[Uzarie] Conseils municipaux
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[Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal du 29 janvier 2014 :
Délibération n°1 : Demande de renforts à la police nationale pour couvrir le nord de l'ile suite à la fusillade du 28 janvier 2014 - à l’initiative de l'ANC
Pour : 53 (CER, CAR, LEU, LDF, SI, FDF, ANC, PCS, PUR, T-C, MNF)
Contre : 5 (PCU, CL, CFI, AFOJ, FLB)
Blanc : 5 (PL, UPB, MIB)
Délibération n°2 : Construction d'un monument à la mémoire de Yasser Arafat - à l'initiative de Palestine Libre
Pour : 43 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, SI, UPB, CFI, AFOJ, MIB, FLB, MNF)
Contre : 14 (LDF, ANC, PCS, PUR, T-C)
Blanc : 6 (FDF)
Délibération n°3 : Validation du rapport sur le tramway d'Uzarie - à l’initiative du CAR
Pour : 57 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, MNF)
Contre : 4 (PUR)
Blanc : 2 (PCS, T-C)
Délibération n°4 : Demande de financement au Gouvernement pour le tramway - à l'initiative du CAR
Pour : 37 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, CFI, AFOJ)
Contre : 13 (UPB, MIB, FLB, PCS, PUR, T-C, MNF)
Blanc : 13 (FDF, ANC)
Délibération n°5 : Interdiction de l'utilisation de strip teaseuses dans les night clubs - à l’initiative de la LDF
Pour : 3 (LDF, MNF)
Contre : 57 (CL, PL, CAR, LEU, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PUR, T-C)
Blanc : 3 (PCU, CER, PCS)
Délibération n°6 : Mise en place d'un couvre-feu sur le nord de l'ile - à l'initiative du MNF
Pour : 17 (ANC, MIB, PCS, PUR, T-C, MNF)
Contre : 39 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, CFI, AFOJ
Blanc : 7 (FDF, FLB)
Délibération n°1 : Demande de renforts à la police nationale pour couvrir le nord de l'ile suite à la fusillade du 28 janvier 2014 - à l’initiative de l'ANC
Pour : 53 (CER, CAR, LEU, LDF, SI, FDF, ANC, PCS, PUR, T-C, MNF)
Contre : 5 (PCU, CL, CFI, AFOJ, FLB)
Blanc : 5 (PL, UPB, MIB)
Délibération n°2 : Construction d'un monument à la mémoire de Yasser Arafat - à l'initiative de Palestine Libre
Pour : 43 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, SI, UPB, CFI, AFOJ, MIB, FLB, MNF)
Contre : 14 (LDF, ANC, PCS, PUR, T-C)
Blanc : 6 (FDF)
Délibération n°3 : Validation du rapport sur le tramway d'Uzarie - à l’initiative du CAR
Pour : 57 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, MNF)
Contre : 4 (PUR)
Blanc : 2 (PCS, T-C)
Délibération n°4 : Demande de financement au Gouvernement pour le tramway - à l'initiative du CAR
Pour : 37 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, CFI, AFOJ)
Contre : 13 (UPB, MIB, FLB, PCS, PUR, T-C, MNF)
Blanc : 13 (FDF, ANC)
Délibération n°5 : Interdiction de l'utilisation de strip teaseuses dans les night clubs - à l’initiative de la LDF
Pour : 3 (LDF, MNF)
Contre : 57 (CL, PL, CAR, LEU, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PUR, T-C)
Blanc : 3 (PCU, CER, PCS)
Délibération n°6 : Mise en place d'un couvre-feu sur le nord de l'ile - à l'initiative du MNF
Pour : 17 (ANC, MIB, PCS, PUR, T-C, MNF)
Contre : 39 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, CFI, AFOJ
Blanc : 7 (FDF, FLB)
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal exceptionnel du 7 février 2014 :
Délibération n°1 : Mise en place d'une interdiction de délivrer un permis de construire pour tout bâtiment neuf à moins de 100 mètres des côtés - A l’initiative de la LEU
Pour : 55 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, T-C, MNF)
Contre : 5 (PCS, PUR)
Blanc : 3 (MIB, FLB)
Délibération n°2 : Mise en place d'une redevance de 225 plz annuels par véhicule de marque étrangère pour circuler dans le centre d'Uzarie à compter du 1er avril 2014 - A l’initiative du CER
