D-2014-02-03 : Renforcement des Polices

Modérateurs : Président de la République, Premier ministre

Répondre
Benjamin McGregor
Citoyen
Messages : 385
Enregistré le : 01 janv. 2014, 18:39
Type de compte : PNJ (secondaire)
Résidence : ---

D-2014-02-03 : Renforcement des Polices

Message par Benjamin McGregor »

Image
Vu la Constitution,
Vu le vote de l’Assemblée Citoyenne,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

DECRET PORTANT A CREATION DE POSTES DE POLICIERS TERRITORIAUX ET DE POLICIERS URBAINS

Vu la Constitution,
Vu la loi L-2011-11-08 relative à la Sécurité Intérieure,
Vu la réunion entre les maires et le Ministre de l’Intérieur en date du 10 février,

Le Ministre de l’Intérieur et de la Défense, Julien de la Tour, décrète :


Article 1er : Le présent décret créé 1494 postes de policiers territoriaux répartis de la manière suivante :
- Aspen : 783 policiers territoriaux supplémentaires
- Kervern : 370 policiers territoriaux supplémentaires
- Uzarie : 86 policiers territoriaux supplémentaires
- Izirgua : 54 policiers territoriaux supplémentaires
- Tosla-les-Bains : 90 policiers territoriaux supplémentaires
- Esperanto : 48 policiers territoriaux supplémentaires
- Salusa : 14 policiers territoriaux supplémentaires
- Sainte Marie les Bains : 49 policiers territoriaux supplémentaires


Article 2 : Le présent décret crée 1176 postes de policiers urbains répartis de la manière suivante :
- Aspen : 717 policiers urbains supplémentaires
- Kervern : 130 policiers urbains supplémentaires
- Uzarie : 54 policiers urbains supplémentaires
- Izirgua : 46 policiers urbains supplémentaires
- Tosla-les-Bains : 110 policiers urbains supplémentaires
- Esperanto : 32 policiers urbains supplémentaires
- Salusa : 36 policiers urbains supplémentaires
- Sainte Marie les Bains : 51 policiers territoriaux supplémentaires


Article 3 : L’ensemble des postes de policiers territoriaux et de policiers urbains seront créés pour le 1er janvier 2015.
Aspen, le 2 mars 2014

Julien de la Tour, Ministre de l’Intérieur et de la Défense
Thomas François, Premier Ministre
Benjamin McGregor, Président de la République

Image
Image
Répondre

Retourner vers « Intérieur et Défense »