Arrêtés municipaux

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Renée Couillu
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Arrêtés municipaux

Message par Renée Couillu »

Arrêtés municipaux de la ville d'Orgues-les-Bains.
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Renée Couillu
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Renée Couillu »

Arrêté municipal du 17 avril 2015 relatif au respect des valeurs chrétiennes

La maire d'Orgues-les-Bains, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
Vu le Code des Collectivités territoriales,
Vu les circonstances actuelles qui tendent à mettre à mal les valeurs chrétiennes,
Vu le climat général de multiculturalité,

La maire promulgue l'arrêté suivant :
Article 1: Tous les repas de substitution destinés à répondre à des problèmes de religion sont supprimés des cantines scolaires d'Orgues-les-Bains. Les écoles qui ne respecteront pas cet arrêté tomberont sous le coup de la loi et seront exposées à des poursuites judiciaires.

Article 2: Tout port de signe religieux est interdit dans les espaces publics d'Orgues-les-Bains, à l'exception des signes religieux chrétiens. Les racines chrétiennes de la Frôce ne peuvent être niées. Les membres des communautés religieuses autres que la communauté chrétienne affichant publiquement un signe religieux se verront arrêtés par la police municipale et exposés à des poursuites judiciaires.

Article 3: La construction de mosquées ou de synagogues est interdite sur le territoire d'Orgues-les-Bains.

Article 4: Le présent traité prend effet dès sa publication et pour une durée indéterminée.

Fait à Orgues-les-Bains,
Le 17 avril 2015

Par,
Renée Couillu, Maire
Mohammed El Bakri, Premier Adjoint au Maire
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Renée Couillu
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Renée Couillu »

Arrêté municipal du 17 avril 2015 relatif à la protection des mineurs

La maire d'Orgues-les-Bains, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
Vu le Code des Collectivités territoriales,
Vu les circonstances actuelles qui tendent à mettre à mal l'éducation des plus jeunes,

La maire promulgue l'arrêté suivant :
Article 1: Les trois programmes télévisés pornographiques diffusés sur la chaîne locale "TV Orgues-les-Bains", à savoir "35 centimètres dans le potiron de ta soeur", "Bonniches sans tabous" et "Le réseau des chaudasses" ne seront plus diffusés à partir de 22h mais à partir d'une heure du matin. L'exposition des mineurs à ce genre de programmes est nuisible à leur éducation, il faut donc en minimiser les riques.

Article 2: Les lupanars "La Grosse Lulu", "Suzon la Rustine" et "Le Grisli", tous les trois situés dans le 2ème arrondissement sont fermés jusqu'à nouvel ordre. Leur situation dans une rue commerçante très fréquentée représente un danger pour les plus petits. Les prostituées de ces bars seront transférées dans d'autres bars situés dans la banlieue.

Article 3: La théorie du genre ne sera enseignée dans aucune école municipale d'Orgues-les-Bains. Elle représente un danger pour le développement psychologique des écoliers et pour leur différentiation du masculin et du féminin.

Article 4: Le présent traité prend effet dès sa publication et pour une durée indéterminée.

Fait à Orgues-les-Bains,
Le 17 avril 2015

Par,
Renée Couillu, Maire
Robert Commard, Adjoint à la Petite Enfance
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Renée Couillu
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Renée Couillu »

Arrêté municipal du 18 avril 2015 relatif au recrutement de 700 policiers municipaux

La maire d'Orgues-les-Bains, après consultation du conseil municipal,
Vu la Constitution,
Vu la loi L-2011-11-08 relative à la Sécurité Intérieure,
Vu l'augmentation de l'insécurité sur le territoire d'Orgues-les-Bains,
Vu la demande croissante de la part de la population,

La maire promulgue l'arrêté suivant :
Article 1: 700 policiers municipaux vont être recrutés afin d'assurer une présence plus accrue sur l'ensemble du territoire de la ville. Ces policiers effectueront des rondes régulières et quotidienne afin d'assurer la sécurité des habitants. L'investissement s'élèvera à 10,2 millions de pluzins par an.

Article 2: Les 700 policiers recrutés auront l'autorisation d'être en possession d'une arme de service.

Article 3: 5 policiers assureront la garde en permanence, jour et nuit, devant l'hôtel de ville d'Orgues-les-Bains. La sécurité de la maire et des conseillers municipaux est primordiale pour assurer le bon fonctionnement de la municipalité.

Article 4: 2 policiers serviront de garde du corps à la maire lorsque celle-ci se trouvera dans son bureau de l'hôtel de ville. Sa sécurité est primordiale.

Article 5: 5 policiers assureront la garde en permanence, jour et nuit, devant le Palais de Justice d'Orgues-les-Bains.

Article 6: L’ensemble des postes seront créés pour le 1er juillet 2015.

Fait à Orgues-les-Bains,
Le 18 avril 2015

Par,
Renée Couillu, Maire
Laurent Parisot, Adjoint à la Sécurité
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Renée Couillu
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Renée Couillu »

Arrêté municipal du 18 avril 2015 relatif à la mise en place de la priorité nationale
La maire promulgue l'arrêté suivant :
Article 1: La priorité nationale est instaurée pour l'accès aux postes régis par la municipalité. Cela signifie que les Frôceux, c'est-à-dire les personnes de nationalité frôceuse, quelle que soit leur origine ou leur religion, se verront accorder une priorité d'accès aux emplois municipaux par rapport aux étrangers.

Article 2: La priorité nationale est instaurée pour l'accès au logement. Cela signifie que les Frôceux, c'est-à-dire les personnes de nationalité frôceuse, quelle que soit leur origine ou leur religion, se verront accorder une priorité d'accès aux logements gérés par la municipalité par rapport aux étrangers.

Article 3: La priorité nationale est instaurée pour l'accès aux marchés publics gérés par la municipalité. Cela signifie que les entreprises frôceuses auront la priorité par rapport aux entreprises étrangères lorsque la municipalité d'Orgues-les-Bains fera appel à une entreprise dans le cadre de travaux commandés par la municipalité.

Article 4: Le présent traité prend effet dès sa publication et pour une durée indéterminée.

Fait à Orgues-les-Bains,
Le 18 avril 2015

Par,
Renée Couillu, Maire
Mohammed El Bakri, Premier Adjoint au Maire
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Michaël Salinovitch
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Re: Arrêtés municipaux

Message par Michaël Salinovitch »

Mairie d'Orgues-les-Bains

Arrêtés municipal du 04 mai 2015


Suite à une déicison du Conseil Municipal, et osu proposition de Monsieur le Maire, Michaël Salinovitch, sont abrogés les arrêtés municipaux suivants:

* Du 17 avril 2015 dit "relatif au respect des valeurs chrétiennes";
* Du 17 avril 2015 dit "relatif à la protection des mineurs";
* Du 18 avril 2015 dit "relatif au recrutement de 700 policiers municipaux";
* Du 18 avril dit "relatif à la mise en place de la priorité nationale".

Le Maire,
Michaël Salinovitch.
Maire d'Orgues-les-Bains
Président - Fondateur de Renouveau Socialiste
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