DÉCRET
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PORTANT À LA CRÉATION DE PARCS DE STATIONNEMENTS ET DE POINT VÉLOS AMÉLIORANT LA MULTI-MODALITÉ DES GARES PRINCIPALES DE FRÔCE
Préambule:
Ce décret s'inscrit dans l'optique de renforcer l'usage du vélo dans les déplacements urbains, de renforcer l'aspect multi-modal des gares ferroviaires frôçeuses et de multiplier aux abords des gares les parkings sécurisés pour vélos et les «points vélo» qui proposent des services de location et de réparation pour s’inscrire dans la logique des gares ferroviaires qui doivent devenir à terme des lieux offrant des services multiples aux citoyens.
Vu la Constitution,
Le Gouvernement Nakamura II, par la Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports, Mara Galante, propose le Projet de Décret suivant:
Titre I : Des précisions générales
Article 101 : Il est entendu par " parc de stationnement cycliste " tous parcs de stationnements avec des emplacements pour vélos, cyclomoteurs et/ou motos de maximum 125 cc.
Article 102 : L'accès est interdit aux autres véhicules.
Article 103 : Les parcs de stationnement cyclistes sont grillagés, fermés et sécurisés. L'entrée est contrôlée par l'usage de la carte d'identité et les codes confidentiels y afférents.
Article 104 : Les coûts de constructions des parcs de stationnements cyclistes indiqués ci-après comprennent la construction de la structure d'abri métallique, la gestion administrative, le matériel et les installations électriques. Les charges d'exploitations ne sont pas incluses dans les estimations suivantes.
Article 105 : Il est entendu par " point vélo " une salle située au sein de la zone du parc de stationnement cycliste proposant des informations et des conseils concernant l'achat et l'utilisation de vélo, et des services à destination des cyclistes tels que des aides mécaniques dans un atelier de réparation et un point de location de vélo électrique.
Titre II : Des détails des coûts
Article 201 : Le présent texte décrète la construction de 45 parcs de stationnements cyclistes aux abords des gares ferroviaires des 24 communes principales de la République Frôçeuse.
Article 202 : Le stationnement d'un vélo classique réclame une surface de 1,50 m² espace de manœuvre compris.
Article 202 : Les parcs de stationnements cyclistes concernent les gares ferroviaires dans la région lombarde (28.200 p - 13.451.400 P)
Anglès 1, 2, 3 : 4.450 p - 2.122.650 Plz
Aspen 1 à 11 : 7.500 p - 3.577.500 Plz
Assolac 1, 2, 3 : 3.000 p - 1.431.000 Plz
Chouchenn 1, 2, 3 : 3.000 p - 1.431.000 Plz
Hofbach 1, 2 : 1.200 p - 572.400 Plz
Karnag 1 : 1.500 p - 715.500 Plz
Kervern 1 : 750 p - 357.750 Plz
Orgues les Bains 1 : 1.500 p - 715.500 Plz
Sainte Marie les Bains 1 : 500 p - 238.500 Plz
Symphorien 2 : 3.500 p - 1.669.500 Plz
Tosla les Bains 1 : 300 p - 143.100 Plz
Vauxin 1 : 1.000 p - 477.000 Plz
Article 203 : Les parcs de stationnements cyclistes concernent les gares ferroviaires dans la région septimane (22.800 p - 10.875.600 Plz)
Casarastra 1, 2, 3 : 5.500 p - 2.623.500 Plz
Deux Châteaux 1 : 1.500 p - 715.500 Plz
Elrado 1 : 2.000 p - 954.000 Plz
Esperanto 1 : 1.700 p - 810.900 Plz
Etchegorda 1 : 1.200 p - 572.400 Plz
Farelle 1, 2 : 4.000 p - 1.908.000 Plz
Izirgua 1 : 2.000 p - 954.000 Plz
Lônes 1 : 2.000 p - 954.000 Plz
Nobles 1 : 200 p - 94.500 Plz
Saint Frôçois 1 : 1.200 p - 572.400 Plz
Salusa 1 : 1.500 p - 715.500 Plz
Uzarie : Pas de gare.
Article 204 : Le présent texte décrète la construction et l'aménagement de 45 points vélos au sein des parcs de stationnements cyclistes cités ci-avant d'une dimensions approximative de 80 m², construction, aménagement, installation électrique, équipement compris.
45 points vélos pour 3.600 m², soit 1.717.200 Plz.
Fait à Aspen, le XX/XX/2015.
Madame la Ministre de l'Environnement, de l'Écologie, de l'Énergie, Mara Galante,
Madame la Première Ministre, Urumi Nakamura,
Monsieur le Président de la République, Louis-Damien Lacroix de Beaufoys.