][/b]

Le Maire de Chouchenn et le conseil municipal
Vu la constitution,

Article 1
Les 4 millions de Pluzins accordés en subventions aux associations écologiques sont révisés à 1 million.
Le Conseil Municipal a écrit :La politique écologique très importante de la mairie nous fait penser que les associations écologiques ont maintenant moins besoin de subventions car la Mairie les écoute désormais. De plus, ces 3 millions de Pluzins seront utilisés pour financer des Pistes cyclables.
Article 2
La régie des Transports de Chouchenn est maintenant responsable de l'entretient et de la réhabilitation des pistes cyclables de la ville. 3 millions de Pluzins sont alloués à cette organisation pour effectuer cette nouvelle mission.
Le Conseil Municipal a écrit :Chouchenn a besoin de continuer dans sa transition écologique. Pour ce faire nous avons décidé de mandater la régie des transports de Chouchenn pour entretenir les pistes cyclables. Ceci afin de permettre une plus grande sécurité pour nos concitoyens cyclistes, que nous espérons de plus en plus nombreux.
Par le Maire Edouard de Trance.
Edouard de Trance

Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

Message par Edouard de Trance »

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[centrer]Arrêté Municipal du 18 Juin 2015 relatif à l'allocation de subventions.[/centrer][/b]

Le Maire de Chouchenn et le conseil municipal
Vu la constitution,

Article 1
Le million de Pluzins accordés en subventions aux associations écologiques est révisé à 1.1 million de Pluzins
Edouard de Trance a écrit :Je l'ai promis lors des manifestations qui ont ébrouées la ville. j'ai dit que j'allais révisé les subventions données aux écologistes. La promesse est tenue ! J'espère que ces 100 000 pluzins de plus seront utiles aux écologistes de Chouchenn.
Article 2
L'association les automobilistes en colère se voit dotée d'une subvention de 100 000 pluzins
Le Conseil Municipal a écrit :Chouchenn a lancé une très grosse politique écologique et il est normal dans ce cas d'écouter ceux qui y sont opposés. C'est pourquoi le conseil municipal subventionne dorénavant l'adversaire premier de cette politique, afin de ne pas oublier des chouchennois, quel qu'il soit.
Par le Maire Edouard de Trance.
Edouard de Trance

Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

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[centrer]Arrêté Municipal du 18 Juin 2015 relatif à la construction de l'antenne universitaire chouchennoise.[/centrer][/b]

Le Maire de Chouchenn et le conseil municipal
Vu la constitution,

Article 1
La ville bloque 35.4 millions de Pluzins sur un compte bancaire pour la futur antenne universitaire chouchennoise à Nobles-des-Prigors.
Edouard de Trance a écrit :Suite à une discussion avec le Maire Borgia nous avons conclu à la création d'une université rattaché à celle de Chouchenn à Nobles des Prigors. Cette université devrait couter 35.4 millions de pluzins. La somme bloquée par la mairie est équivalent à une part de son bénéfice depuis quelques années. En effet, la ville ayant fait face à un immobilisme politique rare depuis quelques années (RP) les comptes sont on ne peut plus à flot. C'est pourquoi j'ai décidé par solidarité de prendre en charge la totalité des coûts.
Par le Maire Edouard de Trance.
Edouard de Trance

Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

Message par Edouard de Trance »

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[centrer]Arrêté Municipal du 18 Juin 2015 relatif à la transition écologique des utilitaires chouchennoix.[/centrer][/b]

Le Maire de Chouchenn et le conseil municipal
Vu la constitution,

Article 1
La ville investit 1 382 499 millions de Pluzins dans l'achat de 50 fourgonnettes élécriques pour la poste chouchennoise. Ce paiement sera dispersés sur 48 mois sois 28 802 pluzins par mois.
Edouard de Trance a écrit :Cette décision a été prise pour rendre la ville plus vivable et permettre à nos équipes de livraisons d'être mieux équipées. Aussi nous souhaitons faire de la ville un modèle écologique et montrer que la transition est faisable à des coûts minimes pour les municipalités.
Il est à noter que ces fourgonnettes dôtés de la technologie "recharger en roulant" qui permet à nos engins d'être presque complètement autonome et propre. Actuellement à l'essai, ces 50 fourgonnettes seront dispersées sur toute la ville, et principalement dans la périphérie.

Par le Maire Edouard de Trance.
Edouard de Trance

Re: [Mairie] Arrêtés

Message par Edouard de Trance »

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[centrer]Arrêté municipal du 4 Juillet 2015 relatif à l'organisation de la commune.[/centrer]
Le Maire de Chouchenn, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant.

