Proposition de loi organique relative à la reconnaissance des particularités et cultures locales dans les noms des villes de Frôce
Préambule : Le peuple frôçeux, dont l'unité est faite de multiples identités culturelles et historiques locales, considérant que la mise en valeur du patrimoine et des particularités est un objectif primordial allant dans le sens de l'histoire, adopte la présente loi.
Article 1.-
Les noms administratifs des villes de Frôce sont établis comme suit :
- Esperanto
- Elrado
- Uzarie devient Uzaria
- Farelle
- Deux-Châteaux devient Dos-Castell
- Izirgua
- Lônes devient Llones
- Casarastra
- Salusa
- Etchegorda
- Nobles-des-Prigors
- Saint-Frôçois devient Sant-Frôcesc
- Azuria
- Samarcande
- San Juan
- Almeto
- Vauxin devient Vauccini
- Aspen
- Chouchen devient Cioccena
- Tosla-les-Bains devient Tosla-les-Bans
- Anglès devient Anglese
- Hofbach devient Hofebacci
- Sainte-Marie-les-Bains devient Santa-Maria-lu-Bagnu
- Orgues-les-Bains devient Orggi-li-Bagni
- Symphorien devient Sinfiorino
- Karnag devient Carnaggie
- Assolac devient Assolago
- Kervern devient Scerverni
Article 2.-
Les noms modifiés par la présente loi sont les nouveaux noms administratifs officiels, et devront donc être utilisés dans toutes les actions de l'administration nécessitant d'employer, d'utiliser, de mentionner le nom de ces villes.
Sur décision du conseil municipal, le nouveau nom de la ville peut être utilisé cumulativement avec le nom en langue française dans les documents administratifs, sur les panneaux d'indication ou de signalisation ou sur tout support utilisé officiellement par les services de la mairie.
Sur décision du conseil municipal, le nouveau nom de la ville prévu par la présente loi peut être refusé dans le but de garder le nom d'origine de la ville. Le vote du conseil municipal à ce sujet doit être organisé dans les deux mois à compter du jour de la promulgation de la présente loi.
Fait à Aspen, le XX/XX/XXXX
Par,
Gaspard Salcedo, représentant parlementaire NFC
Armando Monsallio, représentant parlementaire NFC, rapporteur de la mission parlementaire extraordinaire chargée du renommage culturel et historique des villes de Frôce
Pierre Ladan, Président de la République