DURÉE DU DÉBAT: 48 heuresDECISION DU CONSEIL PROVINCIAL
BUDGET PROVINCIAL: MARS-JUIN 2016TITRE I: GÉNÉRALITÉSArt. 101 –
La province de la Côte du Soleil présente un budget en équilibre pour la période de mars à juin 2016.
Art. 102 –
Le Conseil provincial de la Côte du Soleil adopte un budget en équilibre.
TITRE II: DES RESSOURCESArt. 201 –
Les ressources issues de la TPG s'élèvent à 372.191.600,04 plz.
Art. 202 –
Les ressources issues de la TEB s'élèvent à 5.253.660,00 plz.
Art. 203 –
Les ressources issues de la TAP s'élèvent à 2.399.040,00 plz.
TITRE III: DES DÉPENSES
Art. 301 –
Budget alloué aux différents services de la province:
- RTCS: 200.000.000,00 plz
- CLCS: 45.000.000,00 plz
- BDETP: 10.000.000 plz
Art. 302 –
Total des budgets des services: 255.000.000,00 plz.
Art. 303 –
Total du budget d'intervention: 100.000.000 plz.
Art. 304 –
Total du budget de fonctionnement: 2.376.000,00 plz.
Art. 305 -
Total du budget des urgences: 22.468.300 plz.
TITRE IV: SOLDE BUDGÉTAIRE DE LA PROVINCE
Art. 401 –
Total des ressources: 379.844.300,04 plz.
Art. 402 –
Total des dépenses: 379.844.300,04 plz.Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXXX,
Pour le Conseil Provincial,
Debora Da Silva
Gouverneur de la Côte du Soleil
23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016
- Debora Da Silva
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23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016
MINISTRE DE L'INTÉRIEUR ET DE LA DÉFENSE
GOUVERNEURE ÉMÉRITE DE LA PROVINCE DE CÔTE DU SOLEIL
Ancienne ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports (Gouvernement A. Valbonessi, Gilbert I, Galante I & de Tremblay (en tant que Secrétaire d'Etat))
Ancienne ministre de la Santé et des Affaires Sociales (Gouvernement Gavroche Finacci II, III & Grant)
Ancienne ministre des Affaires Etrangères (Gouvernement François)
Maman de la Sécurité Sociale Frôceuse
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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016
Pas d'objections? Passons au vote.
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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016
25 pour
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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016
40 POUR
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Re: 23/03 - BUDGET MARS - JUIN 2016
Le budget est approuvé à l'unanimité.
Merci pour votre participation!
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