[Grand Piémont] Séances plénières

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Alessandra Azeglio-Ciampi
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[Grand Piémont] Séances plénières

Message par Alessandra Azeglio-Ciampi »

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Séances plénières

Vous retrouverez ici l'ensemble des débats et délibérations des séances plénières du Conseil provincial.
Gouverneure du Grand-Piémont

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Rooky
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Rooky »

[quote]
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Calendrier des séances du conseil provincial
Le calendrier des séances est fixé comme suit :
- Mercredi 27 avril
- Mercredi 11 mai
- Mercredi 25 mai
- Mercredi 8 juin
- Mercredi 22 juin
- Samedi 2 juillet
- Mercredi 13 juillet.

Les voeux et demandes diverses à présenter en conseil sont à envoyer à Monsieur le Gouverneur au plus tard 7 jours avant le début d'un conseil.
Housni Nkouildor
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Rooky »

Conseil provincial du Grand Piémont
Séance n°1 : mercredi 27 avril

Ordre du jour : fixation des tarifs des cantines dans les collèges et lycées publics du grand piémont, fixation des tarifs des trains express régionaux du Grand Piémiont
Arrêté provincial n°1 : Tarif des cantines dans les collèges et lycées publics du Grand Piémont
Article 1 : Quatre classes tarifaires sont reconnues pour les repas pris en cantine dans les collèges et lycées publics du Grand Piémont
Article 2 : Les classes sont les suivantes :
- Externat : L'élève déjeune à la cantine de façon occasionnelle
- Demi pension 4 jours : l'élève déjeune à la cantine les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Tarif contractuel valable pour un trimestre
- Demi pension 5 jours : l'élève déjeune à la cantine tous les jours de la semaine, hors week ends. Tarif contractuel valable pour un trimestre.
- Pension complète : l'élève déjeune à la cantine tous les jours de la semaine, hors week ends, et dîne à la cantine du lundi au jeudi. Quatre collations légères sont également proposées aux alentours de 17h30, du lundi au jeudi. Tarif contractuel, réservé aux élèves internes, dans les établissements concernés, et valable pour l'année entière.
Article 3 : Les tarifs, hors réductions, sont fixés comme suit :
- Extrernat : 4,75 PLZ par repas
- Demi pension 4 jours : 16,15 PLZ par semaine
- Demi pension 5 jours : 19,00 PLZ par semaine
- Pension complète : 34,40 PLZ par semaine
Article 4 : Une réduction de 10 % sur les présents tarifs est consentie aux élèves dont le chef de famille est imposable sur son revenu à 7 %.
Une réduction de 20 % sur les présents tarifs est consentie aux élèves dont le chef de famille est imposable sur son revenu à 2 %.
Une réduction de 30 % sur les présents tarifs est consentie aux élèves dont le chef de famille n'est pas imposable sur son revenu.
Article 5 : Ls présents tarifs entreront en vigueur le 9 mai 2016.
Arrêté provincial n°2 : fiaxtion des tarifs des trans express régionaux du Grand Piémont
Article 1 : : Les trajets débutant et terminant à l'intérieur du Grand Piémont, et dont le tracé ne sort pas de la province, sont facturables selon les termes de cet arrêté.
Article 2 : : Pour tout trajet sera applliqué un montant forfaitaire, correspondant aux frais d'édition et d'impression du billet, de 1,00 PLZ.
Article 3 : : Chaque kilomètre sera ensuite facturé 0,20 PLZ.
Article 4: : Le minimum facturable pour un billet plein tarif est de 2,00 PLZ.
Article 5 : : Seules les réductions fixées par la loi sont applicables, et sur le tarif kilométrique uniquement. Les frais de dossier restent inchangés. Le minimum de facturation pour les personnes bénéficiant de réductions est de 1,50 PLZ.
Article 6 : L'abonnement hebdomadaire, offrant un nombre illimité de trajets sur une destination donnée, correspond au prix de 7 billets. L'abonnement mensuel, offrant un nombre illimité de trajets sur une réduction donnée, correspond au prix de 17 billets.
Article 7 : Le trajet en première classe donne lieu à une majoration tarifaire de 40%. Le minimum de facturation est porté à 3,00 PLZ. Aucune réduction n'est valable pour les trajets en première classe.
Article 8 : L'absence du billet donnera lieu à une contravention dont le montant sera le triple du prix du billet pour le trajet le plus long possible sur le train en question, majorée de la somme de 50,00 PLZ pour frais de dossier. Aucune réduction n'est valable sur les contraventions. Les frais de dossier sont portés à 100 PLZ pour les personnes surprises en train de dégrader du matériel, de fumer, de consommer de l'alcool, des substances illicites, d'importuner les autres voyageurs, ou circulant nus dans les trains, qu'elles soient ou non en possession d'un titre de transport.
Pour rappel, voici la liste des personnes autorisées à prendre part au vote, avec le nombre de voix correspondante :
- Angela Von Bertha : 10 sièges
- Joseph Vann Letto : 20 sièges
- Charles Lubenac : 10 sièges
- Justin Timber : 10 sièges
- Paul Bismuth : 10 sièges
- Simon Duhamel : 10 sièges
- Housni Nkouildor : 40 sièges
- Kate Von Bertha : 10 sièges
- John Wilkilson : 10 sièges
- Michel Janusz : 10 sièges
Débats et dépots d'amendements ouverts jusqu'au 4 mai, 15h30.
Vote (tour 1) : du 4 mai 15h30 au 6 mai 15h30.
Vote (tour 2 - uniquement si textes amendés) : du 6 mai 15h30 au 8 mai 15h30.
Housni Nkouildor
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Justin Timber »

Monsieur le gouverneur,

Nous sommes favorables à vos deux projets et voteront donc en faveur lors du vote.
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Angela Von Bertha »

Angela Von Bertha étant en déplacement au Danemark, c'est son suppléant qui prend la parole...

- Nous ne voyons aucune objection à ces projets provinciaux. Nous soutiendrons donc certainement ceux-ci lors de la phase de vote.
Maire de Symphorien
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Rooky »

Arrêté provincial 1 : 40 pour
Arrêté provincial 2 : 40 pour
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Angela Von Bertha »

30 POUR: Vote 1 et 2
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Justin Timber »

Arrêté provincial 1 : 10 pour
Arrêté provincial 2 : 10 pour
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Re: [Grand Piémont] Séances plénières

Message par Rooky »

Les votes d'Angela von Bertha sont comptabilisés au nombre de 10, puisqu'elle était citoyen non maire à l'ouverture de la séance. Ses sièges de Maire seront actifs à la prochaine séance.

Les textes sont adoptés avec 60 voix pour et 0 voix contre.

Je vous remercie
Housni Nkouildor
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