[19/12/15]Conseil provincial n°1

[Owen Calloway]

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Liberté, Justice, Démocratie

HÔTEL PROVINCIAL DE LA TOSCANE
11, Avenue de Kerven
Tél.: 05 00 500 500
Fax : 05 00 500 501
Mail : cabinetgouverneur@tosacne.fc

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Conseil provincial n°1
Province de la Toscane

Délibération N°1 :

RÈGLEMENT DU CONSEIL PROVINCIAL

Vu la LO-2015-08-14/07 portant à création des provinces,
Vu le Code des Collectivités Territoriales,
Vu le vote du Conseil Provincial de la Toscane,

Article 1. -
Peuvent prendre part aux délibérations du Conseil Provincial, seuls les citoyens recensés de la Province.

Article 2.-Pétition provincial, chaque collectif citoyens de la province, ou d’associations et syndicats demeurant dans la province ou non, peuvent présenter des pétitions et des suggestions sur lesquelles les conseillers provinciaux seront obligés de se prononcer dans un délai de 72 heures.

Article 3. -Le Conseil Provincial est présidé par le gouverneur.
En cas d'absence prévue par ce dernier, le gouverneur-adjoint préside le Conseil Provincial.

Article 4 -: Les membres du Conseil Pronvincial de la Toscane voteront par les mentions suivantes : Pour , Contre , Blanc .

Article 5 -: Pour être adopté une proposition devra recueillir la majorité absolue .

Article 6 -: Les votes du conseil Provinciale de la Toscane se dérouleront sur une période de 48 heures .

Article 7 . - Chaque débat a une durée de 48 h et peut rallongé à 48H supplémentaire sur décision du gouverneur.

Fait à Assolac,
le XX/XX/2015

Pour le Conseil Provincial,
Owen Calloway,
Gouverneur de la Toscane.

Délibération N°2 : Choix de la capitale provinciale

Arrêté Provinciale
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A0001-19-12-15-

Délibération N°2

Vu la LO-2015-08-14/07, article 2.- portant à création des provinces,
Vu le vote du Conseil Provincial de la Toscane,

Article unique :Le conseil provincial de la Toscane recommande par son vote au ministère des institutions la désignation de la ville de ???? comme capitale provinciale.

Fait à Assolac,
le XX/XX/2015

Pour le Conseil Provincial,
Owen Calloway,
Gouverneur de la Toscane.

CABINET OWEN CALLOWAY
11, Avenue de Phinacie
Tél.: 05 00 682 580
Fax : 05 00 682 581
Mail : cabinetgouverneur@tosacne.fc

Mesdames, Messieurs,
Chers Collègues,

Je soumets la première délibération aux votes qui concerne la structuration de notre assemblée avec un règlement.

L'article 2 de la loi organique visant à créer les provinces, nous oblige à effectuer un choix en toute souveraineté concernant la désignation de notre capitale provinciale avec obligation d’être inscrit à l'ordre du jour de la première session. J'ouvre un débat auprès des conseillers sur le choix entre les 3 villes que comporte notre province : Assolac, Kervern et Karnag.

Vote et débat ouvert pour 48H00.

[Quentin Le Patria]

Chers Collègues ,

Délibération n°1 : 10 Pour

Délibération n°2 : 10 pour Kervern

[Owen Calloway]

Délibération n°1 : 40 Pour

Délibération n°2 : 40 pour Assolac

Mesdames, Messieurs,
Chers Collègues,

Lors de la campagne je m’était engagé à faire d'Assolac la capitale provinciale.


Je vous remercie

[Owen Calloway]

J'ai l'honneur de clôturé la première session de notre conseil provincial.

Rapport final
Délibération N°1 : RÈGLEMENT DU CONSEIL PROVINCIAL
Art.1: adopté à 50 voix pour, 0 contre et 0 abstentions.

Délibération N°2 : Choix de la capitale provinciale adopté-
Art.1: Assolac Retenue
Assolac à 40 voix pour,
Kerven à 10 pour
0contre et 0 abstentions.

Assolac a été désignée capitale provinciale.

Je vous remercie,