Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

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Asuka Finacci
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Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Asuka Finacci »

Edouard de Trance a écrit :
FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE
auprès du palais de justice d'Aspen
Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice.

Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir tribunal pénal :
Partie relative à l'Etat Civil
Nom : de Trance
Prénom : Edouard
Date de naissance : 1er Mai 1991
Lieu de naissance : Inconnu
Nationalité : Frôceuse
Situation maritale : Célibataire
Adresse postale : 3 rue du pavé, Aspen
Plainte déposée à l'encontre de (vous pouvez déposer plainte à l'encontre d'une personne physique, morale ou non identifiée, dans ce cas merci d'écrire la lettre "X") : Housni Nkoulidor
Plainte déposé pour le motif suivant : Abus de pouvoir

Explication des faits et des préjudices subis : Dans des lettres m'étant adressées, monsieur Nkoulidor a décidé de me faire chanter, soit d'abuser de son pouvoir, arguant une volonté de résolution du conflit à l'amiable, me demandant des excuses publiques et une somme d'argent considérable, ceci contre son inaction devant la justice pour des faits qu'il m'a attribué autoritairement. Je suis dans la mesure de fournir les lettres que Monsieur Nkoulidor m'a envoyé pour éclaircir la vérité.

Réclamations faites auprès du tribunal : Je demande donc au tribunal la condamnation de Monsieur Nkoulidor comme le prévoit le code pénal, soit "5 ans d'emprisonnement, perte des droits civiques pour 7 ans, inéligibilité pour 12 ans et amende pouvant aller jusqu'à 150 % du revenu du condamné" (article 513 du dit code).


La justice frôceuse est indépendante et ne saurait être rattachée un organe du pouvoir législatif ou exécutif. La justice est rendue en toute impartialité et en vertu des lois et principes de la République Frôceuse. Si vous avez un doute concernant la procédure judiciaire, merci de saisi la Cour Suprême ou la Cour Européenne des Droits de l'Homme.
Comme le prévoit la décision sur l'organisation des organisations judiciaires cette audience est publique.

Seuls peuvent s'exprimer les deux parties à ce procès ainsi que leurs avocats s'ils ont décidé d'y faire recours.
Cette audition durera 96 heures maximum, il pourra y être mis un terme plus tôt seulement si les deux parties se sont exprimées.
Vous n'avez pas besoin d'attendre que je vous donne la parole pour répondre à la partie opposée.

Que souhaitent répondre la défense aux réclamations émises par monsieur de Trance ?
Asuka Finacci Asato
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Rooky
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Rooky »

Que répondre ?
Monsieur de Trance parle d'abus de pouvoir. Or, je ne dispose d'aucun pouvoir de plus que lui, voir même l’inverse, puisque contrairement à lui je ne suis pas ministre. C'est donc totalement grotesque comme accusation.

Le courrier envoyé était une mise en demeure, signe effectivement d'une volonté de résolution à l'amiable.

Voici le courrier en question

Image

Il n'y a aucune menace ni intimidation, je parle juste d'un recours devant la justice si aucune résolution à l'amiable n'a lieu
Housni Nkouildor
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Edouard de Trance

Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Edouard de Trance »

Edouard regarda Nkoulidor plaider, un peu dépité, puis vint son tour.

Honorable Juge,

Monsieur Nkoulidor, je ne veux pas paraître professoral mais le chantage est un abus de pouvoir. Et lorsque que l'on souhaite une résolution à l'amiable il est un principe qui veut que l'on demande en effet une somme d'argent en matière professionnelle, commerciale, patrimoniale, voire même pénale pour certains cas, mais certainement pas dans le cas des libertés fondamentales. Cependant on ne peut pas parler de résolution à l'amiable quand celle là même ne naît pas d'un compromis, vous ne m'avez pas laissé le choix de vous donner une somme d'argent et de vous rendre un service. Vous avez donc par votre proposition essayé de brider ma liberté d'opinion et de "vendre" ma liberté d'expression en me demandant de vous faire des excuses pour quelque chose que je n'ai pas commis, vous avez donc de ce fait bafouer notre code civil en m'avouant coupable avant la décision de justice.

Honorable juge, comprenez que si je porte plainte contre Monsieur Nkoulidor c'est que je me sens en pleine insécurité juridique, Monsieur Nkoulidor m'accuse de fait que je n'ai pas commis et me demande pour son silence sur ces faits, que je n'ai pas commis, de vendre et ma liberté d'opinion, et ma liberté d'expression, et mon droit à la réputation, et mon engagement citoyen, ainsi que mon droit de propriété.

