Communication de la Primature

Le Premier Ministre de la République Frôceuse réside à l'Hôtel Belley, situé 11, Avenue de Phinacie à Aspen. Comme pour la Présidence de la République le lieu est hautement gardé. C'est ici qu'ont lieu les Conseils des Ministres frôceux, toutes les semaines.

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Christian Valmont
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Communiqué de Presse du 1 Novembre 2015
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Absence du Président de la République
Conformément aux dispositions de l'article 11 de la Constitution, le Premier ministre assumera les prérogatives présidentielles afin de maintenir la continuité des institutions, et ce, jusqu'au retour du Président de la République.

Les textes en attente de promulgation seront promulgués aujourd'hui.
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Christian Valmont
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Communiqué de Presse du 05 Novembre 2015
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Compte rendu du Conseil des Ministres
Le troisième Conseil des ministres s’est tenu à l’Hôtel Belley, en séance ordinaire. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour ;

Pour les ordonnances :

- Loi de finances pour le premier semestre 2015.

Pour les projets de loi :

Sur proposition du Ministre de la Santé, de la Culture, des Sports et de la Jeunesse, le gouvernement a adopté deux projets de loi :

- Projet de loi visant à lutter contre les zones médicales déficitaires.
- Projet de loi portant a modification de la loi l-2014-05-14 relative au financement des stades.

Sur proposition du Ministre de l'Environnement, de l'Écologie et des Transports, le gouvernement a adopté deux projets de loi :

- Projet de Loi visant à Encadrer les Productions Animales Biologique.
- Projet de loi visant à Encadrer les Intrants.

Sur proposition du Ministre de l'Education, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le gouvernement a adopté le projet de loi relatif aux groupes de textes de lois.

Sur proposition du Secrétaire d'État auprès du ministère de l'Education, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en charge de l’enseignement scolaire, le gouvernement a adopté deux projets de loi :

- Projet de Loi tendant à imposer la mise à disposition de menus de substitution dans les cantines des établissements d'enseignement scolaire
- Projet de Loi sur l'organisation de l'examen du Certificat d'Etudes Primaires

Les textes adoptés au conseil des ministres ont été transmis à l'assemblée nationale afin d’y être débattus et votés.
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Communiqué de Presse du 14 Novembre 2015
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Attentats à Paris
Dans un discours qu’il a prononcé après les attentats perpétrés à Paris dans la nuit de Vendredi, le premier ministre, Christian Valmont a déclaré que ces actes abominables, commis de sang-froid en France, et dont le bilan continue de s’alourdir au fil des heures, sont une attaque contre toute l’humanité, et dans ces épreuves douloureuses, il a adressé ses condoléances les plus attristées et sa vive compassion aux familles et aux proches des victimes.

Il a aussi affirmé qu’aujourd’hui plus que jamais, la Frôce apportait tout son soutien et son appui à la France, pays voisin mais avant tout pays ami, à son gouvernement et son peuple.

Christian Valmont, a par ailleurs rappeler qu’il est difficile d’ignorer que la Frôce est également dans la ligne de mire de ces terroristes, et que le gouvernement s’engage à mettre tout en œuvre pour défendre ses concitoyens. C’est ainsi qu’à titre de précaution, un relèvement du niveau vigipirate a été décrété par le président de la République dans la nuit et une sensibilisation accrue des services de police a été demandée, ainsi qu'un contrôle renforcé instauré aux frontières, et ce, dans l’attente d’une réunion de crise qui sera organisée dans la journée.

Le premier ministre a terminé son discours en rappelant que la menace terroriste pesait lourd partout dans le monde, et plusieurs attentats terroristes ont été déjoués ces derniers jours, notamment ici en Frôce, car ceux qui veulent nuire aux valeurs de liberté, de démocratie et de justice n’ont trouvé que la terreur pour seule arme. Et cette terreur qu’ils s’emploient à imposer à de nombreux pays dans le monde, et aujourd’hui à la France en particulier, la violence inouïe et la barbarie qui caractérisent leurs actes abjectes, ne peuvent être contrées que par les efforts de l’ensemble de la communauté internationale qui est appelée aujourd’hui à agir en urgence pour endiguer l’avancement du terrorisme sur de nombreux fronts à travers le monde.

