Communication des Maîtres du Jeu

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Gavroche Finacci
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

Pour tous ceux qui ont reçu une demande de déclaration de patrimoine.

Après une discussion entre MJ, nous avons décidé que ces déclarations seraient facultatives vu la complexité qu'elles engendrent. Vous pouvez donc ignorer le message vous invitant à déclarer votre patrimoine sans conséquence.

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Après le temps de la concertation et des explications, voici le temps de la synthèse.

Nombre d'entre vous ont pu constater que l'élection présidentielle avait été annulée en cours de scrutin. A l'origine de cette annulation, un message RP qui a prêté confusion. Le message rédigé par François Bertrand à Mackenzie Calloway faisait état de pressions RP, qui au vu du statut de Maître du Jeu de l'expéditeur pouvaient à juste titre provoquer un quiproquo. C'est ce qu'il s'est produit.

En parallèle, le joueur de Gaspard avait de son côté laissé échapper des informations stratégiques confidentielles sur le tchat, flinguant une bonne partie du suspens de cette élection.

A la lumière de ces éléments, Gavroche, Thomas, Marc (par association post-décision) et moi-même avons décidé de suspendre le vote (étant donné qu'il ne pouvait continuer dans ces conditions) demander immédiatement des explications aux deux principaux protagonistes et notamment à François, l'auteur du message privé. Ces explications ont permis de mettre en lumière qu'il n'y avait pas de volonté manifeste de la part des deux MJ suscités de nuire au jeu ou d'abuser de leurs pouvoirs.

Tous deux ont eu accès à des informations et ont fait un méli-mélo fâcheux sans réellement le vouloir. Toutefois, cette histoire a permis de mettre en évidence certains dysfonctionnements liés à la fonction de Maître du Jeu et quelques problème de communication.

Il a donc été décidé les éléments suivants :
- en raison de leurs explication, de leur attitude, du fait qu'il s'agisse de leur première "faute" et de leur travail au sein de l'équipe, les joueurs de François et Gaspard ne seront pas sanctionnés. Pour information, la charte prévoyait une suspension des droits d'administration et un bannissement. Un rappel à l'ordre leur a été toutefois adressé.
- en RP, les procédures judiciaires vont suivre leur cours mais la Justice pourra être amenée à prendre des sanctions envers les personnages. Ceci de façon indépendante à la décision des Maîtres du Jeu.
- à l'exception des Fondateurs (Gavroche et moi-même, pour des raisons légales), les autres MJ n'auront plus accès aux zones privées des partis politiques où ils n'ont pas un personnage adhérent.
- en complément du point précédent, il a été décidé qu'un MJ ne pourrait pas être membre de plus 3 partis différents avec ses autres comptes, ceci afin de limiter les conflits d'intérêt.

Nous profitons de cette décision pour rappeler à toutes celles et ceux qui ont plusieurs comptes, que le contenu des zones privées tant celles des partis politiques que les autres doivent rester PRIVÉES. Ceux qui révèlent ce type d'information aux autres joueurs seront désormais considérés comme nuisant à l'intérêt du jeu et pourront donc être sanctionnés. Il va de soi, que si vous assistez à ce genre de déballage, nous comptons sur vos remontées (avec une preuve) auprès de l'équipe des MJ et dans l'intérêt du jeu.
Maître du Jeu,
Ancien Président de la République, à la retraite.

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Il est rappelé à l'ensemble de nos membres que le plagiat total ou partiel d'une oeuvre, quelle qu'elle soit est strictement interdit par la charte du forum et par la loi française.

Ainsi, il vous est demandé de ne pas récupérer d'oeuvre existante à votre profit ou au profit de votre personnage et de ne pas la diffuser sans l'autorisation écrite de son auteur, autorisation que nous vous demandons de nous faire parvenir par messagerie privée si vous la détenez.

Ce forum n'est pas un forum de warez (partage), toute pratique s'y rapportant sera désormais sanctionnée sans préavis.

A bon entendeur.
Maître du Jeu,
Ancien Président de la République, à la retraite.

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Thomas de Kervern
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Thomas de Kervern »

Les MJ ont décidé d'infliger au joueur de Michel Poudou, officiant également avec un PNJ dont le nom ne sera pas dévoilé (puisque non membre d'un parti politique), un bannissement à durée indéterminée du tchat ainsi qu'un bannissement de 72 heures du forum. Ces mesures viennent sanctionner des manquements répétés à la charte du forum, dont la lecture est obligatoire et qu'aucun joueur n'est censé ignorer. En outre, les manquements suivants à la charte ont été constatés, et ont perduré malgré un rappel à l'ordre des MJ :

• plagiat du contenu d'un ou plusieurs sites web, ainsi que d'une oeuvre originale protégée ;
• tenue sur le forum et sur le tchat de propos répréhensibles par la loi française, en l'occurence à caractère homophobe.

