Compte-rendu des Conseils des Ministres

Le Premier Ministre de la République Frôceuse réside à l'Hôtel Belley, situé 11, Avenue de Phinacie à Aspen. Comme pour la Présidence de la République le lieu est hautement gardé. C'est ici qu'ont lieu les Conseils des Ministres frôceux, toutes les semaines.

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Bastien Pommier

Compte-rendu des Conseils des Ministres

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Compte-rendu des conseils des ministres
Retrouvez ici le compte-rendu de l'ensemble des conseils des ministres.
Bastien Pommier

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Compte-rendu du Conseil des ministres du 29 mars 2015

Au cours de ce conseil des ministres, qui a été marqué par le crash aérien survenu en début de semaine, 5 projets de lois et/ou de décret ont été proposés aux votes, dont un projet de loi émanent de la Conférence des maires de Frôce. Des débats ont eu lieu entre l'ensemble des membres du gouvernement et l'un des projets a été retiré par son auteur afin de le retravailler, en prenant en compte les propositions émanent de l'équipe gouvernementale. De même, au cours du conseil des ministres, un décret a été proposé par le Premier Ministre, à la suite de la catastrophe aérienne du début de semaine :

• Décret portant à la mise en place de trois journées de deuil national, proposé par Bastien Pommier : Approuvé et déjà promulgué.
• Décret portant à mise en place de deux personnes dans les cockpit de Frôce Airlines : Approuvé
• Loi sur l'Organisation du Circuit du Médicament, proposée par Armando Monsallio : Approuvé
• Loi sur la participation citoyenne, proposée par la Conférence des Maires de Frôce : Rejeté, ce texte de loi pourra être réécrit par la présidence de la CMF, en reprenant essentiellement la forme des projets de loi.
• Loi sur la libéralisation de l'activité, proposée par Erce Washington : Le projet a été retiré par son auteur, pour amélioration.
• Loi portant à modification des taux d'épargne, proposée par Louis Victor : Approuvé

Les projets de lois approuvé seront envoyés à l'Assemblée nationale. Un nouveau conseil des ministres aura prochainement lieu.

Bastien Pommier, Premier Ministre
Bastien Pommier

Re: Compte-rendu des Conseils des Ministres

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Compte-rendu du Conseil des ministres du 06 avril 2015

Au cours de ce conseil des ministres, 9 projets de lois et/ou de décret ont été proposés aux votes, dont la majorité concerne le domaine de l'Intérieur et notamment de la lutte contre le terrorisme. Une véritable politique internationale va progressivement se mettre en place dans le cadre d'une organisation de lutte contre le terrorisme. Les deux derniers textes concernent le domaine de l'agriculture et des transports. La création d'une direction de l'aviation civile est proposée, à la suite du crash aérien qui a eu lieu en Frôce.

•Loi portant à ratification du traité de lutte contre le terrorisme, proposé par Bastien Pommier : Approuvé
•Traité de coopération des services de renseignements (6 traités proposés), proposé par Bastien Pommier : Approuvés
•Loi portant à création d'une Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC), proposée par Erce Washington : Approuvé
•Loi relatif aux aides attribués aux agriculteurs, proposée par Erce Washington : Approuvé

Les projets de lois approuvé seront envoyés à l'Assemblée nationale. Un nouveau conseil des ministres aura prochainement lieu et les premières mesures en lien avec la Justice seront proposées.

Bastien Pommier, Premier Ministre
Bastien Pommier

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Compte-rendu du Conseil des ministres du 14 avril 2015

Le gouvernement Pommier, première version, s'est réuni pour la dernière fois le 14 avril, lors d'un cinquième conseil des ministres. L'occasion de présenter trois projets de lois relatifs à la justice mais également à la diplomatie, dans le cadre de la coopération méditerranéenne.

•Loi sur la lutte juridique contre le terrorisme, proposé par Gaspard Salcedo : Approuvé
•Loi sur la définition de l'action publique, l'accessibilité des procédures administratives et la compétitivité du service public, proposée par Gaspard Salcedo : Rejeté à l'unanimité des votants lors de ce conseil des ministres.
•Traité sur la coopération méditerranéenne, proposée Alexandre Vailland, ancien président de la République : Approuvé

Le projet loi relative à la lutte juridique contre le terrorisme est actuellement en débat au sein de l'Assemblée nationale. De son côté, le traité sur la coopération méditerranéenne sera soumis à référendum. Le Président Lacroix a publié le décret permettant la mise en place de ce référendum. L'ensemble des électeurs frôceux seront prochainement appelés à se prononcer sur ce texte.

Le prochain conseil des ministres, le premier du gouvernement nouvellement nommé, aura lieu à partir de lundi prochain.

Bastien Pommier, Premier Ministre
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