Ville de Saint-Frôçois - Arrêté municipal
n°2014-376
Vu la Constitution,n°2014-376
Considérant que le drapeau frôceux est un symbole de fierté pour tous les Frôceux ;
Considérant que l'hymne national est un chant célébrant l'union de tous les Frôceux ;
Considérant que la ville de Saint-Frôçois entend participer à la renaissance du sentiment national
Considérant que l'hymne national est un chant célébrant l'union de tous les Frôceux ;
Considérant que la ville de Saint-Frôçois entend participer à la renaissance du sentiment national
[/quote]Fait à Saint Frôçois, le 04 Décembre 2014.Arrêté
Article 1 - Est interdit d'arborer sur les bâtiments publics tout autre drapeau que le drapeau national.
Article 2 - Tout autre drapeau que le drapeau national est formellement interdit dans l'enceinte des bâtiments publics.
Article 3 - La Police Municipale est chargée de veiller à la bonne exécution du présent arrêté.
Article 4 - L'hymne national devra être chanté chaque matin par les employés municipaux sur le parvis de l'hôtel de ville.
Article 5 - L'hymne national devra être chanté chaque matin par les élèves dans les cours de récréation.
Article 6 - Le drapeau devra être hissé chaque matin sur le mât dédié et installé par la ville dans les cours de récréation après le chant de l'hymne national.
Article 7 - Le levé du drapeau devra être effectué chaque jour par un élève différent jusqu'à ce qu'il n'en ait plus.
Le Maire,
Frédéric Ressol