Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Population : 141.557 habitants (1er janvier 2014)
Ville IRL : Lérida (Espagne)
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Mackenzie Calloway
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Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Message par Mackenzie Calloway »

[imageagauche=http://img4.hostingpics.net/pics/505331 ... icipal.png]
les arrêtés municipaux, ils spécifient les règles de vie applicables dans la Commune pour le bien-être des habitants. les arrêtés municipaux étant susceptibles d’évoluer, les administrés sont priés de bien vouloir se tenir informés. Cette rubrique regroupe les arrêtés municipaux classés par type. Un arrêté municipal est un écrit dont l'auteur est le maire.
[/imageagauche]


LES ARRÊTÉS :

ARRETE N° 2014/0001 : Interdiction – Pénétrer dans l’enceinte du Stade - Maire de la commune : Jacky Flechmann
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Mackenzie Calloway
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Re: Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Message par Mackenzie Calloway »

Jacky Flechmann a écrit :
Image
Arrêté municipal – Ville de Salusa
Objet : Interdiction – Pénétrer dans l’enceinte du Stade

Le Maire de la ville arrête :

Article 1. -
Il est interdit, sur le périmètre du stade selon délimitation effectuée par les responsables de voirie, sur la commune de Salusa et sauf cas de dérogation exceptionnelle. Toute personne voulant pénétrer avant, pendant et après les travaux sur le périmètre du stade sera passible d’une arrestation et d’une amende de 650Plz. Seules personnes à pouvoir pénétrer dans la zone délimité du stade seront élus locaux, une catégorie d’ouvriers et responsables, habilités à intervenir sur ce site, devront signer une décharge, en cas de contrôle des force de l’ordre.
Et ce jusqu'à nouvel ordre des élus locaux.

Article 2. -
Les infractions au présent arrêté seront constatées et sanctionnées par tout officier de police judiciaire ou tout agent de la force publique habilité à dresser procès-verbal conformément aux lois et règlements en vigueur.


Fait et publié à Salusa, le 09 Mars 2014.

Par,
Jacky Flechmann, Maire de Salusa.
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Mackenzie Calloway
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Re: Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Message par Mackenzie Calloway »

Image
Mairie de Salusa
Le Maire de la Commune : Mme Mackenzie Calloway
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRETE D’ANNULATION D'AIDE FINANCIÈRES
ARRETE N° 2015/0001
[police=Jaures]Le Maire Promulgue l'arrêté suivant[/police][/color][/b]
[police=Jaures]Article 1 : L'annulation immédiate des Aides financières concernant l'installation des entreprise dans la commune.
[quote]La ville vous accompagnera dans le suivi de vos projets, une aide financière comprise entre 300 00Plz et 1 000 000Plz pour le temps du déménagement. Et attention non remboursable .
La ville a créée une enveloppe totale de 18 000 000Plz.
Fait à Nobles-des-Prigors
[/police][/size]

[police=Jaures][droite]Fait à Salusa,Le 22 Avril 2015

Par, Le maire de Salusa
Madame Mackenzie Calloway
Image[/droite][/police]
[/quote]
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Mackenzie Calloway
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Re: Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Message par Mackenzie Calloway »

Image
Mairie de Salusa
Le Maire de la Commune : Mme Mackenzie Calloway
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRETE MUNICIPAL RELATIF :
Mise à disposition gratuite de locaux municipaux pour les élections.


ARRETE N° 2015/0002
[police=Jaures]Le Maire Promulgue l'arrêté suivant[/police][/color][/b]
[police=Jaures][justifier]Article 1.- : La ville d'Espéranto met à disposition des partis politiques, des candidats aux élections des locaux municipaux à titre gratuit.[/justifier]


[droite]Fait à Salusa,Le 22 Avril 2015

Par, Le maire de Salusa
Madame Mackenzie Calloway
Image[/droite][/police]
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Michel Poudou
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Re: Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Message par Michel Poudou »

Image
Mairie de Salusa
Le Maire de la Commune : Mr Michel POUDOU
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRETE MUNICIPAL RELATIF :
La Construction d'un lotissement polyvalent de 54 250 mètres carré


ARRETE N° 2015/0003
[police=Jaures]Le Maire Promulgue l'arrêté suivant[/police][/color][/b]
Article 1.- : Souhaitant que la ville de Salusa atteigne le nombre de 200 000 à 250 0000 milles habitants dans 5 ans, ainsi que la création d'emploi. Il a été décider la création d'un lotissements, polyvalent près des champs de la liberté.
Article 2.- : La Construction d'un lotissement polyvalent de 454 250 mètres carré :
1 - Une zone résidentiel (90 lots individuelles, 2 lots de maisons groupés {11 + 10 maisons}, qui comprendra 65 maisons individuelles et 25 Appartements)
• de 600 à 1 100 m² environ pour les lots individuels
• de 80 à 200 m² pour les maisons groupées

Concernant la Circulation et Sécurité routière:
* Circulation à travers le lotissement (routier, piétonnier)
* 4 entrées-sorties
* 2 petites impasses desservant chacune 4 parcelles individuelles
* Pas de hiérarchisation des voies
* Accès et circulation en arrondi prenant en compte la sécurité routière
* Parkings prévus (1 place de stationnement extérieur à la parcelle par logement)


