Arrêtés municipaux

Population : 22.289 habitants (1er janvier 2014)
Ville IRL : Andorre-la-Vieille (Andorre)
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Hervé Deyzieu

Arrêtés municipaux

Message par Hervé Deyzieu »

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Arrêté municipal
A1-21-10-14
Vu la Constitution,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,

Considérant que certains lieux publics et voiries de la ville sont nommées afin de rendre hommage à des personnalités historiques ou politiques,
Considérant que certains de ces lieux et voiries rendent hommage à des personnalités contraires à la morale républicaine et nationale,
Considérant que ces nominations portent atteinte à l'image de la ville et de ses habitants.

Arrêté

Article 1 - Les voiries concernées sont renommées de la façon suivante :
- l'Avenue Yannig le Menn devient l'Avenue des Frères Strasser ;
- la Rue de la Révolution devient la Rue de la Nation ;
- la Rue de New York devient la Rue de Téhéran ;
- l'Avenue Nelson Mandela devient l'Avenue des Martyrs du Transvaal ;
- la Rue Benjamin McGregor devient la Rue Marc de Saint-Imberb.

Article 2 - Ces changements de nom prennent effet immédiatement.

Article 3 - Une ampliation du présent arrêté municipal sera affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Fait à Nobles des Prigors, le Mardi 21 Octobre 2014.
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Le Maire,
Hervé DEYZIEU
Hervé Deyzieu

Re: Arrêtés municipaux

Message par Hervé Deyzieu »

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Arrêté municipal
A1-25-10-14
Vu la Constitution,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,

Considérant que des idéologies, des appartenances à certains groupes sociaux ou moraux ainsi que des revendications sont régulièrement exprimées et visibles sur l'espace public de la ville,
Considérant que certaines de ces idéologies sont immorales et contraires à l'éthique ainsi qu'à l'unité de la Nation,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à la non-prolifération desdites idéologies dans les lieux publics.

Arrêté

Article 1 - Il est interdit, sur l'espace public municipal, de revendiquer son appartenance aux entités suivantes :
- Partis et groupuscules d'extrême gauche ;
- Communauté LGBT ;
- Organisations reconnues comme sectes ;
- Partis indépendantistes régionaux ou scissionnistes ;
- Partis et associations sionistes ;
- Groupes fondamentalistes religieux ;
- Groupes défendant le terrorisme.

Article 2 - Tout matériel arborant les symboles suivants est prohibé sur l'espace public municipal :
- Drapeau de l'URSS ;
- Logo de la Quatrième Internationale ;
- Symbole anarchiste ;
- Logos de partis politiques d'extrême gauche ;
- Logos et motifs de toute action antifasciste ;
- Drapeau arc-en-ciel de la communauté LGBT ;
- Drapeau de l'État d'Israël ;
- Logo de la Ligue de Défense Juive section frôceuse ;
- Logo de l'Union Représentative des Juifs de Frôce ;
- Drapeaux et écritures de groupes terroristes ;
- Symboles religieux ;
- Drapeau catalan ;
- Étoile de David.

Article 3 - La Police est chargée de veiller à la correcte exécution de cet arrêté.

Article 4 - Une ampliation du présent arrêté municipal sera affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Fait à Nobles des Prigors, le Samedi 25 Octobre 2014.
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Le Maire,
Hervé DEYZIEU
Hervé Deyzieu

Re: Arrêtés municipaux

Message par Hervé Deyzieu »

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Arrêté municipal
A2-25-10-14
Vu la Constitution,
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,

Considérant que les services offerts par la municipalité doivent être prioritairement destinés aux Frôceux,
Considérant qu'une part importante des personnes bénéficiant de ces derniers ne possède pas la nationalité frôceuse,
Considérant que le coût élevé desdits services ne peut pas permettre à la municipalité de continuer à en faire bénéficier les non-nationaux.

Arrêté

Article 1 - L'ensemble des services offerts par la municipalité ne sont accessibles qu'aux seuls résidents de la ville possédant la nationalité frôceuse et pouvant en jouir dans le cas d'une présence de conditions d'accès.

Article 2 - Une pièce d'identité frôceuse ainsi qu'un justificatif de domicile seront demandés à chaque individu désirant accéder aux services municipaux.