Article 1
La mairie crée le Centre Communal de la fonction publique (CCFP), le centre de l'entretient des aménagements communaux (CEAC) et le centre communal des subventions et des aides sociales (CCSAS)
Article 2
Le CCFP est doté des missions suivantes :
-Recruter et former les fonctionnaires communaux.
-Retribuer les salariés de la commune
-Administrer le capital immobilier de la mairie ainsi que ses charges de gestions courantes
Article 3
Le CCFP est doté de 280 000 000 de pluzins pour effectuer ses missions.
Article 4
Le CEAC est doté des missions suivantes :
-Entretient de la voirie et des transports en commun (la régie des transports est intégrée au CEAC)
-Reféction des bâtiments municipaux.
-Promotion de la commune
-Investir dans des équipements municipaux.
Article 5
Le CEAC est doté de 195 000 000 de Pluzins pour effectuer ses missions.
Article 6
Le CCSAS est doté des missions suivantes :
-Allouer les subventions aux associations
-Allouer les aides sociales venant de l'état.
-Le pôle emploi de Chouchenn étant intégré au CCSAS, ce dernier reçoit toutes ses prérogatives.
Article 7
Le CCSAS est doté de 54 000 000 de pluzins pour effectuer ses missions.
Edouard de Trance

Re: [Mairie] Arrêtés

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[centrer]Arrêté municipal du 5 Juillet 2015 relatif à l'enseignement public.[/centrer]
Le Maire de Chouchenn, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant.

Article 1
La Mairie et le CCSAS subventionnent à hauteur de 200 000 pluzins les associations artistiques de Chouchenn afin qu'elles puissent animer des activités avec des classes de primaires et maternels.
Article 2
La Mairie et le CEAC mettent en place "l'aide matériel à l'enseignement public"
Article 3
L'aide matériel à l'enseignement public est uniquement réservé aux enseignants de l'école publique. Elle octroie, à chaque début d'année scolaire, aux enseignants de primaires et maternels, une subvention de 60 pluzins. cette subvention est réservée à l'achat de matériel éducatif ou visant à aider l'enseignant dans son travail.
Article 4
Le CCFP est doté de la mission du contrôle de l'utilisation de l'aide matériel à l'enseignement public. Il peut retirer cette subvention à un subventionné en cas d’abus d'utilisation de ce dernier.
Edouard de Trance

Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

Message par Edouard de Trance »

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Arrêté municipal relatif à la réorganisation de la fonction publique de Chouchenn.
Proposition du CEAC, sous la direction de Jade af Thanaris,
Co-écrit par le Maire,
Vu les précédents arrêtés,
Vu la Constitution,

Article 1
Le salaire des 7000 fonctionnaires rétribués à 10 pluzins par heure est mis à jour à 9.27 pluzins par heure (le SMC)
Le CEAC a écrit :Actuellement ces 7000 fonctionnaires payés à 10 pluzins par heure coûtent à la commune 117 600 000 pluzins. Ramener ces salaires au SMC, soit 9.27 pluzins par heure ramènerait les frais de fonctionnement de ces 7000 fonctionnaires à 108 662 400 pluzins. Soit une économie de 8 937 600 pluzins.
Article 2
La mairie alloue 7 022 047.2 pluzins à la CEAC pour la création de centres démocratiques de quartier (CDQ) dans les 41 quartiers de la ville.
Ces CDQ doivent permettre à la mairie d'être plus proche des habitants, de mieux cerner les problèmes en faisant mieux remonter les informations.
Article 3
La mairie alloue, à la CCFP, 1 915 552.8 pluzins pour la création de 123 postes (rémunérés 9.27 de l'heure) dans les 41 CDQ.
Article 4
Les fonctionnaires des CDQ ont pour mission de
- Rencontrer le quartier en organisant des réunions de quartiers bi mensuelles.
- Animer le quartier en créant des événements avec les associations de la ville.
- Faire remonter les pétitions et autres protestations.
- Organiser des sondages visant à l'amélioration du quartier.
Article 5
La Mairie crée "l'aide méritante". Donné à chaque fonctionnaire chouchennois payé au SMC, elle se constitue d'une réduction de 80% du tarif d'un transport public, ceci via une "carte méritante".
Cette carte aide les fonctionnaires payés au SMC à partir en voyage.