Pour : 36 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, SI, MNF)
Contre : 21 (FDF, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR)
Blanc : 5 (LDF, UPB, CFI, AFOJ, T-C)
Délibération n°3 : Exonération de la redevance véhicules pour les marques à forte production locale - A l'initiative de l'AFOJ
Pour : 25 (UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR)
Contre : 15 (PCU, CER, CL, PL, LEU, T-C, MNF)
Blanc : 23 (CAR, LDF, SI)
Délibération n°4 : Utilisation de la police municipale pour interdire l'accès des établissements scolaires de la ville aux employés de l'entreprise German Fahrstuhl - A l’initiative du CAR
Pour : 41 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, CFI, AFOJ, MIB)
Contre : 21 (FDF, ANC, PCS, PUR, T-C, MNF)
Blanc : 1 (FLB)
Délibération n°5 : Adoption d'une résolution condamnant les lois homophobes russes à l'occasion de l'ouverture des JO de Sotchi - A l’initiative de la LDF
Pour : 52 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, ANC, MIB)
Contre : 8 (PCS, PUR, T-C, MNF)
Blanc : 3 (CFI, AFOJ, FLB)
Délibération n°1 : Mise en place d'une interdiction de délivrer un permis de construire pour tout bâtiment neuf à moins de 100 mètres des côtés - A l’initiative de la LEU
Pour : 55 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, T-C, MNF)
Contre : 5 (PCS, PUR)
Blanc : 3 (MIB, FLB)
Délibération n°2 : Mise en place d'une redevance de 225 plz annuels par véhicule de marque étrangère pour circuler dans le centre d'Uzarie à compter du 1er avril 2014 - A l’initiative du CER
Pour : 36 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, SI, MNF)
Contre : 21 (FDF, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR)
Blanc : 5 (LDF, UPB, CFI, AFOJ, T-C)
Délibération n°3 : Exonération de la redevance véhicules pour les marques à forte production locale - A l'initiative de l'AFOJ
Pour : 25 (UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR)
Contre : 15 (PCU, CER, CL, PL, LEU, T-C, MNF)
Blanc : 23 (CAR, LDF, SI)
Délibération n°4 : Utilisation de la police municipale pour interdire l'accès des établissements scolaires de la ville aux employés de l'entreprise German Fahrstuhl - A l’initiative du CAR
Pour : 41 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, CFI, AFOJ, MIB)
Contre : 21 (FDF, ANC, PCS, PUR, T-C, MNF)
Blanc : 1 (FLB)
Délibération n°5 : Adoption d'une résolution condamnant les lois homophobes russes à l'occasion de l'ouverture des JO de Sotchi - A l’initiative de la LDF
Pour : 52 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, ANC, MIB)
Contre : 8 (PCS, PUR, T-C, MNF)
Blanc : 3 (CFI, AFOJ, FLB)
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal exceptionnel du 22 février 2014 :
Délibération n°1 - Interdiction de l'accès aux voies publiques aux contre-manifestations du PRF - A l'initative de l'ANC
Pour - 60 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR)
Contre - 3 (T-C, MNF)
Blanc - 0
Délibération n°2 - Modification du déploiement de la police urbaine de manière à mieux couvrir le nord de l’île - A l'initiative de l'ANC
Pour - 39 (PCU, CER, LEU, LDF, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR, T-C, MNF)
Contre - 1 (CL)
Blanc - 23 (PL, CAR, SI)
Délibération n°3 - Annulation de la délibération du conseil municipal visant à interdire l'accès aux établissements scolaires de la ville aux employés de l'entreprise German Fahrstuhl - A l’initiative du PUR
Pour - 28 (LDF, UPB, FDF, ANC, MIB, PCS, PUR, T-C)
Contre - 24 (PCU, CER, CAR, CFI, AFOJ, MNF)