Nous rappelons que le tchat est une zone Ex-lude, et que par conséquent, les propos qui y sont tenus engagent le joueur et non pas son personnage. Par ailleurs, l'ensemble du contenu de ce forum est régi par la loi française, et les propos répréhensibles qui y sont tenus sont légalement imputables à son administrateur. Par conséquent, nous vous demandons d'être vigilants sur les propos que vous tenez, d'autant plus lorsqu'ils le sont Ex-lude. Nous serons intransigeants pour tout manquement de ce type.

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Gavroche Finacci
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

Les Maitres du Jeu ont décidé d'ajouter Busted Greed, alias Armando Monsallio à l'équipe.

Vu le nombre actuel de Maitres du Jeu, il n'est pas prévu de nommer d'autres MJ à court terme. Les candidatures à la Cour Suprême, à la Cour des Comptes ou au Comité de Scénarisation restent possibles.

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Gavroche Finacci
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

Voici les nouvelles règles d'organisation de la justice, pensez à bien lire les passages concernés si vous prévoyez de déposer une plainte ;)
Décision du Conseil de la République portant à organisation du fonctionnement des institutions judiciaires
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 55,

Le Conseil de la République décide :

Titre I Des juges

Article 101 :
Les juges de la Cour Suprême président les tribunaux de première instance et d'appel.

Article 102 :
Les juges de la Cour Suprême sont nommés par le Conseil de la République sur candidature spontanée.

Article 103 :
Pour être juge, un joueur doit justifier d'au moins 8 mois de présence sur le forum actuel ou une version antérieure, 6 mois d'expérience à une fonction politique ou juridique que ce soit sur le forum actuel ou une version antérieure et au moins 400 messages que ce soit sur le forum actuel ou une version antérieure.

Article 104 :
Il n'est porté aucune limite au nombre de juges à la Cour Suprême qui peuvent être nommés par le Conseil de la République.

Article 105 :
La fonction de juge est cumulable à tout autre mandat à l'exception de ceux de Président de la République et de Ministre de la Justice.

Titre II Des avocats

Article 201 :
Tout joueur peut créer un ou plusieurs personnages avocats à condition de respecter les règles sur les PNJ, sauf dérogation du Conseil de la République et de justifier d'au moins 2 mois de présence sur le forum actuel ou une version antérieure.

Article 202 :
La fonction d'avocat est cumulable avec tout autre mandat à l'exception de ceux de Président de la République et de Ministre de la Justice.

Titre III Du procès en première instance

Article 301 :
Toute personne physique ou morale peut porter plainte au Palais de Justice d'Aspen.
Le Premier ministre ou le ministre de la justice peut porter plainte au nom du Gouvernement.
Les chefs de l'exécutif de collectivités territoriales peuvent porter plainte au nom de leur collectivité.

Article 302 :
La prescription est de 2 ans RP pour les contraventions soit 1 mois et 18 jours HRP.
La prescription est de 10 ans RP pour les délits soit 8 mois HRP.
La prescription est de 30 ans RP pour les crimes prescriptibles soit 2 ans HRP.
La prescription est de 3 ans RP en droit rural, administratif et social soit 2 mois et 12 jours HRP.
La prescription est de 5 ans RP en droit civil soit 4 mois HRP.
Le délai de prescription est calculé selon le tribunal saisi et les accusations portées.

Article 303 :
La plainte doit porter mention du tribunal saisi. Dans le cas où une affaire serait susceptible d'intéresser plusieurs tribunaux, le plaignant a le choix du tribunal saisi.
Si dans une même affaire deux plaignants ou plus saisissent un tribunal différent, les deux affaires sont traitées de manière totalement indépendante.
Si dans une même affaire deux plaignants ou plus saisissent le même tribunal, le dossier sera traité conjointement.

Article 304 :
Toute partie a le droit de recourir à un avocat de son choix ou de demander à la Cour Suprême l'assistance d'un avocat commis d'office.

Article 305 :
Un juge de la Cour Suprême notifiera la réception du dossier, il fera office de président du tribunal de première instance pour la durée du procès.
Un juge de la Cour Suprême ne peut procéder à la notification s'il est le joueur d'une partie du procès ou d'un avocat impliqué.