Pour finir, le premier ministre a affirmé qu’il est plus que nécessaire de rappeler, que seule une lutte commune, déterminée, implacable et sans concession est à même de venir à bout de ce fléau.
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Communiqué de Presse du 15 Novembre 2015
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Attentats à Beyrouth
Les attentats de Paris aussi atroces soient-ils ne doivent pas nous détourner des atrocités qui se passent ailleurs dans le monde, Beyrouth, capitale du Liban a été frappée par l’un des pires attentats que le pays ait connu, le bilan est lourd, très lourd et encore une fois nous démontre la menace sérieuse que représente ce fléau qu’est le terrorisme sur l’humanité toute entière.

J’adresse mes sincères condoléances aux familles et aux proches des victimes, dont je partage la peine dans ces moments douloureux. Même si ces mots prononcés tellement souvent depuis plusieurs mois peuvent sembler perdre tous leurs sens, mais aucune personne dans aucun pays ne devrait perdre la vie gratuitement.

Plus que jamais, le monde est en guerre contre le terrorisme.

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Communiqué de Presse du 18 Novembre 2015
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Compte rendu du Conseil des Ministres
Le quatrième Conseil des ministres s’est tenu à l’Hôtel Belley, en séance ordinaire. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour ;

Sur proposition du Ministre de la Santé, de la Culture, des Sports et de la Jeunesse, le gouvernement a adopté le projet de loi relatif à la création de l’Institut pour la Méditerranée.

Sur proposition du Ministre de l'Économie, des Finances, du Budget et du Travail, le gouvernement a adopté trois projets de loi :

- Projet de loi organique visant à réformer le fonctionnement de la loi de finances
- Proposition de décret visant à mettre en place une loi de finances unique pour les deux derniers trimestres de l'année 2015
- Projet de loi organique portant modification des taux bancaires de référence

Les textes adoptés au conseil des ministres ont été transmis à l'assemblée nationale afin d’y être débattus et votés.
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Communiqué de Presse du 08 Décembre 2015
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Compte rendu du Conseil des Ministres
Le cinquième Conseil des ministres s’est tenu à l’Hôtel Belley, en séance ordinaire. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour ;

Les décrets :

Sur proposition du Ministre de l’intérieur et de la Défense, le gouvernement a approuvé le Décret définissant les Zones de Sécurité Prioritaires.

Les projets de lois :

Sur proposition du Ministre de l’intérieur et de la Défense, le gouvernement a approuvé deux projets de loi :

- Plan de réforme du Code de la Défense.
- Plan de réforme de la promotion républicaine.

Sur proposition du Ministre de l'Environnement, de l'Ecologie et des Transports, le gouvernement a approuvé le Projet de loi Imposant de Nouvelles Obligations à la SNTF.

Les textes adoptés au conseil des ministres seront transmis à l'assemblée nationale afin d’y être débattus et votés.
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Re: Communication de la Primature

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Communiqué de Presse du 18 Décembre 2015
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Compte rendu du Conseil des Ministres
Le Sixième Conseil des ministres s’est tenu à l’Hôtel Belley, en séance ordinaire. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour ;

Les décrets :

Sur proposition du Ministre de la Santé, de la Culture, des Sports et de la Jeunesse, le gouvernement a adopté les décrets suivants :

1°) Décret portant à modification du décret D-2014-05-27 visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024.
2°) Décret n°2 visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024.
3°) Décret n°3 visant à favoriser une candidature de la Frôce pour l’Euro 2024.
4°) Décret relatif aux subventions en vue de l’accueil de l’Euro 2024.