Blanc - 11 (CL, PL, LEU, FLB)
Délibération n°4 - Ouverture d'un appel d'offres sur l'entretien des ascenseurs des établissements d'enseignement primaire, dépendant de la mairie - A l'initiative du CAR
Pour - 42 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, CFI, AFOJ, MIB, FLB)
Contre - 19 (FDF, ANC, PCS, PUR, T-C)
Blanc - 2 (MNF)
Délibération n°5 - Candidature d'Uzarie pour l'accueil de l'Euro 2024 si le ministère des sports confirme le projet frôceux - A l'initiative du MNF
Pour - 46 (CL, PL, CAR, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, T-C, MNF)
Contre - 9 (PCU, CER, LDF, FLB, PCS, PUR)
Blanc - 8 (LEU)
Délibération n°1 - Interdiction de l'accès aux voies publiques aux contre-manifestations du PRF - A l'initative de l'ANC
Pour - 60 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR)
Contre - 3 (T-C, MNF)
Blanc - 0
Délibération n°2 - Modification du déploiement de la police urbaine de manière à mieux couvrir le nord de l’île - A l'initiative de l'ANC
Pour - 39 (PCU, CER, LEU, LDF, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, FLB, PCS, PUR, T-C, MNF)
Contre - 1 (CL)
Blanc - 23 (PL, CAR, SI)
Délibération n°3 - Annulation de la délibération du conseil municipal visant à interdire l'accès aux établissements scolaires de la ville aux employés de l'entreprise German Fahrstuhl - A l’initiative du PUR
Pour - 28 (LDF, UPB, FDF, ANC, MIB, PCS, PUR, T-C)
Contre - 24 (PCU, CER, CAR, CFI, AFOJ, MNF)
Blanc - 11 (CL, PL, LEU, FLB)
Délibération n°4 - Ouverture d'un appel d'offres sur l'entretien des ascenseurs des établissements d'enseignement primaire, dépendant de la mairie - A l'initiative du CAR
Pour - 42 (PCU, CER, CL, PL, CAR, LEU, LDF, SI, UPB, CFI, AFOJ, MIB, FLB)
Contre - 19 (FDF, ANC, PCS, PUR, T-C)
Blanc - 2 (MNF)
Délibération n°5 - Candidature d'Uzarie pour l'accueil de l'Euro 2024 si le ministère des sports confirme le projet frôceux - A l'initiative du MNF
Pour - 46 (CL, PL, CAR, SI, UPB, FDF, CFI, AFOJ, ANC, MIB, T-C, MNF)
Contre - 9 (PCU, CER, LDF, FLB, PCS, PUR)
Blanc - 8 (LEU)
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal du 10 juillet 2014 :
Délibération n°1 : Permis de construire pour le tramway d'Uzarie - Initiative du CAR
Pour - 52 (CAR, FDF, LV, SI, PL, CFI, AFOJ, ANC, CPL, MRP, MIB, UPB, PB, NPES, LDDF, ULC, PCU, MJC)
Contre - 7 (AL, CCF, FLB, RLPN, ROC)
Blanc - 4 (PCS, DLF, T-C)
Délibération n°2 : Organisation d'une minute de silence en la mémoire des victimes des raids de l'armée israélienne - Initiative de PL
Pour - 50 (CAR, FDF, LV, SI, PL, CFI, AFOJ, CPL, MIB, FLB, UPB, PB, DLF, RLPN, NPES, ULC, PCU, ROC)
Contre - 9 (ANC, PCS, AL, CCF, T-C)
Blanc - 4 (MRP, LDDF, MJC)
Délibération n°3 : Fermeture du siège de l'Action de la Communauté Juive en Frôce pour raisons sanitaires - Initiative de DLF
Pour - 40 (CAR, SI, PL, CFI, AFOJ, MIB, FLB, UPB, PB, DLF, RLPN, NPES, ULC, PCU, ROC)
Contre - 21 (FDF, LV, ANC, MRP, PCS, AL, CCF, LDDF, MJC)
Blanc - 2 (CPL, T-C)
Délibération n°4 - Organisation d'un couvre-feu à l'occasion de l'Aïd el-Fitr le 29 juillet - Initiative de T-C
Pour - 4 (PCS, DLF, T-C)
Contre - 59 (Autres)
Blanc - 0
Délibération n°5 : Organisation d'un couvre-feu à l'occasion de Yom Kippour le 4 octobre - Initiative de T-C
Pour - 31 (CAR, SI, PL, CFI, AFOJ, DLF, RLPN, T-C)
Contre - 29 (FDF, LV, ANC, CPL, MRP, PCS, AL, CCF, MIB, FLB, UPB, PB, LDDF, ULC, PCU, MJC)
Blanc - 3 (NPES, ROC)
Délibération n°6 : Transformation de la Marina en zone piétonne - Initiative du NPES
Pour - 44 (CAR, FDF, LV, SI, ANC, CPL, UPB, PB, NPES, LDDF, ULC, PCU, ROC)