Article 306 :
Le président du tribunal de première instance procédera seul au jugement après avoir entendu les deux parties. L'audition doit être publique, il n'y a pas de limite maximale de temps, le président du tribunal peut clore les débats à tout moment si au moins 24 heures se sont écoulées après la première déclaration de la partie s'étant exprimée en dernier ou si la notification a été émise il y a au moins 96 heures.
Si une partie ne s'exprime pas dans les 96 heures suivant la notification, le jugement se fera sans présentation de son argumentaire sauf absence prévue.

Article 307 :
Le président du tribunal de première instance rendra son jugement seul. Il devra publier un jugement dument motivé dans les 5 jours suivant la fin des auditions.
Si le président du tribunal de première instance se récuse pour une raison quelle qu'elle soit, s'il est absent pour une durée anormalement longue laissée à l'appréciation de la Cour ou si le délai de jugement expire, un autre juge de la Cour Suprême pourra prendre sa place.

Titre IV Du procès en appel.

Article 401 :
Chaque partie dispose de cinq jours pour interjeter appel auprès du Palais de Justice d'Aspen.
Toutefois, si un élément nouveau survient, une partie peut demander un nouveau procès en appel sans condition de temps qu'il ait été interjeté appel ou non après le jugement en première instance original.
L'appel est suspensif de l'exécution du jugement porté en première instance sauf indication contraire expresse.

Article 402 :
La partie requérant un procès en appel devra fournir un nouvel argumentaire apportant un élément nouveau, une approche nouvelle du dossier ou une critique significative et dument motivée du jugement en première instance.

Article 403 :
Un juge de la Cour Suprême notifiera réception de la requête. Il examinera seul la validité de l'appel et assumera la fonction de président de la Cour d'Appel dans un délai de 48 heures.
Si l'appel est reconnu comme valide, le président de la Cour d'Appel nommera deux autres juges qui participeront au procès.
Sont inéligibles les juges ayant des liens directs avec une partie ou leur représentant ainsi que le juge ayant présidé le tribunal de première instance.

Article 404 :
Si moins de trois juges sont disponibles, le président de la cour peut requérir la présence de jurés citoyens qu'il aura désignés pour la durée du procès.
Si aucun juge n'est normalement disponible, le Président de la Cour Suprême se chargera de la réception de la requête et de la vérification de la validité de l'appel. Il désignera ensuite à titre exceptionnel deux juges normalement non éligibles, de préférence un proche de chaque partie et un juré citoyen qui fera office de troisième juge et de Président de la Cour d'Appel.

Article 405 :
Les trois juges de la Cour d'Appel procéderont collégialement au jugement après avoir entendu les deux parties. L'audition doit être publique, il n'y a pas de limite maximale de temps, le président de la Cour peut clore les débats à tout moment si au moins 24 heures se sont écoulées après la première déclaration de la partie s'étant exprimée en dernier ou si la notification a été émise il y a au moins 96 heures.
Si une partie ne s'exprime pas dans les 96 heures suivant la notification, le jugement se fera sans présentation de son argumentaire sauf absence prévue.

Article 406 :
Le président de la Cour d'Appel publiera l'arrêt pris collégialement par la Cour. Celui ci devra être dument motivé et publié dans les 5 jours suivant la fin des auditions.
Si un juge se récuse pour une raison quelle qu'elle soit, s'il est absent pour une durée anormalement longue laissée à l'appréciation de la Cour ou si le délai de jugement expire, un autre juge de la Cour Suprême ou un citoyen juré pourra prendre sa place.

Titre V Du pourvoi en cassation

Article 501 :
Chaque partie pourra porter un pourvoi en cassation auprès de la Cour Suprême dans un délai de 5 jours suivant le jugement en première instance ou en appel.
Le pourvoi en cassation n'est pas suspensif de l'exécution du jugement ou de l'arrêt attaqué.

Article 502 :
Le pourvoir en cassation doit uniquement porter sur une question de droit. L'appréciation du fond ne saurait être attaquée.
Le Président de la Cour Suprême aura la possibilité de rejeter d'office tout pourvoi ne portant pas sur une question de droit.

Article 503 :
Le pourvoi en cassation sera étudié par la Cour Suprême dans son ensemble.
Les juges liés à une partie sont exclus de la délibération.
Les juges ayant rendu les jugements et arrêts en première instance ou en appel sont habilités à prendre part à l'étude du pourvoi.