Les textes adoptés au conseil des ministres seront transmis pour promulgation dans la journée.
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Bastien Pommier

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Message par Bastien Pommier »

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Communiqué de Presse du 23 Décembre 2015
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Prise de fonction du gouvernement
Bastien Pommier et l'ensemble du gouvernement Pommier III ont pris leurs fonctions dès hier soir. Les ministres et la Secrétaire d'Etat sont déjà au travail pour proposer, lors du premier conseil des ministres, les premières mesures gouvernementales.

Le Premier ministre remercie le Président de la République de sa confiance. Un premier conseil des ministres aura lieu dans les prochains jours
Bastien Pommier

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Message par Bastien Pommier »

HRP : Faisons comme si ce communiqué avant été fait le 26/12...
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Communiqué de Presse du 26 Décembre 2015
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Tensions en Corse-Sardaigne
Bastien Pommier condamne avec la plus grande fermeté les actes racistes et les débordements qui ont eu lieu hier et aujourd'hui à Sainte-Marie-les-Bains dans la province de Corse Sardaigne. Ces actes doivent être sévèrement punis par la justice frôceuse. Le gouvernement tient à montrer son attachement aux valeurs de la République, et notamment au principe de laïcité, respectant toutes les religions sur le territoire national.

Le Premier ministre appelle Madame le Gouverneur de Corse-Sardaigne à prendre toutes les mesures nécessaires au retour au calme, en vertu de son pouvoir de police comme le stipule l'article 6303 du code des collectivités territoriales. Le Premier Ministre et le ministre de l'Intérieur se rendront sur place dans les prochains jours.
Bastien Pommier

Re: Communication de la Primature

Message par Bastien Pommier »

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Communiqué de Presse du 28 Décembre 2015
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Situation des migrants à Kervern
Bastien Pommier condamne avec la plus grande fermeté la décision de Philippe de Kervern d'expulser les migrants accueillis légalement sur le territoire national. Cette décision se place en dehors du champ de la loi.

Le Premier ministre a demandé au Ministre de l'intérieur de prendre toutes les mesures nécessaires permettant le retour des migrants au sein du centre de la Croix-Rouge situé à Kervern. Une réunion se tiendra demain pour faire le point sur la situation.
Bastien Pommier

Re: Communication de la Primature

Message par Bastien Pommier »

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Communiqué de Presse du 28 Décembre 2015
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Déplacement à Sainte-Marie-les-Bains
Bastien Pommier se rendra demain, mardi 29 décembre 2015, à Sainte-Marie-les-Bains (Province de Corse-Sardaigne). Il sera accompagné de Pierre Ladan, Ministre de l'Intérieur et de la Défense. Les deux hommes évoqueront avec le maire de la ville la situation de Sainte-Marie-les-Bains et présenteront les mesures décidées lors du conseil des ministres.
Bastien Pommier

Re: Communication de la Primature

Message par Bastien Pommier »

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Communiqué de Presse du 29 Décembre 2015
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Réunion de travail - Migrations
Bastien Pommier, Premier Ministre, Pierre Ladan, Ministre de l'Intérieur et de la Défense et Mara Galante, Secrétaire d'Etat en charge des affaires sociales et de la lutte contre les inégalités se sont réunis hier soir pour évoquer la question des migrants, suite aux événements qui se sont déroulés à Kervern.

Au cours de cette réunion, plusieurs décisions ont été prises pour donner au statut de migrants un cadre légal sur le territoire frôceux, et faisant suite à la signature de la convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés. Dans les prochaines semaines seront donc présentés au conseil des ministres puis à l'assemblée national un code de l'immigration rédigé par Monsieur Ladan, une loi relative à l'aide médicale des réfugiés rédigé par Monsieur Pommier et Madame Galante et un place d'accueil des migrants sur le territoire rédigé par Messieurs Ladan, Pommier et Madame Galante.

