PANNEAU D AFFICHAGE OU SONT PLACARDES LES ARRETES MUNICIPAUX APRES CHAQUE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
[MaireBorgia] Arrêtés municipaux
- Valentino Borgia
- Electeur
- Messages : 82
- Enregistré le : 20 mai 2015, 19:30
- Type de compte : Principal
- Résidence : ---
[MaireBorgia] Arrêtés municipaux
Maire de Nobles des Prigors
Ancien Premier Ministre de la République Frôceuse
Ancien Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
- Valentino Borgia
- Electeur
- Messages : 82
- Enregistré le : 20 mai 2015, 19:30
- Type de compte : Principal
- Résidence : ---
Re: [MaireBorgia] Arrêtés municipaux
Arrêté municipal relatif aux foires et marchés accueillis par la commune.
Le Maire de Nobles des Prigors, après consultation du conseil municipal,Vu la Constitution,
Vu le programme de modernisation annoncé par la municipalité,
Le Maire Promulgue les arrêtés suivant en vertu des prérogatives communales.
Article 1
Sont institués deux foires annuelles et deux marchés saisonnier.
Article 2
La première foire est nommée "Foire du Tourisme, des Loisirs, des Sports et de la Nature" et aura lieu le mois d'octobre de chaque année.
La seconde foire est nommée "Foire traditionnelle de Noël" et aura lieu tout le mois de décembre de chaque année.
Le premier marché est nommé "Marché Médiéval" et aura lieu le premier week end de mai de chaque année.
Le second marché est nommé "Marché nocturne estival" et aura lieu tous les samedi et dimanche soirs des mois de juillet et août de chaque année.
Article 3
La municipalité fixe le prix des stands d'exposition de la Foire du Tourisme, des Loisirs, des Sports et de la Nature a 100 pluzins et le prix d'entrée de chaque visiteur à 15 pluzins.
La municipalité fixe le prix des stands d'exposition de la Foire traditionnelle de Noël à 50 pluzins et institue la gratuité de l'accès pour les visiteurs.
La municipalité fixe le prix des stands d'exposition du Marché Médiéval à 20 pluzins et institue la gratuité de l'accès pour les visiteurs.
La municipalité fixe le prix des stands d'exposition du Marché nocturne estival à 500 pluzins pour une mois et institue la gratuité de l'accès pour les visiteurs.
Faire à Nobles des Prigors, le 17 juin 2015Article 4
La Foire du Tourisme, des Loisirs, des Sports et de la Nature prendra place dans les anciennes arènes de Nobles des Prigors, sous un chapiteau central.
La Foire traditionnelle de Noël prendra place dans le centre historique de la ville.
Le Marché Médiéval prendra place dans le centre historique de la ville.
Le Marché nocturne estival prendra place dans le centre historique de la ville.
Maire de Nobles des Prigors
Ancien Premier Ministre de la République Frôceuse
Ancien Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
- Valentino Borgia
- Electeur
- Messages : 82
- Enregistré le : 20 mai 2015, 19:30
- Type de compte : Principal
- Résidence : ---
Re: [MaireBorgia] Arrêtés municipaux
Arrêté municipal relatif à l'avenue principale de la ville
Le Maire de Nobles des Prigors, après consultation du conseil municipal,Vu la Constitution,
Vu le programme de modernisation annoncé par la municipalité,
Le Maire Promulgue les arrêtés suivant en vertu des prérogatives communales.
Article 1
Il est décidé la rénovation de l'avenue Meritxel.
Article 2
L'avenue Meritwel a une vocation commerçante et commerciale.
Article 3
Les deux parkings extérieurs adjacents à l'avenue Meritxel doivent être rénovés et modernisés. Il est par conséquent décidé l'acquisition de quatre bornes de paiement automatique.
Article 4
Les locaux commerciaux actuelle à vendre situés sur l'avenue Meritxel seront rachetés par la mairie au prix du marché + 5% pour un budget n'excédant pas 1 million de pluzins
Article 5
Les locaux commerciaux abandonnés situés sur l'avenue Meritel seront réquisitionnés par la mairie.
Article 6
Le conseil municipal décide fixer un loyer entre 5000 à 10 000 pluzins mensuels selon les commerces.
Faire à Nobles des Prigors, le 17 juin 2015Article 7
Il est décidé une exonération d'impôts locaux pour tous les nouveaux commerces installés sur l'avenue Meritzel pendant deux ans.
Maire de Nobles des Prigors
Ancien Premier Ministre de la République Frôceuse
Ancien Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
- Valentino Borgia
- Electeur
- Messages : 82
- Enregistré le : 20 mai 2015, 19:30
- Type de compte : Principal
- Résidence : ---
Re: [MaireBorgia] Arrêtés municipaux
Arrêté municipal relatif au vote du budget de la ville
Le Maire de Nobles des Prigors, après consultation du conseil municipal,Vu la Constitution,
Vu k'impératif de transparence du pouvoir municipal envers les administrés,
Le Maire Promulgue les arrêtés suivant en vertu des prérogatives communales.
Article 1
Le dernier recensement de la commune indique que 22 289 personnes vivent sur le territoire de Nobles
Faire à Nobles des Prigors, le 18 juin 2015Article 2
Le budget communal est le suivant :
Recettes : 43,9 millions de pluzins
Dépenses : 37,9 millions de pluzins
Dette : /
Excédent de trésorerie : 36 millions de pluzins
Maire de Nobles des Prigors
Ancien Premier Ministre de la République Frôceuse
Ancien Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
- Valentino Borgia
- Electeur
- Messages : 82
- Enregistré le : 20 mai 2015, 19:30
- Type de compte : Principal
- Résidence : ---
Re: [MaireBorgia] Arrêtés municipaux
Arrêté municipal relatif à la rénovation des aires de stationnement aux abords de l'avenue Meritxel
Le Maire de Nobles des Prigors, après consultation du conseil municipal,Vu la Constitution,
Vu l'objectif de modernisation de la commune,
Le Maire Promulgue les arrêtés suivant en vertu des prérogatives communales.
Article 1
Il est décidé la rénovation et l'agencement de deux parkings de 100 places chacun aux abords de l'avenue Meritxel
Article 2
La rénovation et l'agencement ont été confiés à l'entreprise PoudouBTP pour un budget de 241 115 pluzins
Article 3
L'heure de stationnement est fixée à 1 pluzin
La demie journée (3h) de stationnement est fixée à 2.7 pluzins
La journée (7h) de stationnement est fixée à 6.5 pluzins
Article 4
Le budget d'entretien des deux parkings est fixé à 20 000 pluzins par an
Article 5
Les habitants de la commune sont exonérés de paiement la première heure
Faire à Nobles des Prigors, le 18 juin 2015Article 6
Les recettes de ces aires de stationnement sont estimées entre 100 000 et 500 000 pluzins par an
Maire de Nobles des Prigors
Ancien Premier Ministre de la République Frôceuse
Ancien Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès
Ancien député de la République frôceuse
Ancien maire d'Anglès