Article 504 :
La Cour Suprême dispose du temps qu'elle estimera nécessaire pour étudier le pourvoi et rendre son arrêt. Elle pourra entendre les deux parties si elle le souhaite. L'argumentaire des parties devra se limiter à la question de droit soulevée sous peine d'irrecevabilité. La procédure de cassation est secrète à l'exception du dépôt du pourvoi.

Article 505 :
Le Président de la Cour Suprême ou un juge qu'il aura désigné rédigera l'arrêt de la Cour. L'arrêt devra être dument motivé.
Si le Président de la Cour Suprême est exclu de l'étude du pourvoi, le juge n'ayant pas rédigé le jugement ou l'arrêt attaqué s'étant exprimé le premier sera automatiquement chargé de la rédaction de l'arrêt.

Article 506 :
Si le jugement ou l'arrêt attaqué est cassé, la Cour Suprême renverra le dossier vers le tribunal dont le jugement ou l'arrêt a été cassé. La présidence du tribunal devra être impérativement assurée un président différent de celui qui a présidé le procès menant au jugement ou à l'arrêt cassé.

Titre VI Cas spécifiques

Article 601 :
Les infractions commises à Norijo sont soumises à la loi locale et étudiées par la Haute Cour de Norijo sous la supervision du Gouverneur de Norijo.

Article 602 :
Les décisions de la Haute Cour de Norijo ne peuvent faire l'objet d'un appel.
Les décisions de la Haute Cour de Norijo peuvent faire l'objet d'un pourvoi en cassation.

Article 603 :
Les infractions commises hors de Norijo mais présentant un caractère tel que le contenu de l'audience publique pourrait heurter les mineurs seront jugées par le même tribunal que les infractions ordinaires, mais le déroulement des audiences sera délocalisé à Norijo.

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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

La prime majoritaire a beaucoup divisé les membres du forum. Et ce fut également le cas pour les maitres du jeu étant donné que le Code Electoral nous permet de décider de modifications dans l'intérêt du jeu et dans l'urgence d'élections, pour être précis :
Les joueurs de Louis-Damien et Buster ainsi que moi-même souhaitons la supprimer sans conditions pour des raisons ludiques (principalement favoriser les négociations entre partis après le vote et favoriser le pluralisme idéologique).
Les joueurs de Thomas et Valérie souhaitent la conserver pour d'autres raisons ludiques (tenter de favoriser des partis forts, voire aller vers le bipartisme, pour avoir des textes moins consensuels et des luttes internes).
Les joueurs de François et Marc étaient hésitants, et pour cela ils ont souhaité proposer une expérimentation, faire un vote sans la prime, puis laisser l'Assemblée élue décider si ce vote était concluant ou non.

Les membres du Conseil de la République favorables à la suppression de la prime ont rallié la position de François et de Marc, et donc par vote majoritaire du Conseil de la République nous avons pris la décision suivante :
- Il n'y aura pas de prime majoritaire pour les élections législatives de mai.
- Un vote de l'Assemblée Nationale nouvellement élue (à la proportionnelle intégrale donc) aura lieu 2 semaines après les législatives pour confirmer cette partie de la décision ou revenir à la prime majoritaire. Le vote de l'Assemblée s'imposera pour l'élection suivante, il n'y aura pas d'autre intervention du Conseil de la République sur ce domaine précis.

Cette décision n'a pas été facile à prendre, nous savions que quelle que soit la décision nous allions frustrer une catégorie de joueurs.
D'autres hypothèses de compromis ont été une prime majoritaire réduite à 13 sièges au lieu de 27, conditionner le maintien de la proportionnelle à un gouvernement stable ou un vote HRP sur le sujet, mais nous avons majoritairement estimé préférable que les joueurs jugent sur pièce.

Les joueurs de Thomas et Valérie tiennent à faire savoir qu'ils ne soutiennent pas cette part de la décision.

De manière plus consensuelle, nous avons aussi décidé de modifier les calendriers électoraux comme suit :

- Les dépôts de candidatures sont raccourcis
- Il sera possible de faire campagne sur PluzIn durant le dépôt de candidatures, cependant les débats ne seront ouverts qu'après le dépôt
- Les votes débuteront et se termineront à 18 h pour laisser plus de temps pour commenter les résultats et négocier sur les suites à donner pour ceux qui doivent se coucher tôt.