Contre - 15 (CFI, AFOJ, MRP, PCS, AL, CCF, MIB, FLB, DLF, RLPN, T-C)
Blanc - 4 (PL, MJC)
Délibération n°7 : Mise en place d'un drapeau palestinien sur le fronton de la mairie pour la durée de l'intervention militaire israélienne - Initiative des SI
Pour - 39 (CAR, SI, PL, CFI, AFOJ, MIB, FLB, UPB, PB, DLF, RLPN, NPES, PCU, ROC)
Contre - 21 (FDF, LV, ANC, MRP, PCS, AL, CCF, T-C, LDDF)
Blanc - 3 (CPL, ULC, MJC)
Délibération n°8 : Jumelage avec la ville d'Okinawa - Initiative de l'AFOJ
Pour - 56 (Autres)
Contre - 7 (PCS, CCF, DLF, RLPN, T-C)
Blanc - 0
Délibération n°1 : Permis de construire pour le tramway d'Uzarie - Initiative du CAR
Pour - 52 (CAR, FDF, LV, SI, PL, CFI, AFOJ, ANC, CPL, MRP, MIB, UPB, PB, NPES, LDDF, ULC, PCU, MJC)
Contre - 7 (AL, CCF, FLB, RLPN, ROC)
Blanc - 4 (PCS, DLF, T-C)
Délibération n°2 : Organisation d'une minute de silence en la mémoire des victimes des raids de l'armée israélienne - Initiative de PL
Pour - 50 (CAR, FDF, LV, SI, PL, CFI, AFOJ, CPL, MIB, FLB, UPB, PB, DLF, RLPN, NPES, ULC, PCU, ROC)
Contre - 9 (ANC, PCS, AL, CCF, T-C)
Blanc - 4 (MRP, LDDF, MJC)
Délibération n°3 : Fermeture du siège de l'Action de la Communauté Juive en Frôce pour raisons sanitaires - Initiative de DLF
Pour - 40 (CAR, SI, PL, CFI, AFOJ, MIB, FLB, UPB, PB, DLF, RLPN, NPES, ULC, PCU, ROC)
Contre - 21 (FDF, LV, ANC, MRP, PCS, AL, CCF, LDDF, MJC)
Blanc - 2 (CPL, T-C)
Délibération n°4 - Organisation d'un couvre-feu à l'occasion de l'Aïd el-Fitr le 29 juillet - Initiative de T-C
Pour - 4 (PCS, DLF, T-C)
Contre - 59 (Autres)
Blanc - 0
Délibération n°5 : Organisation d'un couvre-feu à l'occasion de Yom Kippour le 4 octobre - Initiative de T-C
Pour - 31 (CAR, SI, PL, CFI, AFOJ, DLF, RLPN, T-C)
Contre - 29 (FDF, LV, ANC, CPL, MRP, PCS, AL, CCF, MIB, FLB, UPB, PB, LDDF, ULC, PCU, MJC)
Blanc - 3 (NPES, ROC)
Délibération n°6 : Transformation de la Marina en zone piétonne - Initiative du NPES
Pour - 44 (CAR, FDF, LV, SI, ANC, CPL, UPB, PB, NPES, LDDF, ULC, PCU, ROC)
Contre - 15 (CFI, AFOJ, MRP, PCS, AL, CCF, MIB, FLB, DLF, RLPN, T-C)
Blanc - 4 (PL, MJC)
Délibération n°7 : Mise en place d'un drapeau palestinien sur le fronton de la mairie pour la durée de l'intervention militaire israélienne - Initiative des SI
Pour - 39 (CAR, SI, PL, CFI, AFOJ, MIB, FLB, UPB, PB, DLF, RLPN, NPES, PCU, ROC)
Contre - 21 (FDF, LV, ANC, MRP, PCS, AL, CCF, T-C, LDDF)
Blanc - 3 (CPL, ULC, MJC)
Délibération n°8 : Jumelage avec la ville d'Okinawa - Initiative de l'AFOJ
Pour - 56 (Autres)
Contre - 7 (PCS, CCF, DLF, RLPN, T-C)
Blanc - 0
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2015 :
Proposition du groupe LP : Création d'une intercommunalité méditerranéenne
Détail des votes :
Majorité municipale (SE) 3 Pour 39 Contre
Ligue Patriotique (LP) 8 Pour 0 Contre
Mouvement Socialiste (MS) 0 Pour 7 Contre
Rassemblement Démocrate (RD) 5 Pour 1 Contre
Total : 16 Pour 47 Contre
La proposition est rejetée
Proposition du groupe LP : Création d'une intercommunalité méditerranéenne
Détail des votes :
Majorité municipale (SE) 3 Pour 39 Contre
Ligue Patriotique (LP) 8 Pour 0 Contre
Mouvement Socialiste (MS) 0 Pour 7 Contre
Rassemblement Démocrate (RD) 5 Pour 1 Contre
Total : 16 Pour 47 Contre
La proposition est rejetée
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2015 :
Proposition du groupe SE : Construction d'une statue de l'ex-président Max Mattinen
Détail des votes :
Majorité municipale (SE) 42 Pour 0 Contre
Ligue Patriotique (LP) 0 Pour 8 Contre
Mouvement Socialiste (MS) 5 Pour 2 Contre
Rassemblement Démocrate (RD) 5 Pour 1 Contre
Total : 52 Pour 11 Contre
La proposition est adoptée.