Honorable juge, Je laisse donc à votre bon sens la décision finale.
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Rooky
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Rooky »

Pour abuser du pouvoir il faut déjà en avoir. Or, il ne me semble pas en avoir.

Par ailleurs, le chantage se définit comme "le fait d’extorquer de l’argent à une personne, par la menace de révéler un fait réel ou imaginaire entachant son honorabilité." , ou, au choix "le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération, soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien quelconque"

Qu'ai je donc menacé de révéler à votre sujet ?


Vous dîtes que la somme demandée ne résultait pas d'un compromis. Mais je n'ai jamais dit que je n'étais pas disposé à négocier. C'était le cas et ça l'est toujours
.

Ce n'est pas un service que je vous ai demandé, mais le dédommagement d'un préjudice que j'estime avoir subi. Je ne vous ai pas déclaré coupable, je laisse ça à l'appréciation des juges. Si effectuer une mise en demeure consiste à déclarer coupable, alors bon nombre de personnes dans ce pays vont devoir être accrédité comme juge, ou être condamné pour "avoir bafoué le code civil". Car, notamment en droit des affaires, les mises en demeure sont très fréquentes.
Le seul but de ma mise en demeure était que nous nous arrangions à l'amiable afin de ne pas surcharger ce tribunal qui l'est déjà suffisamment. Je regrette que vous n'ayez pas accédé à ma demande.
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Edouard de Trance »

Ah vous ne voyez pas en quoi dire que je vous ai insulté entache mon honorabilité ? Ah, au temps pour moi, je pensais que diffamer quelqu'un entachait son honorabilité, je pensais même que le mot diffamation venait de cet état de fait, mais à priori d'après vous, non ça n'a rien à voir. Très bien arrêtons là, diffamons nous, tous ensemble puisqu'à priori ça n'entachera l'image de personne.

Ensuite, à quel moment devais je le savoir que vous étiez prêt à négocier ? Au moment où j'aurais payé ? Monsieur Nkoulidor dans une convention il est de rigueur de dire généralement les termes du contrat si vous ne me les dites pas comment voulez que je le sache, de plus je pense que la cour aimerait une preuve que vous étiez prêt à négocier, moi aussi j'en aimerais une, vous ne pouvez pas lancer des paroles comme ça, nous ne sommes pas aux Etats-Unis. De plus s'il vous plait n'arguez pas que " nous vous mettons en demeure de publier des excuses publiques sous 48h et de nous verser la somme de 50000 pluzins en dédommagement" amène à la discussion.

De plus, Monsieur Nkoulidor, je ne vous ai pas insulté ! Un autre procès est en cours il me semble pour régler ce malentendu ! Je ne vous ai pas insulté, ce n'est pas le cas !
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Rooky »

Effectivement je le reconnais sans problème, je n'ai pas été assez explicite dans ma demande.
Mais je peux vous garantir sur la vie de ma grand mère que si vous m'aviez répondu en me demandant de revoir mes prétentions à la baisse j'aurai accepté.

Je n'ai pas affirmé avoir été insulté , je l'estime simplement et effectivement la justice tranchera sur ce sujet. Si faire un procès lorsqu'on estime avoir subi un préjudice est diffamant pour le défendeur, alors beaucoup de monde devra être condamné pour diffamation.
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Edouard de Trance »

Et moi, si vous me l'aviez demandé j'aurai pu vous garantir que je ne vous insultais pas, mais vous comprenez que ma garantie ne constitue en aucun cas une preuve, et donc par conséquent la votre non plus.

Ah mais je ne fais pas procès pour le fait que vous l'ayez fait aussi je le fais parce que vous avez essayé de me faire chanter, en aucun cas je ne remets en cause votre droit à la justice.
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Rooky »

Relisez donc la définition du chantage, vous verrez donc que cela n'en est pas. Je n'ai rien menacé de révéler de compromettant à votre sujet.
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Edouard de Trance »

Edouard regarda le juge, désespéré, il conclu cet affaissement par un petit plaidoyer.

Monsieur Nkoulidor, c'est du chantage je ne sais quoi vous dire pour vous convaincre, je laisse donc place au jugement.
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Rooky »

Rooky regarda la juge, désespéré

Monsieur de Trance, il n'y a rien à dire. Vous n'êtes pas en mesure de me dire ce que j'aurai menacé de révéler, condition sine qua non à ce qu'il y ait chantage.

Madame le Juge, je n'ai rien à ajouter, je me fie à votre expertise
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Re: Edouard de Trance c./ Housni Nkoulidor

Message par Asuka Finacci »

Je vous laisse le délai légal de 24 heures pour une éventuelle déclaration finale.
Le jugement sera rendu demain soir.
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