En dehors de cette décision, nous nous informons que des fuites seront organisées lors des futures élections sur PluzIn pour plus de réalisme et pour contenter les impatients. Ces fuites consisteront en des sondages sortie des urnes de qualité variable qui tiendront en compte de la pondération, des votes déjà exprimés et de nos estimations des votes manquants.
Pour préserver le suspens pour les joueurs souhaitant préserver le suspens, elles seront dans des balises spoiler et il sera strictement interdit d'en parler en public que ce soit sur le chat ou le forum.

Voici donc le texte de la décision de modification du Code Electoral, je vous rassure, nul n'est obligé de l'apprendre par cœur :
Décision du Conseil de la République portant à modification du Code Electoral
Vu le Code Electoral et plus particulièrement son article 501,
Vu l'urgence dictée par les élections législatives de mai 2015,

Le Conseil de la République décide :


Article 1er :

L'article 231 du Code Électoral est modifié comme suit :
Article 231. -
L'élection législative est un scrutin proportionnel plurinominal à un tour au suffrage universel direct.
Article 2 :

L'article 233 du Code Électoral est modifié comme suit :
Article 233. -
Les 267 sièges de députés sont répartis entre toutes les listes sans seuil électoral selon de la méthode de Sainte-Laguë.
Article 3 :

L'annexe au Code Electoral sur la tenue des élections est modifié comme suit :
Élections législatives :

Du mardi précédant l'ouverture de la campagne à 18 heures au vendredi précédant l'ouverture de la campagne à 18 heures, dans le cadre d'une élection régulière ou du lendemain de la parution du décret de dissolution à 12 heures au troisième jour suivant la parution du décret à 18 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême
Du premier jour du dépôt de candidatures à 18 heures au samedi précédant le jour officiel du vote à 20 heures : Campagne officielle
Du jeudi précédant le jour officiel du vote à 18 heures au jour officiel du vote à 7 heures : Votes anticipés
Le dimanche précédant l'expiration du mandat parlementaire ou le deuxième dimanche suivant la dissolution de l'Assemblée Nationale de 7 à 18 heures : Vote
Le mardi suivant le vote : Début du mandat des nouveaux représentants parlementaires et députés

Élection présidentielle :

Du mardi précédant l'ouverture de la campagne à 18 heures au vendredi précédant l'ouverture de la campagne à 18 heures, dans le cadre d'une élection régulière ou du lendemain de la convocation d'une élection présidentielle anticipée à 12 heures au quatrième jour suivant la convocation d'une élection présidentielle anticipée à 18 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême
Du premier jour du dépôt de candidatures à 18 heures au samedi précédant le jour officiel du vote à 20 heures : Campagne officielle du 1er tour
Du jeudi précédant le jour officiel du vote du 1er tour à 18 heures au jour officiel du vote du 1er tour à 7 heures : Votes anticipés du 1er tour
Le dimanche précédant l'expiration du mandat présidentiel ou le deuxième dimanche suivant la convocation d'une élection présidentielle anticipée par la Cour Suprême de 7 à 18 heures : Vote du 1er tour
Du lundi suivant le vote du 1er tour à 18 heures au samedi précédant le vote du 2e tour à 18 heures : Campagne officielle du 2e tour
Du jeudi précédant le jour officiel du vote du 2e tour à 18 heures au jour officiel du vote du 2e tour à 7 heures : Votes anticipés du 2e tour
Le dimanche précédant l'expiration du mandat présidentiel ou le troisième dimanche suivant la convocation d'une élection présidentielle anticipée par la Cour Suprême de 7 à 18 heures : Vote du 2e tour
Le mardi suivant le tour de vote ayant abouti à l'élection du Président de la République : Début du mandat du nouveau Président de la République
Article 4 :

Les articles 1 et 2 de la présente décision seront soumis à débat de l'Assemblée Nationale à partir du lundi 18 mai 2015.
Aucun amendement ne pourra être déposé durant ce débat.
Un vote aura lieu du jeudi 21 au samedi 23 mai 2015. Les députés auront le choix entre revenir à la version originale des deux articles visés ou confirmer la version édictée par la présente décision du Conseil de la République.
En cas d'égalité stricte, un nouveau vote sera tenu jusqu'à émergence d'un résultat concluant.

Article 5 :

Les modifications apportées par l'article 3 de la présente décision sont permanentes.

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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Samedi matin de 8h à 9h, le forum sera temporairement indisponible en raison d'une mise à jour de phpBB.
Le temps de la maintenance peut être plus important selon les problématiques que je peux rencontrer, ou plus court si tout se passe bien.
Maître du Jeu,
Ancien Président de la République, à la retraite.