L'inauguration du monument aura lieu le dimanche 30 août.
Proposition du groupe SE : Construction d'une statue de l'ex-président Max Mattinen
Détail des votes :
Majorité municipale (SE) 42 Pour 0 Contre
Ligue Patriotique (LP) 0 Pour 8 Contre
Mouvement Socialiste (MS) 5 Pour 2 Contre
Rassemblement Démocrate (RD) 5 Pour 1 Contre
Total : 52 Pour 11 Contre
La proposition est adoptée.
L'inauguration du monument aura lieu le dimanche 30 août.
-
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2015 :
Proposition du groupe MS : Construction d'un parc de logements exclusivement opéré par la ville d'Uzarie dans la partie nord de l'ile
Détail des votes :
Majorité municipale (SE) 42 Pour 0 Contre
Ligue Patriotique (LP) 0 Pour 8 Contre
Mouvement Socialiste (MS) 7 Pour 0 Contre
Rassemblement Démocrate (RD) 6 Pour 0 Contre
Total : 55 Pour 8 Contre
La proposition est adoptée.
Le coût du parc est estimé à 30 millions de plz pour loger 2000 personnes.
La construction du parc sera étalée sur 3 ans (2 mois et 12 jours HRP), à raison de 10 millions de plz investis par an
La construction du parc sera totalement financée par les bénéfices du tramway d'Uzarie
Proposition du groupe MS : Construction d'un parc de logements exclusivement opéré par la ville d'Uzarie dans la partie nord de l'ile
Détail des votes :
Majorité municipale (SE) 42 Pour 0 Contre
Ligue Patriotique (LP) 0 Pour 8 Contre
Mouvement Socialiste (MS) 7 Pour 0 Contre
Rassemblement Démocrate (RD) 6 Pour 0 Contre
Total : 55 Pour 8 Contre
La proposition est adoptée.
Le coût du parc est estimé à 30 millions de plz pour loger 2000 personnes.
La construction du parc sera étalée sur 3 ans (2 mois et 12 jours HRP), à raison de 10 millions de plz investis par an
La construction du parc sera totalement financée par les bénéfices du tramway d'Uzarie
-
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal du jeudi 26 novembre 2015 :
Proposition du groupe NFP : Validation de l'arrêté provincial concernant le financement du nouveau stade d'Uzarie
Détail des votes :
Alternative Démocrate Frôceuse : 35 Pour
Fabrique Socialiste et Écologiste : 8 Pour 1 Blanc
Rassemblement Démocrate : 8 Pour
Les Patriotes : 5 Pour
La Grande Droite : 2 Pour 1 Blanc
Nouveau Front Populaire : 3 Pour
Total : 61 Pour 2 Blancs
La proposition est adoptée.
Proposition du groupe NFP : Validation de l'arrêté provincial concernant le financement du nouveau stade d'Uzarie
Détail des votes :
Alternative Démocrate Frôceuse : 35 Pour
Fabrique Socialiste et Écologiste : 8 Pour 1 Blanc
Rassemblement Démocrate : 8 Pour
Les Patriotes : 5 Pour
La Grande Droite : 2 Pour 1 Blanc
Nouveau Front Populaire : 3 Pour
Total : 61 Pour 2 Blancs
La proposition est adoptée.
-
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Re: [Uzarie] Conseils municipaux
Conseil municipal du jeudi 26 novembre 2015 :
Proposition du groupe ADF : Extension du tramway d'Uzarie
Détail des votes :
Alternative Démocrate Frôceuse : 35 Pour
Fabrique Socialiste et Écologiste : 9 Pour
Rassemblement Démocrate : 8 Pour
Les Patriotes : 5 Pour
La Grande Droite : 3 Contre
Nouveau Front Populaire : 3 Pour
Total : 60 Pour 3 Contre
La proposition est adoptée.
Proposition du groupe ADF : Extension du tramway d'Uzarie
Détail des votes :
Alternative Démocrate Frôceuse : 35 Pour
Fabrique Socialiste et Écologiste : 9 Pour
Rassemblement Démocrate : 8 Pour
Les Patriotes : 5 Pour
La Grande Droite : 3 Contre
Nouveau Front Populaire : 3 Pour
Total : 60 Pour 3 Contre
La proposition est adoptée.