1 - Le vote de confiance

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Alexandre Lacroix Le Menn
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1 - Le vote de confiance

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Les victimes du vote de confiance

Le vote de confiance consiste à soumettre la composition du Gouvernement à l'approbation de la Représentation Nationale. Si les Députés décident de faire majoritairement confiance au Gouvernement, celui-ci peut alors entamer son travail. Dans le cas contraire, il est destitué et un nouveau Gouvernement doit être nommé afin de procéder à un nouveau vote de confiance.

Cette disposition démocratique, disparue des deux précédentes Constitutions, pourrait, si l'Assemblée Nationale y est favorable, faire son grand retour. Mais, hélas, si sur le papier, elle apparait comme une garantie démocratique, dans la pratique, elle s'est souvent avérée périlleuse. Petite rétrospective sur cette terrible épreuve.

Nous sommes en mai 2009. Le Président de l'époque, Alexander J. Crawford, nomme Steven Callet, Premier Ministre. Le Gouvernement Callet voit le jour quelques heures plus tard, avec, en son sein de hautes figures de la gauche frôceuse. La confiance sera toutefois rejetée, à une voix près, en raison de différends personnels au sein de la majorité, entrainant plusieurs semaines de vacance du pouvoir afin de procéder à la nomination d'un nouveau Gouvernement.

En septembre 2009, Jules Rémond est nommé Premier Ministre, par le Président Thibaud Arthuis. Pourtant, alors qu'il éprouve les plus grandes difficultés à nommer ses Ministres, son Gouvernement est nommé après plusieurs jours. Jules Rémond finit par démissionner, quelques heures avant le vote de confiance, craignant de ne pas recueillir de majorité.

Dans les deux cas de 2009, le système politique était un système semi-présidentiel, à la "française", comme on le dirait vulgairement. La force du Président de la République a alors vacillé, provoquant par ricochet un affaiblissement de sa stature. Ce serait un mensonge de dire que la crise institutionnelle a été grave à cette période là. On ne peut cependant nier qu'elle a bel et bien existé.

Pourtant, le pire s'est produit en février 2011, lors du mandat d'Asuka Finacci élue à la Présidence de la République, le 31 janvier. Yevgueni Makhno est nommé Premier Ministre et la dissolution de l'Assemblée Nationale est prononcée. La confiance au Gouvernement Makhno est rejetée lors de la campagne, mais Asuka Finacci le renomme aussitôt, afin que le vote de confiance soit réalisé par la nouvelle représentation. Les législatives donnent un résultat très diversifié, ne permettant pas, hélas, au gouvernement Makhno d'obtenir la confiance.

Ce fut ensuite au tour de Mays Madarjeen de subir le même sort funeste, précipitant son Gouvernement à la démission, en raison d'une défiance. Arthur Perry, nommé par la Présidente, ne prit quant à lui pas la peine de soumettre son discours de politique générale sachant par avance que la confiance allait lui être refusée. Pendant un mois, la Frôce est ainsi restée paralysée, à cause notamment de la diversité des partis politiques présents à l'Assemblée Nationale. Cette grave crise a fortement ébranlé les institutions républicaines, poussant les partis à former une union nationale en catastrophe, une union totalement décrédibilisé aux yeux du peuple frôceux.

Alors, doit-on saluer le retour du vote de confiance ? Au regard de l'Histoire, la réponse est non. Sur la période de mai 2009 à février 2011, 5 gouvernements sur 20 n'ont pas obtenu la confiance, ce qui équivaut à 25%, sur 2 ans. Un chiffre énorme dans une République.

Au regard de la Constitution actuelle, la réponse est toujours non. Plusieurs facteurs d'importance ont changé. Le régime est aujourd'hui plus parlementaire. Le Premier Ministre ne peut ainsi être issu que du parti ou de la coalition arrivé en tête, garantissant une stabilité politique au Gouvernement. L'opposition quant à elle peut toujours renverser la table, en déposant une motion constructive dans laquelle le Gouvernement peut être destitué et le Premier Ministre remplacé, épargnant ainsi la lourde tâche au Président de la République de chercher un nom "gagnant".

Pour s'en convaincre, il suffit de se projeter avec la situation actuelle. La démission de Jean-Baptiste de Tremblay entraîne la nomination de Mara Galante issue du Rassemblement Démocrate par le Président de la République. Mara Galante nomme son Gouvernement et fait face au vote de confiance. Elle n'obtient pas la majorité de voix nécessaires, son Gouvernement démissionne, ne parvenant plus à trouver une majorité. Le Président de la République, puisque la Constitution l'y oblige, nomme un nouveau membre Rassemblement Démocrate, qui connaîtra le même sort, faute de majorité absolue à l'Assemblée Nationale. Finalement, après plusieurs tentatives, la dissolution de l'Assemblée Nationale est prononcée, entrainant de nouvelles élections et par conséquent 1 mois de vacance du pouvoir, législatif et exécutif confondus.

Avec la motion constructive, il se produit le cas de figure actuel. L'opposition dépose une motion constructive contre Mara Galante. Si celle-ci est adoptée, Mara Galante est démise de ses fonctions, Angela Von Bertha prend sa suite et nomme un Gouvernement. Si celle-ci est refusée, le Gouvernement reste en place et poursuit son travail. Dans le pire des cas, la vacance dure 24 heures, bien loin de l'instabilité institutionnelle que génère un vote de confiance.

En conclusion, faire revenir le vote de confiance serait tout aussi inefficace que dangereux. Le passé l'a prouvé et il ne doit pas être oublié.
Directeur de la Médiathèque Nationale Lucas Lhardi
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