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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

La mise à jour est terminée.
Pour l'instant, les fonctionnalités ajoutées ne sont pas encore visibles par les utilisateurs car elles nécessitent des corrections.

Si vous constatez des bugs, merci de les remonter ici : http://www.froce.fr/requetes-administra ... 58-90.html
Plus d'infos sur la mise à jour ici : http://www.froce.fr/annonces/mises-a-jo ... ml#p135523
Maître du Jeu,
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

Suite aux scandales qui ont entouré les élections les plus récentes, nous avons décidé de mettre en place un processus de décision plus transparent et démocratique.

A ce titre, tous les joueurs ayant un minimum d'expérience (3 mois + 120 messages) pourront participer à la nouvelle Commission Electorale qui sera seule habilitée à voter les lois sur les élections et à proposer un calendrier électoral à la Cour Suprême. Le but de la Commission Electorale sera de recueillir les avis des joueurs et non ceux des personnages, n'oubliez jamais cette distinction ;)

Le but du calendrier électoral mobile est de se conformer pour le mieux aux impondérables HRP tels que les examens pour éviter des problèmes similaires à la dernière élection (pas mal de candidats de premier plan en partiels).

Vu que cette décision retire à la fois le pouvoir du CR et celui de l'AN à modifier les lois sur les élections, le vote de l'Assemblée Nationale sur la prime majoritaire sera remplacé par une grande consultation présidée par Valérie Natache, il n'y aura aucun préjugé ni interférence, si la majorité des joueurs veut le retour de la prime, elle reviendra.
[centrer]Décision du Conseil de la République sur la Composition et l’Organisation de la Commission Electorale[/centrer]

Titre I : Composition de la Commission Electorale

Article 101 :
Chaque joueur est autorisé à inscrire un de ses personnages à la Commission Electorale pourvu qu’il ait posté au moins 120 messages et qu’il ait été présent au moins trois mois sur un forum frôceux quelle qu’en soit la période.

Article 102 :
Par défaut, le personnage membre de la Commission Electorale est le personnage électeur, toutefois un joueur éligible peut demander le transfert de ces droits sur un autre personnage auprès du Conseil de la République.

Article 103 :
Le Président de la Commission Electorale est un membre du Conseil de la République désigné par ses pairs pour une durée indéterminée.

Article 104 :
Les autres membres du Conseil de la République sont vice-présidents de la Commission Electorale de droit.

Article 105 :
Les membres de la Commission Electorale doivent en tout cas agir en tant que joueurs et non en tant que personnages.

Titre II : Attribution de la Commission Electorale

Article 201 :
La Commission Electorale est seule habilitée à réviser la loi électorale

Article 202 :
La Commission Electorale propose un calendrier électoral adapté à la Cour Suprême. Le vote peut être avancé ou retardé d’un maximum de quatorze jours afin de maximiser la participation à la campagne et au vote.

Titre III Droit d’initiative

Article 301 :
Le Président et les vice-présidents de la Commission Electorale disposent d’un droit d’initiative total en ce qui concerne la révision de la loi électorale.

Article 302 :
4 membres de la Commission Electorale peuvent soumettre une révision de la loi électorale au débat et au vote même sans le consentement du président ou d’un des vice-présidents.

Article 303 :
Le débat sur le calendrier électoral est ouvert de droit par le Président de la Commission Electorale.

Article 304 :
Tout membre de la Commission Electorale peut ouvrir un débat sans vote sur toute question liée aux élections.

Article 305 :
Peuvent convoquer une consultation institutionnelle les organes suivants :
- Le Gouvernement sur avis conforme du Président de la République
- Le Conseil de la République par décision majoritaire
- Un tiers des membres de la Commission Electorale actifs les dix derniers jours

Titre IV Procédure de modification de la loi électorale

Article 401 :
Un débat de 72 heures sera organisé par le président ou un des vice-présidents de la Commission Electorale pour toute initiative valide. Le débat pourra être prolongé pour une durée allant de 24 à 72 heures si le président de séance l’estime nécessaire.

Article 402 :
Tout membre de la Commission Electorale aura le droit de proposer un ou plusieurs amendements. Chaque amendement peut concerner un ou plusieurs articles. Un membre de la Commission Electorale ne peut poser deux amendements contradictoires ou identiques.

Article 403 :
Le vote des amendements a lieu avant tout vote sur le texte final. Le vote a une durée de 48 heures. En cas d’égalité stricte, l’amendement sera rejeté.