2 - Une zone commercial (entreprise, magasin, restaurant, restauration..),
• de 400 à 2200 m² environ les lots.
Article 3.- : Coût des travaux 350 millions de pluZin.
Article 4.- : Le financement est partagé entre la municipalité, Salusa Métropole, la Province de Catalogne et la Région Setimanie 12,5% (83,3M) chacun dont 100M de la part de l'entreprise POUDOU Building Construction & Energie
Article 5.- : Les travaux prendront fin dans 2 ans. (2 mois) 11 Septembre 2015.
Article 6.- : Les lots peuvent être réservés dès maintenant à la Maire de Salusa. Vous souhaitez devenir propriétaire ? implanter votre entreprise ? N'hésiter pas à nous contacter. [/b]
Fait à Salusa,Le Samedi 11 Juillet 2015
Par, Le maire de Salusa
Michel POUDOU
Président CA "POUDOU Building Construction & Energie"
[/b]
Ancien Secrétaire d'Etat en charge de la Formation Professionnel (Gvt Galante I) & SE en charge des affaires sociales (Gvt Valmont IV)
Ancien Vice & Président Intérim de l'Assemblée National (Gvt De Tremblay I)
Ancien Président du Rassemblement Démocrate (Août-Décembre 2015) & Porte-Parole (Mars-Juin 2015
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Michel Poudou
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Re: Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Message par Michel Poudou »

Image
Mairie de Salusa
Le Maire de la Commune : Mr Michel POUDOU
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRETE MUNICIPAL RELATIF :
Démolissions de tous les bâtiments vieillissantes et dangereuses pour les habitants.


ARRETE N° 2015/0004
[police=Jaures]Le Maire Promulgue l'arrêté suivant[/police][/color][/b]
Article 1.- : Considérant que les maisons, appartements vieillissantes, usées, abîmés sont dangereux pour les habitants, résidants, citadins, il a été décider la démolition de tous ces appartements afin de les remplacer pour la sécurité de tous. la modernisation et la sécurité est notre devoir.
Article 2.- : La démarche débutera dans 1 mois, une commission serra chargé d'établir les maisons/appartements à démolir.
Article 3.- :
Image
Article 4.- : Un périmètre de sécurité devra être respecté par tous les habitants.
Article 5.- : L'arrêté prend effet immédiate.
Fait à Salusa,Le Samedi 11 Juillet 2015
Par, Le maire de Salusa
Michel POUDOU
Président CA "POUDOU Building Construction & Energie"
[/b]
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Michel Poudou
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Re: Les Avis et Arrêtés Municipaux de la Ville de Salusa

Message par Michel Poudou »

Image
Mairie de Salusa
Le Maire de la Commune : Mr Michel POUDOU
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRETE MUNICIPAL RELATIF :
La Construction d'une déchetterie.


ARRETE N° 2015/0005
[police=Jaures]Le Maire Promulgue l'arrêté suivant[/police][/color][/b]
Article 1.- : Souhaitant faire de Salusa, une ville propre et saine, il a été décidé par le conseil municipal, la construction d'une déchetterie recyclable gratuite se trouvant à l'écart du centre ville et des habitations.
Article 2.- : La déchetterie serra ouverte à tous, (entreprise, particulier, citadins) libre de service de 8H à 21H du lundi au samedi. 10H à 18H le dimanche.
Article 3.- :
Image
Article 4.- : Le coût de la.construction est de 3 123 612 plus, Bâtiments inclues. La construction prend fin le 5 Septembre 2015.
Article 5.- : 6 bennes et 10 déchets particuliers seront à vos dispositions.
Les Bennes
1 : Gravats : Les gravats seront réutilisés pour boucher les trous des chemins.
2 : Carton : Les cartons seront recyclés en pâte à papier.
3. : Végétaux : Les végétaux seront transformés en compost.
4 : Ferraille et métaux : Les ferrailles et métaux seront triés, fondu et serviront à fabriquer des objets métalliques.
5 : Bois : Les Meubles et planches seront broyés pour faire des panneaux particulier.
6 : Les déchets qui ne pourront pas être recyclés seront envoyés en zone de stockage.
Les Déchets particuliers

7 : Déchets électriques : Télévisions, réfrigérateur, ordinateurs, radios, seront démontés et les morceaux seront réutilisés, recyclés.
8 : Verre : Les verres seront triés, broyés puis fondu pour refaire des verres.
9 : Cartouche d'imprimantes : Soit elles seront remplie à nouveau avec de l'encre où soit les matériaux (métal,plastique) seront recyclés.
10 : Huile alimentaires : Elle seront brûlés pour produire de la chaleur où transformés en bio carburants.
11 : Déchet toxiques : Piles, aérosols, produits d'entretiens, désherbants seront traités.
12 : Huile de moteur : Elle seront purifiées et réutilisés ou brûlées pour produire de la chaleur.
13 : Emballage Recyclables : Ils seront transportés dans un centre de tri puis recyclés
14: Radiographie : L'argent et le plastique qu'elles contiennent seront recyclés.
15 : Textiles : Vêtements et chaussures seront réutilisés, réparés ou recyclés.
16 : Batteries : Les acides seront traités, le plomb sera réutilisés, le plastique sera recyclés
Article 6.- : Des vidéos de surveillances seront présents, il est prié à chacun de respecter l'endroit et de ne pas mélanger les objets, matériaux.
Une amende sera donné à ceux ne respectant pas l'endroit.
Article 7.- : L'arrêté prend effet immédiate.
Fait à Salusa, Le Dimanche 16 Août 2015
Par, Le maire de Salusa
Michel POUDOU
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