Une nouvelle réunion pour faire le point sur les migrants aura lieu aux alentours du 15 janvier 2016.
Bastien Pommier

Re: Communication de la Primature

Message par Bastien Pommier »

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Communiqué de Presse du 30 Décembre 2015
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Déplacement à Sainte-Marie-les-Bains
A l'initiative du Premier Ministre, Bastien Pommier et Pierre Ladan, Ministre de l'Intérieur et de la Défense, se sont rendus à Sainte-Marie-Les-Bains (Province de Corse-Sardaigne) afin de faire un bilan de la situation dans la ville. Lors de cette rencontre, plusieurs décisions ont été prises par décret : interdiction de manifester dans la ville pour une durée de 5 jours à compter de la publication du décret, renforcement des dispositifs policiers, et augmentation de la durée des gardes à vue en cas d'arrestation pour incitation à la haine et à la discrimination liée à l'appartenance ou la non-appartenance à une ethnie, une nation, une culture, un genre ou une idéologie religieuse.

Au cours de cette visite, le Premier ministre a de nouveau témoigné de son soutien à l'emsemble des forces de l'ordre et aux pompiers de l'île. Un nouvel appel au calme a été lancé.
Bastien Pommier

Re: Communication de la Primature

Message par Bastien Pommier »

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Communiqué de Presse du 31 Décembre 2015
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Déplacement à Kervern
A l'initiative du Premier Ministre, Bastien Pommier et Pierre Ladan, Ministre de l'Intérieur et de la Défense, se sont rendus à Kervern (Province de Toscane) afin d'évoquer l'accueil des migrants dans la ville de Kervern. Lors de cette rencontre, un accord entre la municipalité et le gouvernement. Parmi les décisions approuvées :

- Les réfugiés accueillis par le Centre d'Accueil de Kervern sont répartis sur les centres des communes voisines.
- La Mairie de Kervern s'engage à prendre en charge la totalité des frais liés à l'accueil et à l'hébergement de ces réfugiés,
- Les deux parties s'engagent à respecter cet accord. Dans le cas inverse, la Justice pourra être saisie.

En contrepartie de cet accord, le Ministère de l'Intérieur et de la Défense lève la mise sous tutelle de la police urbaine de Kervern. Le Président de la République a promulgué le décret annulant la mise sous tutelle de la police de Kervern dès réception de l'accord.
Bastien Pommier

Re: Communication de la Primature

Message par Bastien Pommier »

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Communiqué de Presse du 08 janvier 2016
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Pollution de l'eau en Provence
Réuni lors d'une réunion exceptionnelle, le Gouvernement a pris la décision de porter plainte contre l'entreprise GEOGAZ pour non-assistance à personne en danger et mise en danger de la vie d'autrui. La responsabilité de l'entreprise dans la pollution des nappes phréatiques doit être pénalement reconnue afin de permettre un véritable dédommagement des personnes impactées par cette situation, soit environ 1.2 millions d'habitants.

Dans le même temps, le gouvernement cherche à mettre en place des aides aux ménages impactés. Le Ministre en charge de l'Economie a obtenu de la banque de Frôce qu’elle leur accorde des prêts sans intérêts pour couvrir les frais de santé, pour la partie non prix en charge par la sécurité sociale, engendrés par cette catastrophe, en attendant le versement des dommages et intérêts et des assurances et la décision de justice. Une ordonnance sera signée dans les prochaines minutes.

Le Premier Ministre tient à rappeler quelques consignes de sécurité : l'eau pollué actuellement est impropre à la consommation. Nous demandons aux habitants touchés de ne pas boire ou ingérer cette eau. En revanche, leur utilisation quotidienne est possible, à condition de la faire bouillir préalablement. Le Premier Ministre tient également à démentir les déclarations du Journal Libre Frôce et du maire d'Aspen relatives à un début de crise sécurité ou relatives à de possibles pillages. A l'heure actuelle, rien n'atteste de ce comportement en Provence.
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