Article 404 :
Si deux amendements contradictoires ou plus sont adoptés, un vote intermédiaire d’une durée de 24 heures sera organisé entre eux. En cas d’égalité, l’amendement le plus largement adopté aura prépondérance. Si l’égalité subsiste, l’amendement déposé en premier aura prépondérance.

Article 405 :
Le vote final a une durée de 48 heures. En cas d’égalité, un nouveau vote aura lieu. Si une égalité se reproduit trois fois de suite, le Conseil de la République sera chargé de trancher.

Titre V Procédure d’élaboration du calendrier électoral

Article 501 :
Le débat sur le calendrier électoral est ouvert par le Président de la Commission Electorale. Celui-ci est d’une durée minimale de 7 jours. Il peut-être prolongé si celui-ci le juge nécessaire.

Article 502 :
Tout membre de la Commission Electorale peut suggérer un calendrier durant le débat.

Article 503 :
Le calendrier électoral peut avancer ou reculer le vote de quatorze jours maximum par rapport à la date prévue.

Article 504 :
Une fois le débat clos, le Président de la Commission Electorale organise un vote entre tous les calendriers recommandés pour une durée de 48 heures.
Si aucune option ne remporte de majorité absolue, un second tour sera organisé entre les deux calendriers ayant reçu le plus de votes.
Si deux calendriers ou plus sont à égalité pour une place au second tour, un tirage au sort aura lieu.
Si le second tour n’est pas concluant, les deux calendriers seront recommandés à la Cour Suprême qui tranchera.

Titre VI Procédure relative aux débats sans vote

Article 601 :
Les débats sans vote sont organisés par le Président ou un des vice-présidents de la Commission Electorale. Ils ont une durée standard de 96 heures et peuvent être prolongés pour 96 heures maximum par le membre demandeur.

Titre VII Procédure relative aux consultations institutionnelles

Article 701 :
Les consultations institutionnelles demandées par le Gouvernement sont présidées un membre du Gouvernement désigné par le décret de convocation.

Article 702 :
Les consultations institutionnelles demandées par le Conseil de la République sont présidées par un membre de celui-ci désigné par la décision de convocation.

Article 703 :
Les consultations institutionnelles demandées par les membres de la Commission Electorale sont présidées par un des demandeurs désigné par la demande de convocation.

Article 704 :
Les consultations institutionnelles consistent en un ou plusieurs débats définis par le président de séance suivis de votes d’une durée minimale de 48 heures sur les orientations à donner sur plusieurs textes, le président de séance est libre sur les modalités à suivre en cas d’égalité.

Article 705 :
Le vote sur le texte final de la consultation institutionnelle a une durée de 48 heures. En cas d’égalité, un nouveau vote aura lieu. Si une égalité se reproduit trois fois de suite, le Conseil de la République sera chargé de trancher.

Article 706 :
La consultation institutionnelle ne peut modifier que la loi électorale, cependant, le texte final peut inclure un vœu de modification d’autres normes selon la procédure régulière.

Titre VIII Dispositions transitoires

Article 801 :
Le Code Electoral est renommé Loi Electorale

Article 802 :
Le Livre V de la Loi Electorale est abrogé

Article 803 :
L’article 4 de la décision du Conseil de la République portant à modification du Code Electoral du 18 avril 2015 est abrogé

Article 804 :
Une consultation institutionnelle relative au mode de scrutin des élections législatives est convoquée de droit, elle sera présidée par Valérie Natache.

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Gavroche Finacci
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

Louis-Damien et moi-même, en tant que fondateurs, avons pris la décision d'intégrer temporairement Zélie de Saint-Déodat aux MJ vu l'absence récente de plusieurs MJ.

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Bonjour à toutes et à tous.

J'ai profité d'un calme plat, hier, pour ajouter au forum une nouvelle fonctionnalité.

1°) Qu'est-ce que c'est ?
Il s'agit de la possibilité désormais d'utiliser un modèle de message prédéfini dans vos messages. A la base, je l'ai surtout mis en place pour que chacun ait un modèle type de texte de loi, avec la bonne présentation, et tout le tralala. Mais nous envisageons de développer cette fonctionnalité pour d'autres éléments.

2°) Comment ça marche ?
Lorsque vous ouvrez un sujet ou que vous répondez, en dessous du titre du sujet, vous avez un nouveau menu nommé "Modèles de message:". Déroulez ce menu pour choisir le modèle que vous souhaitez appliquer puis cliquez sur "Insérer".

