D-2014-15-02 : Réorganisation des forces de sécurité

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu la situation du pays en terme de sécurité nationale,
Vu la réunion entre les maires et le Ministre de l'Intérieur en date du 10 février 2014,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

[centrer]DECRET RELATIF A LA REORGANISATION DES POLICES URBAINES ET TERRITORIALES[/centrer]

Article 1er : Les maires sont chargés de mettre en place un renforcement policier dans leurs zones considérées comme dangereuses et susceptibles d'être lieux de troubles. Les policiers urbains sont chargés d'assurer la sécurité de ces territoires par la mise en place de ronde diurne et nocturne, le plus fréquemment possible, essentiellement la nuit.

Article 2 : La police territoriale est chargée de venir en renfort dans les zones urbaines considérées comme dangereuses et susceptibles d'être des lieux de troubles. Les policiers territoriaux travaillent en collaboration avec la police urbaine pour effectuer la sécurité des territoires à risques.

Fait à Aspen, le 14 février 2014
Julien de la Tour, Ministre de l'Intérieur et de la Défense
Thomas François, Premier ministre
Benjamin McGregor, Président de la République,