Article 3 - Nulle dérogation aux présentes règles, de quelque nature qu'elle soit, ne pourra être accordées par l'Hôtel de Ville.

Article 4 - Une ampliation du présent arrêté municipal sera affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Fait à Nobles des Prigors, le Samedi 25 Octobre 2014.
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Le Maire,
Hervé DEYZIEU
Hervé Deyzieu

Re: Arrêtés municipaux

Message par Hervé Deyzieu »

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Arrêté municipal
A1-01-11-14
Vu la Constitution,

Considérant que l'homosexualité et la bisexualité sont de réelles paraphilies mais aussi des comportements sexuels anormaux et déviants,
Considérant qu'autoriser l'expression de ces anormalités psychologiques reviendrait à cautionner leur existence et leur prolifération,
Considérant qu'il existe un risque réel de trouble à l'ordre public et à la moralité de la société.

Arrêté

Article 1 - Il est interdit de revendiquer ou d'exprimer son homosexualité ou sa bisexualité sur l'espace public.

Article 1-1 - Tout acte, propagande, parole ou agissement assimilable auxdites pathologies mentales est concerné.

Article 2 - Tout individu qui enfreindra le présent arrêté sera conduit au commissariat de Police pour une vérification de son identité, puis accompagné à l'extérieur du territoire municipal.

Article 3 - Une ampliation du présent arrêté municipal sera affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Fait à Nobles des Prigors, le Samedi 1er Novembre 2014.
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Le Maire,
Hervé DEYZIEU
Hervé Deyzieu

Re: Arrêtés municipaux

Message par Hervé Deyzieu »

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Arrêté municipal
A1-10-11-14
Vu la Constitution,

Considérant que le patriotisme désigne le dévouement d'un individu à sa patrie,
Considérant que ledit patriotisme est un élément primordial pour la pérennité de notre Nation,
Considérant qu'actuellement, le sentiment patriotique est progressivement effacé par la faute de l'émergence de lobbies et autres formations politique apatrides et frôçophobes.

Arrêté

Article 1 - Chaque établissement scolaire présent sur le territoire municipal a pour obligation d'organiser, chaque matin avant le début des premiers cours, une séance de gloire à la Nation frôceuse.

Article 1-1 - Cette séance sera composée, a minima, d'un lever du drapeau frôceux - dont la présence devant chaque établissement scolaire est obligatoire -, du chant de l'hymne national et d'un recueillement d'une minute en hommage aux hommes morts pour la Frôce.

Article 2 - La présence de l'ensemble des élèves ainsi que des corps enseignants mais aussi des personnels de chaque établissement est obligatoire lors de ces séances, et ce de leur début à leur fin.

Article 3 - Tout individu, dont la présence est obligatoire, qui refusera de participer à une séance de gloire à la Nation sera raccompagné par le service d'ordre municipal au-delà des limites de la ville.

Article 3-1 - L'Hôtel de Ville se réservera le droit, dans le cas invoqué, d'empêcher l'individu concerné de pénétrer à nouveau sur le territoire municipal.

Article 4 - Une ampliation du présent arrêté municipal sera affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Fait à Nobles des Prigors, le Lundi 10 Novembre 2014.
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Le Maire,
Hervé DEYZIEU
Hervé Deyzieu

Re: Arrêtés municipaux

Message par Hervé Deyzieu »

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Arrêté municipal
A1-07-12-14
Considérant que le système politique actuel ne devrait pas interférer sur les décisions de la Cour Suprême,
Considérant que la Cour Suprême a démontré sa partialité totale en annulant les décrets A1-01-11-14 et A1-01-11-14 pris par Monsieur le Maire dans l'intérêt des habitants de Nobles des Prigors,
Considérant que les habitants de Nobles des Prigors n'ont pas à subir la volonté de domination politique du système en place,
Considérant que lesdits arrêtés sont réputés illégitimes et injustes.

Arrêté

Article 1 - L'effet des décrets DE-10-11-2014-1 et DE-10-11-2014-2, pris par la Chambre administrative de la Cour Suprême en date du 10 Novembre 2014, est annulé en totalité.

