[Votes] Salle du Conseil Provincial

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François Logan
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[Votes] Salle du Conseil Provincial

Message par François Logan »

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Personne autorisé à intervenir

- Maire Nobles des Prigors : (Valentino Borgia) = 15 Sièges.
- Maire d'Etchegorda : (Louis Victor) = 15 Sièges.
- Maire de Casarastra : (Arnault Baya de Lon) = 30 Sièges.
- Maire de Salusa (Michel Poudou) = 20 Sièges.
- Maire de Lônes (Marc-Antoine Castillón de Villa Santóbal) = 20 Sièges.
- Maire de Saint Frôçois (François Logan) = 20 Sièges.
- Erce Washington = 10 Sièges.

Total : 130 Sièges
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Michel Poudou
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Re: [Votes] Salle du Conseil Provincial

Message par Michel Poudou »

Mesdames & messieurs, passons désormais au votes.

REGLEMENT DU CONSEIL PROVINCIAL DE LA CATALOGNE
Article 1. -
Peuvent prendre part aux délibérations du Conseil Provincial, seuls les citoyens recensés de la Province.

Article 2. -
Le Conseil Provincial est présidé par le gouverneur.
En cas d'absence prévue par ce dernier, le gouverneur-adjoint préside le Conseil Provincial.

Article 3. -
Les possibilités de vote retenues sont les suivantes : POUR, CONTRE et ABSTENTION.

Article 4. -
Chaque décision du Conseil Provincial doit recueillir une majorité de POUR, abstentions non comprises, pour être validée.

Article 5. -
Chaque débat a une durée de 48h h. Le débat peut être rallongé d'au maximum 24h sur décision du gouverneur.

Article 6. -
Chaque vote a une durée de 48 h.

Article 7. -
Les conseillers provinciaux peuvent se réunir en commission pour travailler sur des dossiers relevant de la compétence de la province. Chaque commission est composée d'un président, d'un rapporteur et de ses membres inscrits.

Article 8. -
Tous conseillers provinciaux peuvent proposer un texte, dans le bureau du gouverneur pour la prochaine session.

Article 9. -
Tous conseillers provinciaux peuvent proposer un amendement, durant les débats.

Article 10. -
Tous amendements déposées est mise en vote.

Article 11. -
Le résultat final d’un amendement, est prévue l’article 4.



Fait à Casarastra,
Le, XX/XX/XXXX.

Michel POUDOU,
Gouverneur de la Catalogne

Durée du débat: du 26 Avril 2016 au 28 octobre 2015, 19:00[/quote]

Fin des Votes dans 48 H
Président CA "POUDOU Building Construction & Energie"
[/b]
Ancien Secrétaire d'Etat en charge de la Formation Professionnel (Gvt Galante I) & SE en charge des affaires sociales (Gvt Valmont IV)
Ancien Vice & Président Intérim de l'Assemblée National (Gvt De Tremblay I)
Ancien Président du Rassemblement Démocrate (Août-Décembre 2015) & Porte-Parole (Mars-Juin 2015
Ancien Maire des Nobles des Prigors (Avril-Juin 2015) & Salusa (Juillet-Juillet 2016)
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Michel Poudou
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Re: [Votes] Salle du Conseil Provincial

Message par Michel Poudou »

40 pour
Président CA "POUDOU Building Construction & Energie"
[/b]
Ancien Secrétaire d'Etat en charge de la Formation Professionnel (Gvt Galante I) & SE en charge des affaires sociales (Gvt Valmont IV)
Ancien Vice & Président Intérim de l'Assemblée National (Gvt De Tremblay I)
Ancien Président du Rassemblement Démocrate (Août-Décembre 2015) & Porte-Parole (Mars-Juin 2015
Ancien Maire des Nobles des Prigors (Avril-Juin 2015) & Salusa (Juillet-Juillet 2016)
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