[Mairie] Décision de Conseil et Arrêtés

Population : 43 480 habitants (1er janvier 2014)
Ville IRL : Bastia (France)
Répondre
Avatar du membre
Isidore Patronafiliae
Citoyen
Messages : 87
Enregistré le : 29 août 2015, 19:57
Type de compte : PNJ (secondaire)
Résidence : ---

[Mairie] Décision de Conseil et Arrêtés

Message par Isidore Patronafiliae »

Création du Stade Nick Zelmer
Vu la Constitution,
Vu le code des collectivités territoriales,
Le conseil municipal décide

Article 1. -
Est créé par le présent acte administratif le Stade Nick Zelmer.

Article 2. -
Le Conseil municipal débloque 35 000 000 de pluzins pour construire le dit stade.

Article 3. -
Le conseil municipal subventionne l'association "Rugby Almetois" à hauteur de 200 000 pluzins par an.
Isidore Patronafiliae, Maire d'Almeto,
Avatar du membre
Isidore Patronafiliae
Citoyen
Messages : 87
Enregistré le : 29 août 2015, 19:57
Type de compte : PNJ (secondaire)
Résidence : ---

Re: [Mairie] Décision de Conseil et Arrêtés

Message par Isidore Patronafiliae »

Décision du Conseil municipal relatif à la Grande fête politique d'Almeto
Vu la Constitution,
Vu le code des collectivités territoriales,
Le conseil municipal décide

Article 1. -
La salle municipale François Gobert est saisie par la Mairie pour une durée de 10 jours à compter de la promulgation de l'Arrêté.

Article 2. -
Est alloué un budget de 250 000 pluzins pour transformer la salle François Gobert.
Isidore Patronafiliae, Maire d'Almeto,
Avatar du membre
Isidore Patronafiliae
Citoyen
Messages : 87
Enregistré le : 29 août 2015, 19:57
Type de compte : PNJ (secondaire)
Résidence : ---

Re: [Mairie] Décision de Conseil et Arrêtés

Message par Isidore Patronafiliae »

Décision du Conseil municipal relatif à la création d'une salle de Shoot
Vu la Constitution,
Vu le code des collectivités territoriales,
Le conseil municipal décide,

Article 1. -
Est créé une salle de consommation de drogue à moindre risque, affiliée à l'hôpital de Centre ville de Vauxin.

Article 2. -
Le financement de la salle de consommation de drogue à moindre risque est alloué comme prérogative principale à l'hôpital de Centre ville de Vauxin.
Isidore Patronafiliae, Maire d'Almeto,
Avatar du membre
Michel Janusz
Citoyen
Messages : 140
Enregistré le : 06 juil. 2015, 17:33
Type de compte : PNJ (secondaire)
Résidence : ---

Re: [Mairie] Décision de Conseil et Arrêtés

Message par Michel Janusz »

Décision du Conseil municipal relatif à la création d'une Brigade Almetoise
Vu la Constitution,
Vu le code des collectivités territoriales,
Le conseil municipal décide,

En addition de la police municipale, le Conseil Municipal d'Almeto crée par la présente la Brigade Almetoise.

Article 1. -
La Brigade Almetoise est crée.

Article 2. -
La Brigade Almetoise est composée de volontaires non-armés. Elle agit sous l'autorité et le contrôle du maire.

Article 3. -
La rémunération des volontaires est fixée à hauteur de 6plz par heure (de jour) et à 8plz par heure (de nuit), selon des tranches horaires de 6x4 heures, avec possibilité de cumuler deux tranches horaires de 4 heures.

Article 4. -
L'uniforme de la Brigade Almetoise:
- un haut gris frappé du sceau, des insignes de la ville d'Almeto et de la Brigade Almetoise; sous 3 formes différentes: un impair (à porter par temps de pluie), une veste polaire (à porter par temps froid) ou un t-shirt (à porter par temps chaud);
- un berret gris (par temps froid) ou une casquette grise (par temps chaud) frappés du sceau, des insignes de la ville d'Almeto et de la Brigade Almetoise.

Article 5. -
Seront sollicités par la Ville d'Almeto pour faire partie de la Brigade Almetoise:
- Les vétérans et les anciens combattants;
- Les policiers à la retraite ou les personnes ayant eu de l'expérience dans la police;
- Les personnes ayant une formation ou exercant un métier dans le domaine du gardiennage;
- Les personnes ayant une licence pour la pratique de l'autodéfense ou d'un art martial.

Article 6. -
Les membres de la Brigade Almetoise ayant le statut d'allocataires sociaux seront prioritaires pour l'obtention d'un logement ou d'une aide sociale.


Fait à Almeto,
Le 22/02/2016,

Pour le Conseil Municipal,
Le maire, Michel Janusz
LEADER DU MOUVEMENT JANUSZIEN À L'ASSEMBLÉE NATIONALE
Député-maire (Pôle Frôceux) d'Almeto
Répondre

Retourner vers « Almeto »