Article 2 - Les arrêtés municipaux A1-01-11-14 et A1-01-11-14 sont rétablis de facto.

Article 3 - Les décisions prises par la Cour Suprême ne s'appliquent plus à la municipalité de Nobles des Prigors à compter du présent arrêté.

Article 4 - Monsieur le Maire est le seul détenteur du pouvoir judiciaire à Nobles des Prigors.

Article 5 - Une ampliation du présent arrêté municipal sera affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Fait à Nobles des Prigors, le Dimanche 7 Novembre 2014.
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Le Maire,
Hervé DEYZIEU
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Michel Poudou
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Michel Poudou »

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Arrêté municipal du 19 avril 2015 relatif aux anciennes arrêté municipaux non conforme à la loi.
Le Maire des Nobles des Prigors, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
Vu les évènements qui ont eu lieu dans la commune et des décisions prise par l'ancien Maire M. Hervé Deyzieu.

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant


Article 1 : L'annulation immédiate des Arrêtés suivants n'étant pas conforme aux loi et constitutions :
- Arrêté municipal A1-21-10-14
- Arrêté municipal A1-25-10-14
- Arrêté municipal A2-25-10-14
- Arrêté municipal A1-01-11-14
- Arrêté municipal A1-10-11-14
- Arrêté municipal A1-07-12-14

Article 2 - La rétablissement des anciennes voiries :
- l'Avenue des Frères Strasser redevient l'avenue Yannig le Menn ;
- la Rue de la Nation redevient la Rue de la Révolution afin de garder l'histoire qui a permis se nom ;
- la Rue de Téhéran redevient la Rue de New York ;
- l'Avenue des Martyrs du Transvaal redevient l'Avenue Nelson Mandela ;
- la Rue Marc de Saint-Imberb redevient la Rue Benjamin McGregor.

Fait à Nobles-des-Prigors
Le 19 Avril 2015

Par,
Michel POUDOU, Maire
Sylvie Tals, Adjointe au Maire.
Président CA "POUDOU Building Construction & Energie"
[/b]
Ancien Secrétaire d'Etat en charge de la Formation Professionnel (Gvt Galante I) & SE en charge des affaires sociales (Gvt Valmont IV)
Ancien Vice & Président Intérim de l'Assemblée National (Gvt De Tremblay I)
Ancien Président du Rassemblement Démocrate (Août-Décembre 2015) & Porte-Parole (Mars-Juin 2015
Ancien Maire des Nobles des Prigors (Avril-Juin 2015) & Salusa (Juillet-Juillet 2016)
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Michel Poudou
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Michel Poudou »

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Arrêté municipal du 19 avril 2015 relatif aux massacre du 7 Décembre 2014.
Le Maire des Nobles des Prigors, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
Vu les évènements qui ont eu lieu dans la commune et de la guerre qui a causé la mort de 10 habitants.

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant


Article 1 : Le 7 Décembre serra dorénavant une journée de deuil pour la commune.

Article 2 : Le 7 Décembre serra dorénavant un jour férié pour la commune.

Article 3 : L'article 501 et 601 sur le "Projet de Loi tendant à réformer le calendrier national des jours fériés" sont appliqués.

Par,
Michel POUDOU, Maire
Sylvie Tals, Adjointe au Maire.
Président CA "POUDOU Building Construction & Energie"
[/b]
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Michel Poudou »

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Arrêté municipal du 3 Juin 2015 relatif au dynamisme et culturelle.
Le Maire des Nobles des Prigors, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
la Ville a besoin de se dynamiser, de revivre

Le Maire Promulgue les arrêtés suivant


Article 1 : Le Conseil Municipal des Nobles des Prigors a décider de faire de la ville une ville, festive, culturelles, sportives. chaque mois de nombreux événements auront lieu.

Article 2 : L'agenda des évènements, serra tenue sur le site de la Mairie.

Article 3 : Le Conseil Municipal appelle les entreprises, à venir crée des emplois, des locaux seront à leurs dispositions.


Par,
Michel POUDOU, Maire
Charles Enkors, Adjoint délégué
sports, animations, loisirs .
Président CA "POUDOU Building Construction & Energie"
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