23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016

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Debora Da Silva
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23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016

Message par Debora Da Silva »

DECISION DU CONSEIL PROVINCIAL
BUDGET PROVINCIAL: MARS-JUIN 2016
TITRE I: GÉNÉRALITÉS
Art. 101 –
La province de la Côte du Soleil présente un budget en équilibre pour la période de mars à juin 2016.

Art. 102 –
Le Conseil provincial de la Côte du Soleil adopte un budget en équilibre.
TITRE II: DES RESSOURCES
Art. 201 –
Les ressources issues de la TPG s'élèvent à 372.191.600,04 plz.

Art. 202 –
Les ressources issues de la TEB s'élèvent à 5.253.660,00 plz.

Art. 203 –
Les ressources issues de la TAP s'élèvent à 2.399.040,00 plz.

TITRE III: DES DÉPENSES


Art. 301 –
Budget alloué aux différents services de la province:
- RTCS: 200.000.000,00 plz
- CLCS: 45.000.000,00 plz
- BDETP: 10.000.000 plz

Art. 302 –
Total des budgets des services: 255.000.000,00 plz.

Art. 303 –
Total du budget d'intervention: 100.000.000 plz.

Art. 304 –
Total du budget de fonctionnement: 2.376.000,00 plz.

Art. 305 -
Total du budget des urgences: 22.468.300 plz.

TITRE IV: SOLDE BUDGÉTAIRE DE LA PROVINCE


Art. 401 –
Total des ressources: 379.844.300,04 plz.

Art. 402 –
Total des dépenses: 379.844.300,04 plz.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXXX,
Pour le Conseil Provincial,


Debora Da Silva
Gouverneur de la Côte du Soleil
DURÉE DU DÉBAT: 48 heures
MINISTRE DE L'INTÉRIEUR ET DE LA DÉFENSE
GOUVERNEURE ÉMÉRITE DE LA PROVINCE DE CÔTE DU SOLEIL


Ancienne ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports (Gouvernement A. Valbonessi, Gilbert I, Galante I & de Tremblay (en tant que Secrétaire d'Etat))
Ancienne ministre de la Santé et des Affaires Sociales (Gouvernement Gavroche Finacci II, III & Grant)
Ancienne ministre des Affaires Etrangères (Gouvernement François)
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Debora Da Silva
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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016

Message par Debora Da Silva »

Pas d'objections? Passons au vote.
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Louis Barthélémy
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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016

Message par Louis Barthélémy »

25 pour
Ancien Ministre de la Justice, des Institutions et de l’Égalité, Garde des Sceaux
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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016

Message par Debora Da Silva »

40 POUR
MINISTRE DE L'INTÉRIEUR ET DE LA DÉFENSE
GOUVERNEURE ÉMÉRITE DE LA PROVINCE DE CÔTE DU SOLEIL


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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016

Message par Debora Da Silva »

Le budget est approuvé à l'unanimité.
Merci pour votre participation!
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