Article 6
La mairie octroie à chaque fonctionnaires payés au SMC 7 jours de congés supplémentaires dans l'année.
Edouard de Trance

Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

Message par Edouard de Trance »

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Arrêté municipal relatif à la réhabilitation du lycée Mauparant et à la création d'un laboratoire universitaire.
A-2015-07-05
Vu la Constitution,

Article 1
Le lycée Mauparant est renommé Lycée François Bertrand
Article 2
Est voté la réhabilitation écologique du lycée François Bertrand, estimé à 1.1 millions de pluzins par l'entreprise Poudou Building Construction et énergie.
Article 2
Est voté la construction d'un laboratoire de recherche universitaire, spécialisé en art graphique numérique, dans l'enceinte du lycée François Bertrand. La construction est estimé à 1.2 millions de pluzins par l'entreprise Poudou Building Construction et énergie.
Article 3
Le laboratoire de recherche évoqué à l'article précédent est nommé, par le conseil municipal, : Laboratoire Christophe Balestra ce laboratoire est mis sous l'autorité conjointe du lycée François Bertrand et de l'Université de Chouchenn.
Article 4
Est voté l'achat d'équipement neufs pour le Lycée François Bertrand et le Laboratoire Christophe Balestra. Cet achat est estimé par l'entreprise Poudou Bulding construction et énergie à 430 000 pluzins.
Article 5
Est voté par le conseil municipal la délégation de ces travaux à l'entreprise Poudou Bulding Construction et Energie pour une somme de 2.5 millions de Pluzins, prélevée sur les fonds de la CEAC.
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Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

Message par Nick Zelmer »

Edouard de Trance a écrit :
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Le Conseil Municipal sera convoqué en courant de semaine. J'y présenterais mes projets pour la ville. La séance de ce conseil municipal extraordinaire sera ouverte à tous les citoyens.En espérant vous voir nombreux.

Nick Zelmer,
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Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

Message par Nick Zelmer »

Edouard de Trance a écrit :
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Réforme du système de transports


Article 1:
La ligne 1 de tramway reliant l'aéroport de Chouchenn au port sera étendue.
La nouvelle ligne reliera l'hippodrome de la Côté du Soleil au Parc du Mont Boron.
Article 2:
La ligne 2 de tramway reliant l'Hôpital Pasteur à Henri Sappia sera étendue.
La nouvelle ligne reliera l'école publique élémentaire et maternelle de St-Pancrace à la Faculté de Médecine.
Article 3:
Les deux lignes de tramway auront une meilleure desserte. Les dernières navettes partiront à 2 heures du matin et partiront à 5 heures.
Article 4:
Les horaires de bus seront modifiés avec les derniers départs à 2 heures du matin et partiront à 5 heures.
Article 5:
Les lignes de bus les plus utilisées auront des fréquences maximales de 3 minutes.
Les lignes de bus les moins utilisées auront des fréquences maximales de 6 minutes.
Article 6:
Au delà de 2 heures du matin, des mini-navettes seront mises à disposition sur simple appel téléphonique. Les tarifs seront de 3€ au lieu de 1,50€ pour les voyages en journée.
En cas d'appel pour remplir une navette complète, les tarifs diminueront à 2€ par personne.
Article 7:
Les tarifs en journée seront inchangés pour un prix de 1,50€.
Le pass 1 jour est maintenu à 5€.
La carte 10 voyages diminue de 10€ à 9€.
Article 8:
L'ensemble des appareils roulants sur les lignes de tramway seront mis aux normes écologiques et énergétiques.
50% du matériel roulant sera mis aux normes d'ici 2016. L'ensemble du matériel devra avoir été mis aux normes d'ici 2017.
L'ensemble de ces prérogatives prennent acte dès le lendemain de sa publication. Pour toutes questions relatives à cet arrêté, veuillez contacter le maire par intérim au secrétariat de la municipalité.

Nick Zelmer,
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Re: [Mairie "de Trance"] Arrêtés

Message par Nick Zelmer »

Nick Zelmer a écrit :
Edouard de Trance a écrit :
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Restrictions de l'accès au centre-ville


Article 1:
Les voitures de plus de 15 ans sont interdites dans le centre-ville et le centre-ville historique. Tout véhicule de plus de 15 ans circulant dans cette zone recevra une amende de 500 Pluzins
Article 2:
Les résidents du centre-ville possédant une voiture de plus de 15 ans recevront une prime de 1.500 Pluzins de la municipalité en cas de changement de véhicule dans l'année
Article 3:
Le centre-ville historique est interdit à tout véhicule, excepté les résidents.
Les livraisons doivent se faire entre 21h et 06h uniquement.
Article 4:
La Promenade des Anglais est rendue exclusivement piétonne le samedi et dimanche de 8h à 23h.
Article 5:
Toute voiture stationnant dans un parking relais recevra un ticket aller-retour gratuit pour la navette du centre-ville
Cet arrêté prend acte dès le lendemain de sa publication.

Nick Zelmer,
maire par intérim
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