Vous verrez alors apparaitre le message type dans la fenêtre d'édition.

3°) Puis-je contribuer ?
Tout d'abord, vous devez savoir que seuls les admins peuvent créer des modèles de messages. Ceci afin d'éviter de surcharger la base de données. Par conséquent, si vous voulez proposer un modèle, veillez bien à ce qu'il facilite la vie des joueurs et non la votre. ;)

Ensuite, il est bien entendu possible, si votre proposition s'inscrit dans cette première règle, de nous envoyer votre idée dans les requêtes administratives. Nous l'étudierons et nous vous dirons si c'est possible ou pas.

Voilà, je pense que ça va aider beaucoup de nouveaux pour qui les textes de loi sont une vraie galère...
Maître du Jeu,
Ancien Président de la République, à la retraite.

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Gavroche Finacci
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

Nous avons décidé d'accepter d'intégrer Bastien Pommier dans l'équipe, vu le départ temporaire ou définitif de certains MJ, le recrutement d'un nouveau membre de l'équipe était pertinent et Bastien est de loin le joueur le plus expérimenté et qualifié pour cette tâche.

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Gavroche Finacci
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

A propos des provinciales :

Comme les municipales, les résultats des élections provinciales sont calculés par un nombre de points, libre aux journalistes de les transposer de la même manière qu'ils le font avec les municipales.

Contrairement aux municipales, un vote des membres est ouvert selon les modalités suivantes :

- Chaque électeur a 5 voix au total
- Chaque candidat apparait 4 fois
- Il n'est pas possible de voter blanc, si vous ne souhaitez pas accorder tout ou partie de vos voix, abstenez-vous
- Vous pouvez uniquement voter dans les provinces dans lesquelles un de vos personnages est inscrit avant le 15 septembre 2015. Seuls sont pris en compte les personnages électeurs et les non-électeurs ayant posté plus de 25 messages.
- Si aucun de vos personnages n'est inscrit dans une province, merci d'en inscrire un seul dans le topic suivant : http://www.froce.fr/scenarisation-banqu ... 12155.html
- Si aucun de vos personnages n'est inscrit dans une province à l'ouverture des bureaux de vote (24 septembre à 18 h), vous ne pourrez pas voter pour les provinciales.
- Il y a un seul bureau de vote pour l'ensemble des provinces
- Si vous avez le droit de voter dans plusieurs provinces, vous pouvez répartir vos voix comme vous l'entendez entre les provinces concernées.
- Si vous avez le droit de voter dans une seule province ET qu'il n'y a qu'un candidat dans ladite province, vous aurez le droit de voter une seule fois dans une autre province. Vous devrez me prévenir de votre choix de province avant l'ouverture des bureaux de vote (24 septembre à 18 h).
- Il n'y a pas de calcul de la participation
- Comme c'est la première, j'enverrai la liste des provinces dans lesquelles vous pouvez voter à tous ceux qui ont au moins un personnage inscrit.
- Si vous avez encore le moindre doute, n'hésitez pas à me contacter par MP (de préférence avant le vote, si vous voulez éviter l'heure de pointe)

Comme les mairies les provinces répondent à un système de tendances politiques :

Image

Les cases grises pour la Corse/Sardaigne signifient qu'il n'y a ni bonus ni malus dans cette province.

Les critères utilisés pour le calcul sont :

Tendance politique : De - 8 à + 8 points (si le sortant a une tendance négative, ses points de pénalité sont annulés)
Nombre de messages : De 0 à 4 points
Expérience politique : De 0 à 5 points
Activité du sortant (si concerné) : De - 4 à + 7 points
Investissement dans la campagne : De 0 à 10 points
Vote des membres : + 2 points par vote reçu

En cas d'égalité un tirage est utilisé.
Pour être élu il faut avoir le plus grand score des candidats. Contrairement aux municipales, un score négatif peut suffire à vous faire élire.

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Gavroche Finacci
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Re: Communication des Maîtres du Jeu

Message par Gavroche Finacci »

Daniel Gallon a été réintégré aux Maitres du Jeu.

Comme vous avez pu le constater nous sommes en sous-effectif sévère avec la présence sporadique de LD et certains départs de l'été, Daniel m'ayant fait part de son voeu de revenir parmi les MJ grâce à une meilleure disponibilité, en tant que co-fondateur j'ai pris la décision de le réintégrer parmi nous.

Verrouillé

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